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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/ECU/357/Rev.2 Équateur 25/11/2020 Révision
...
85444 - - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V :; 854460 - - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V; ...
29.060.20 - Câbles; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/ECU/356/Rev.2 Équateur 25/11/2020 Révision
...
730890 - - Autres; ...
77.140 - Produits en fonte et produits en acier; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/ECU/420/Rev.1 Équateur 25/11/2020 Révision
...
851650 - - Fours à micro-ondes; ...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
Es
G/TBT/N/TPKM/442 Taipei chinois 25/11/2020 Notification ordinaire
...
401410 - - Préservatifs; 630790 - - Autres; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BRA/1100 Brésil 25/11/2020 Notification ordinaire
...
62113 - - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets :; ...
...
Autre; ...
En
G/TBT/N/KOR/936 Corée, République de 25/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/ISR/1177 Israël 25/11/2020 Notification ordinaire
...
2204 - Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09.; ...
67.160.10 - Boissons alcoolisées; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/IND/179 Inde 25/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/IND/180 Inde 25/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/IND/181 Inde 25/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En
G/TBT/N/EU/760 Union européenne 24/11/2020 Notification ordinaire
...
...
71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
En
G/TBT/N/PHL/246 Philippines 24/11/2020 Notification ordinaire
...
...
75.160 - Combustibles; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/497 Tanzanie 24/11/2020 Notification ordinaire
...
2202 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.; ...
67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/498 Tanzanie 24/11/2020 Notification ordinaire
...
2202 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.; ...
67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/499 Tanzanie 24/11/2020 Notification ordinaire
...
2202 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.; ...
67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/500 Tanzanie 24/11/2020 Notification ordinaire
...
2202 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.; ...
67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/501 Tanzanie 24/11/2020 Notification ordinaire
...
2202 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.; ...
67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/502 Tanzanie 24/11/2020 Notification ordinaire
...
2002 - Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.; ...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/503 Tanzanie 24/11/2020 Notification ordinaire
...
2202 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.; ...
67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/GTM/100 Guatemala 24/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
Es

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