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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/USA/1170/Add.1 États-Unis d'Amérique 07/01/2021 Addendum
Cylinders containing hazardous materials ...
...
13.300 - Protection contre les matières dangereuses; 23.020 - Dispositifs d'entreposage des fluides;

13.300 - Protection contre les matières dangereuses; 23.020 - Dispositifs d'entreposage des fluides; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/USA/1501/Add.2 États-Unis d'Amérique 07/01/2021 Addendum
Eaux-de-vie distillées, boissons maltées; Bières de malt (SH 2203); Boissons alcoolisées (ICS 67.160.10) ...
2203 - Bières de malt.;

2203 - Bières de malt.; ...
67.160.10 - Boissons alcoolisées;

67.160.10 - Boissons alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/BDI/88 Burundi 06/01/2021 Notification ordinaire
...
1804 - Beurre, graisse et huile de cacao.; ...
67.100.20 - Beurre; ...
Impératifs de la sécurité nationale; Information des consommateurs, Étiquetage; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/UGA/723/Add.3 Ouganda 06/01/2021 Addendum
Couches, slips et protège-slips pour adultes. - Slips et caleçons: (SH 61071), - Slips et culottes: (SH 61082). Aides aux incontinents et stomisés (ICS 11.180.20), Étoffes (ICS 59.080.30). ...
61071 - - Slips et caleçons:; 61082 - - Slips et culottes:;

61071 - - Slips et caleçons :; 61082 - - Slips et culottes :; ...
11.180.20 - Aides aux incontinents et stomisés; 59.080.30 - Étoffes;

11.180.20 - Aides aux incontinents et stomisés; 59.080.30 - Étoffes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/214/Add.1 Ouganda 06/01/2021 Addendum
...
...
67.120.20 - Volailles et oeufs;

67.120.20 - Volailles et oeufs; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr
G/TBT/N/NIC/167/Add.1 Nicaragua 06/01/2021 Addendum
Sucre; Sucre et produits sucrés (ICS 67.180.10) ...
...
67.180.10 - Sucre et produits sucrés;

67.180.10 - Sucre et produits sucrés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/ARG/336/Add.4 Argentine 06/01/2021 Addendum
Étuis tubulaires souples en aluminium pour l'emballage de produits. ...
...
55.120 - Boîtiers. Boîtes de conserve. Tubes;

55.120 - Boîtiers. Boîtes de conserve. Tubes; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/SGP/56 Singapour 06/01/2021 Notification ordinaire
...
...
23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; 27.200 - Technologie frigorifique; 71.100.45 - Fluides frigorigènes et antigels; ...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/UGA/919/Add.3 Ouganda 06/01/2021 Addendum
Couches pour bébés (SH 481840, 560110). Textiles (ICS 49.025.60) ...
481840 - - Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires; 560110 - - Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates;

481840 - - Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires; 560110 - - Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates; ...
11.180.20 - Aides aux incontinents et stomisés; 49.025.60 - Textiles; 59.080.30 - Étoffes;

11.180.20 - Aides aux incontinents et stomisés; 49.025.60 - Textiles; 59.080.30 - Étoffes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/AUS/127 Australie 06/01/2021 Notification ordinaire
...
30 - Produits pharmaceutiques; ...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Es
G/TBT/N/KOR/938 Corée, République de 06/01/2021 Notification ordinaire
...
...
79.040 - Bois, grumes à sciages et bois sciés; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/MEX/487 Mexique 06/01/2021 Notification ordinaire
...
...
97.130.20 - Appareils de réfrigération commerciaux; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Es
G/TBT/N/MEX/375/Add.3 Mexique 06/01/2021 Addendum

Position du tarif douanier national 84158299: unités de condensation pour la réfrigération et unités d'évaporation pour la réfrigération

...
841582 - -- Autres, avec dispositif de réfrigération;

841582 - -- Autres, avec dispositif de réfrigération; ...
23.120 - Ventilateurs et climatiseurs;

23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/801/Add.3 Ouganda 06/01/2021 Addendum
Brillant à lèvres. Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques (chapitre 33 du SH). Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70). ...
33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; 330410 - - Produits de maquillage pour les lèvres;

33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle;

71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/JPN/683 Japon 06/01/2021 Notification ordinaire
...
30 - Produits pharmaceutiques; 90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico- chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils; ...
11.040 - Matériel médical; 11.120 - Pharmacie; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/UGA/779/Add.3 Ouganda 06/01/2021 Addendum
...
3307 - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.; 330720 - - Désodorisants corporels et antisudoraux;

3307 - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.; 330720 - - Désodorisants corporels et antisudoraux; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle;

71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/235/Add.1 Ouganda 06/01/2021 Addendum
...
...
67.140.20 - Café et substituts du café;

67.140.20 - Café et substituts du café; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr
G/TBT/N/CAN/579/Add.1 Canada 06/01/2021 Addendum
Moteurs hors route et machines (SH : chapitres 84, 85 et 87); (ICS: 13.020, 13.040, 27.020, 53.100) ...
84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils; 85 - Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils; 87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires;

84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils; 85 - Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils; 87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires; ...
13.020 - Protection de l'environnement; 13.040 - Qualité de l'air; 27.020 - Moteurs à combustion interne; 53.100 - Engins de terrassement;

13.020 - Protection de l'environnement; 13.040 - Qualité de l'air; 27.020 - Moteurs à combustion interne; 53.100 - Engins de terrassement; ...
Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/IND/183 Inde 06/01/2021 Notification ordinaire
...
...
67.100 - Lait et produits laitiers; 67.200 - Huiles et corps gras comestibles. Graines oléagineuses; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Es
G/TBT/N/UGA/802/Add.3 Ouganda 06/01/2021 Addendum
Après-rasage. Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques (chapitre 33 du SH). Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70). ...
33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; 3307 - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.; 330710 - - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage;

33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; 3307 - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.; 330710 - - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle;

71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
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