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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/UGA/1252 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
...
020322 - - - Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/EU/756 Union européenne 10/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Autre; ...
En
G/TBT/N/UGA/1253 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
...
020810 - - De lapins ou de lièvres; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/EGY/3/Add.38 Égypte 10/11/2020 Addendum
Produits chimiques, textiles et mécaniques ...
...
71.100.80 - Produits chimiques pour la purification de l'eau;

91.100 - Matériaux de construction; ...
...
En
G/TBT/N/UGA/1251 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
...
020329 - - - Autres; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/KEN/1027 Kenya 10/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/CHN/1500 Chine 09/11/2020 Notification ordinaire
...
843610 - - Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux; ...
65.060 - Machines, instruments et matériel à usage agricole; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/482 Tanzanie 09/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.220 - Épices et condiments. Additifs alimentaires; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BRA/702/Add.1 Brésil 09/11/2020 Addendum
Chapitre 87 du SH - Véhicules (système de contrôle de stabilité (ESC)) ...
87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires;

87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires; 87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires; ...
43.040 - Systèmes automobiles;

43.040 - Systèmes automobiles; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/MEX/480 Mexique 09/11/2020 Notification ordinaire
...
61 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie; 62 - Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie; 63 - Autres articles textiles confectionnes; assortiments; friperie et chiffons; ...
59 - INDUSTRIE TEXTILE ET TECHNOLOGIE DU CUIR; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
Es
G/TBT/N/EGY/277 Égypte 09/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/AUS/126 Australie 09/11/2020 Notification ordinaire
...
30 - Produits pharmaceutiques; ...
11.120 - Pharmacie; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/ARG/309/Add.7/Corr.1 Argentine 09/11/2020 Corrigendum
...
...
59.080 - Produits de l'industrie textile; 61.060 - Chaussures;

59.080 - Produits de l'industrie textile; 61.060 - Chaussures; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Es
G/TBT/N/BRA/948/Add.1 Brésil 09/11/2020 Addendum
SH: 02.10 ...
0210 - Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.; 0210 - Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.; ...
67.120 - Viande, produits à base de viande ou d'origine animale; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/CHN/1503 Chine 09/11/2020 Notification ordinaire
...
8506 - Piles et batteries de piles électriques.; ...
29.220.10 - Piles; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/CHN/1505 Chine 09/11/2020 Notification ordinaire
...
8430 - Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige.; 8467 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main.; ...
13.110 - Sécurité des machines et appareils; 73.100.10 - Matériel de cuvelage et de tunnelage; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/TZA/479 Tanzanie 09/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.250 - Matériaux et articles au contact des aliments; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/EGY/276 Égypte 09/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/TZA/481 Tanzanie 09/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.220 - Épices et condiments. Additifs alimentaires; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BRA/781/Add.4 Brésil 09/11/2020 Addendum
Compléments alimentaires et étiquetage ...
...
67.040 - Produits alimentaires en général;

67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En

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