Documents du Comité OTC (version bêta)

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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Télécharger le document
JOB/TBT/522/Rev.2 24/04/2024 Communication; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En
JOB/TBT/546 24/04/2024 Communication; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En
JOB/TBT/545 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle du Comité OTC suivie de la réunion du groupe de travail de la transparence - Lundi 29 avril 2024 - Ordre du jour annoté 18/04/2024 Agenda; Airgram; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/15.2/N/USA Comité des obstacles techniques au commerce - Mise en ouvre et administration de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce - Communication présentée par les États-Unis 09/04/2024 Notification En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/19/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives à l'Accord de l'OMC sur les Obstacles techniques au commerce (OTC) - Révision 05/04/2024 Checklist; Communication À distribution restreinte En Fr
JOB/TBT/544 Comité des obstacles techniques au commerce - Réunion informelle sur le dixième examen triennal tenue le 12 mars 2024 - Dixième examen triennal - Rapport de la Présidente présenté à la réunion du Comité OTC des 13-15 mars 2024 04/04/2024 Job; Report À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/W/798/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition concernant la fourniture d'une traduction dans les langues officielles de l'OMC - Dixième examen triennal - Proposition de l'Union européenne - Révision 28/03/2024 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/543 Comité des obstacles techniques au commerce - Dates des réunions du Comité OTC en 2025 - Note du Secrétariat 26/03/2024 Communication; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/55 Comité des obstacles techniques au commerce - Lignes directrices pour la présentation de notifications au titre de l'article 15.2 - Décision - Adoptée à la réunion des 13 - 15 mars 2024 21/03/2024 Decision En distribution non restreinte En Fr Es
ICN/TBT/21 21/03/2024 Agenda À distribution restreinte En
G/TBT/54 Comité des obstacles techniques au commerce - Lignes directrices concernant les procédures d'évaluation de la conformité - Lignes directrices pratiques non prescriptives destinées à aider les organismes de réglementation à choisir et à concevoir des procédures d'évaluation de la conformité appropriées et proportionnées - Décision - Adoptée à la réunion des 13 - 15 mars 2024 19/03/2024 Communication - Secretariat; Decision En distribution non restreinte En Fr Es
RD/TBT/391 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - TBT Committee Transparency Working Group meeting of 12 March 2024 - Draft template and guidelines for submitting article 15.2 notifications - Presentation by the WTO Secretariat 14/03/2024 Communication; Communication - Secretariat; Room document À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/392 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Draft good practice guide on commenting on a notification - Presentation by Australia on behalf of the Group of 7 14/03/2024 Presentation; Room document À distribution restreinte En Fr Es
RD/TBT/393 14/03/2024 Report; Room document À distribution restreinte En
RD/TBT/390 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - Meeting, Geneva, 13 - 15 March 2024 - Information on activities of the Codex Alimentarius Commission 12/03/2024 Communication; Room document À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/W/798 Comité des obstacles techniques au commerce - Proposition concernant la fourniture d'une traduction dans les langues officielles de l'OMC - Dixième examen triennal - Proposition de l'Union européenne 11/03/2024 Communication En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/TBT/522/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Projet de guide de bonnes pratiques pour la présentation d'observations sur une notification - Note du Secrétariat - Révision 11/03/2024 Communication; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
JOB/TBT/528/Rev.1 Comité des obstacles techniques au commerce - Aperçu récapitulatif des propositions reçues à ce jour pour le dixième examen triennal - Dixième examen triennal - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2024 Communication; Communication - Secretariat; Job À distribution restreinte En Fr Es
G/TBT/53 Comité des obstacles techniques au commerce - Vingt-neuvième examen annuel de la mise en œuvre et du fonctionnement de l'Accord OTC - Note du Secrétariat 07/03/2024 Communication; Communication - Secretariat En distribution non restreinte En Fr
RD/TBT/387 Comité des obstacles techniques au commerce - Document de séance non officiel - TBT Committee meeting, Geneva, 13 - 15 March 2024 - IEC report to WTO TBT Committee - January - December 2023 07/03/2024 Report; Room document À distribution restreinte En Fr Es

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