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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/BRA/1253 Brésil 14/09/2021 Notification ordinaire
...
3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; ...
11.040.25 - Seringues, aiguilles et cathéters; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/BRA/1259 Brésil 14/09/2021 Notification ordinaire
...
9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.; ...
11.040 - Matériel médical; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/UGA/1400 Ouganda 14/09/2021 Notification ordinaire
...
3820 - Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage.; ...
71.100.45 - Fluides frigorigènes et antigels; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BRA/1254 Brésil 14/09/2021 Notification ordinaire
...
3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; ...
11.040.25 - Seringues, aiguilles et cathéters; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/UGA/1402 Ouganda 14/09/2021 Notification ordinaire
...
3820 - Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage.; ...
71.100.45 - Fluides frigorigènes et antigels; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BRA/1250 Brésil 14/09/2021 Notification ordinaire
...
3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; ...
11 - TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/BRA/1251 Brésil 14/09/2021 Notification ordinaire
...
3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; ...
11.040.30 - Instruments et matériaux chirurgicaux; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/BRA/1258 Brésil 14/09/2021 Notification ordinaire
...
9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.; ...
11.040 - Matériel médical; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/USA/1519/Add.6 États-Unis d'Amérique 14/09/2021 Addendum
Conditionnement, produits du tabac; Tabacs et succédanés de tabac fabriqués (SH 24); Symboles graphiques (ICS 01.080), Tabac, produits du tabac et équipements connexes (ICS 65.160) ...
24 - Tabacs et succédanés de tabac fabriques;

24 - Tabacs et succédanés de tabac fabriques; ...
01.080 - Symboles graphiques; 65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes;

01.080 - Symboles graphiques; 65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/UGA/1395 Ouganda 14/09/2021 Notification ordinaire
...
720690 - - Autres; ...
77.080.10 - Fontes; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1405 Ouganda 14/09/2021 Notification ordinaire
...
3820 - Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage.; ...
71.100.45 - Fluides frigorigènes et antigels; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UKR/202 Ukraine 14/09/2021 Notification ordinaire
...
...
97.200 - Équipements de loisirs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BRA/1236 Brésil 13/09/2021 Notification ordinaire
...
3303 - Parfums et eaux de toilette.; 3304 - Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.; 3305 - Préparations capillaires.; 3306 - Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail.; 3307 - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.; 340111 - - - De toilette (y compris ceux à usages médicaux); 340130 - - Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; 9616 - Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette.; 9619 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières.; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/BRA/1240 Brésil 13/09/2021 Notification ordinaire
...
24 - Tabacs et succédanés de tabac fabriques; ...
65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/BRA/1242 Brésil 13/09/2021 Notification ordinaire
...
3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.; ...
11.120 - Pharmacie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/USA/1774 États-Unis d'Amérique 13/09/2021 Notification ordinaire
...
...
13.030 - Déchets; 97.100 - Appareils de chauffage à usage domestique, industriel et commercial; ...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/COL/245/Add.2 Colombie 13/09/2021 Addendum
73.21.11.11.00 Appareils de cuisson et chauffe-plats: à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, cuisinières, encastrables 73.21.11.12.00 Appareils de cuisson et chauffe-plats: à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, tables de cuisson. 73.21.11.19.00 Appareils de cuisson et chauffe-plats: à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, cuisinières, autres 73.21.11.90.00 Appareils de cuisson et chauffe-plats: à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, autres. 84.19.11.00.00 Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, à chauffage instantané, à gaz. 84.19.19.10.00 Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, autres, d'une capacité inférieure ou égale à 120 l. 84.19.19.90.00 Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, autres, autres. ...
732111 - - - A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles; 841911 - - - A chauffage instantané, à gaz; 841919 - - - Autres;

732111 - - - A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles; 841911 - - - A chauffage instantané, à gaz; 841919 - - - Autres; ...
91.140.65 - Appareils de chauffage de l'eau; 97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues;

91.140.65 - Appareils de chauffage de l'eau; 97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; ...
En Es
G/TBT/N/ISR/709/Add.3 Israël 13/09/2021 Addendum
...
33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BRA/842/Add.2 Brésil 13/09/2021 Addendum
Dispositifs médicaux ...
...
11.040 - Matériel médical; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/EU/835 Union européenne 13/09/2021 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En

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