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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/AFG/2 Afghanistan 09/08/2016 Notification ordinaire
...
27101 - - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que les déchets :; 271019 - -- Autres; ...
...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/AFG/1 Afghanistan 09/08/2016 Notification ordinaire
...
252310 - - Ciments non pulvérisés dits clinkers''; 681011 - -- Blocs et briques pour la construction; 721310 - - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage; ...
77.140.15 - Aciers pour béton armé; 77.140.60 - Barres et ronds en acier; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/192/Add.1/Rev.1/Corr.1 Afrique du Sud 22/02/2021 Corrigendum
Olives de table; Technologie alimentaire (domaine 67 de l'ICS) ...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE;

67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Protection de l'environnement; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/ZAF/192/Rev.1 Afrique du Sud 15/02/2021 Révision
Olives de table; Technologie alimentaire (domaine 67 de l'ICS) ...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Protection de l'environnement; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr
G/TBT/N/ZAF/192/Add.1/Rev.1 Afrique du Sud 12/02/2021 Révision
Olives de table; Technologie alimentaire (domaine 67 de l'ICS) ...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Protection de l'environnement; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/48/Rev.3/Corr.1 Afrique du Sud 02/12/2020 Corrigendum
SH:  2204.21.40;  2204.21.50 ...
2204 - Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09.; 2205 - Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.; 2207 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.; 2208 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.;

220421 - -- En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; 67.160.10 - Boissons alcoolisées;

67.160.10 - Boissons alcoolisées; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/242/Add.1 Afrique du Sud 25/11/2020 Addendum
Thé et produits connexes ...
0902 - Thé, même aromatisé.;

0902 - Thé, même aromatisé.; ...
67.140.10 - Thé;

67.140.10 - Thé; ...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/241/Add.1 Afrique du Sud 25/11/2020 Addendum
Café, chicorée et produits connexes ...
...
67.140.20 - Café et substituts du café;

67.140.20 - Café et substituts du café; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/242 Afrique du Sud 16/03/2020 Notification ordinaire
Thé et produits connexes ...
0902 - Thé, même aromatisé.; ...
67.140.10 - Thé; ...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/241 Afrique du Sud 13/03/2020 Notification ordinaire
Café, chicorée et produits connexes ...
...
67.140.20 - Café et substituts du café; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/131/Rev.2 Afrique du Sud 14/11/2019 Révision
Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits; TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS) ...
0407 - Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; 67.120.20 - Volailles et oeufs; ...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/240 Afrique du Sud 08/10/2019 Notification ordinaire
...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/239 Afrique du Sud 26/09/2019 Notification ordinaire
Blé panifiable ...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/235/Add.1 Afrique du Sud 16/09/2019 Addendum
Produits de viande en conserve/contenants hermétiquement scellés (produits commercialement stériles ou pasteurisés/semi-conserves); Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits (SH 1601); Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang (SH 1602); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS) ...
1601 - Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.; 1602 - Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.;

1601 - Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.; 1602 - Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE;

67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/232/Add.1 Afrique du Sud 16/09/2019 Addendum
Produits carnés transformés ayant subi un traitement thermique/prêts à consommer; Technologie alimentaire (domaine 67 de l'ICS). ...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE;

67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; 67.120 - Viande, produits à base de viande ou d'origine animale; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/88/Rev.1/Add.2 Afrique du Sud 11/09/2019 Addendum
Maïs et produits du maïs. Maïs (SH 1005). Technologie alimentaire (domaine 67 de l'ICS) ; ...
1005 - Maïs.;

1005 - Maïs.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE;

67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/176/Rev.1 Afrique du Sud 17/07/2019 Révision
...
04 - Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; ...
67.100.01 - Lait et produits laitiers en général; 67.100.10 - Lait et produits laitiers transformés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/238 Afrique du Sud 04/06/2019 Notification ordinaire
Produits carnés transformés; TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS) ...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/237 Afrique du Sud 08/05/2019 Notification ordinaire
...
15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/193/Rev.1 Afrique du Sud 08/05/2019 Révision
La section modifiée concerne la suppression des produits destinés à subir une transformation ou un conditionnement ultérieur; AGRICULTURE (ICS 65) ...
...
65 - AGRICULTURE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es

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