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Page 10 sur 1984   |   Nombre de documents : 39665    

Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/SAU/1147 Arabie saoudite, Royaume d' 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
43.080.20 - Autobus; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En Fr
G/TBT/N/SAU/1149 Arabie saoudite, Royaume d' 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
01.080.20 - Symboles graphiques utilisés sur des équipements spécifiques; 43.040.30 - Indicateurs et dispositifs de commande; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En Fr
G/TBT/N/SAU/1150 Arabie saoudite, Royaume d' 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
13.220.40 - Comportement au feu et facilité d'allumage des matériaux et des produits; 43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En Fr
G/TBT/N/KOR/925 Corée, République de 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
17.040.30 - Instruments de mesure; ...
Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/JPN/676 Japon 20/10/2020 Notification ordinaire
...
30 - Produits pharmaceutiques; ...
11.120 - Pharmacie; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/KOR/923 Corée, République de 20/10/2020 Notification ordinaire
...
4814 - Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies.; ...
85.060 - Papiers et cartons; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
En
G/TBT/N/KOR/924 Corée, République de 20/10/2020 Notification ordinaire
...
30 - Produits pharmaceutiques; ...
11.120 - Pharmacie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/SAU/1148 Arabie saoudite, Royaume d' 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
43.040.30 - Indicateurs et dispositifs de commande; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En Fr
G/TBT/N/SAU/1152 Arabie saoudite, Royaume d' 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
43.040.65 - Vitrage et systèmes d'essuyage; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En Fr
G/TBT/N/BRA/821/Add.7 Brésil 20/10/2020 Addendum
Consultation publique ...
...
67.040 - Produits alimentaires en général;

67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/821/Add.8 Brésil 20/10/2020 Addendum
Consultation publique ...
...
67.040 - Produits alimentaires en général;

67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/SAU/1154 Arabie saoudite, Royaume d' 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
43.040.50 - Transmission, suspension; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En Fr
G/TBT/N/SAU/1156 Arabie saoudite, Royaume d' 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En Fr
G/TBT/N/SAU/1158 Arabie saoudite, Royaume d' 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr
G/TBT/N/BRA/1088 Brésil 19/10/2020 Notification ordinaire
...
2941 - Antibiotiques.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail.; 3005 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; 5302 - Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés).; ...
11.120 - Pharmacie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/USA/1655 États-Unis d'Amérique 19/10/2020 Notification ordinaire
...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; 27.080 - Pompes à chaleur; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/USA/1657 États-Unis d'Amérique 19/10/2020 Notification ordinaire
...
...
67.020 - Procédés dans l'industrie alimentaire; 67.040 - Produits alimentaires en général; 67.120 - Viande, produits à base de viande ou d'origine animale; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En
G/TBT/N/USA/1659 États-Unis d'Amérique 19/10/2020 Notification ordinaire
...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; ...
Protection de l'environnement; Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
En
G/TBT/N/BRA/1086 Brésil 19/10/2020 Notification ordinaire
...
3001 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.; 3002 - Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes ( à l'exclusion des levures) et produits similaires.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/BRA/1091 Brésil 19/10/2020 Notification ordinaire
...
3303 - Parfums et eaux de toilette.; 3304 - Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.; 3305 - Préparations capillaires.; 3306 - Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), emballés pour la vente aux particuliers.; 3307 - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préaparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es

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