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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/TZA/482 Tanzanie 09/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.220 - Épices et condiments. Additifs alimentaires; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/483 Tanzanie 09/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.220 - Épices et condiments. Additifs alimentaires; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/EGY/278 Égypte 09/11/2020 Notification ordinaire
...
...
97.140 - Ameublement; 97.190 - Équipements pour les enfants; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
En
G/TBT/N/TPKM/438 Taipei chinois 06/11/2020 Notification ordinaire
...
940360 - - Autres meubles en bois; 940370 - - Meubles en matières plastiques; ...
97.200 - Équipements de loisirs; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1488 Chine 06/11/2020 Notification ordinaire
...
28 - Produits chimiques inorganiques; composes inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes; 31 - Engrais; ...
65.080 - Engrais; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En
G/TBT/N/CHN/1489 Chine 06/11/2020 Notification ordinaire
...
8506 - Piles et batteries de piles électriques.; 8507 - Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire.; ...
29.220.99 - Autres piles et accumulateurs; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1490 Chine 06/11/2020 Notification ordinaire
...
28371 - - Cyanures et oxycyanures :; ...
13.300 - Protection contre les matières dangereuses; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/CHN/1491 Chine 06/11/2020 Notification ordinaire
...
7007 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées.; ...
43.040.60 - Carrosserie et éléments de carrosserie; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/CHN/1492 Chine 06/11/2020 Notification ordinaire
...
842191 - - - De centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges; ...
73.120 - Matériel pour le traitement des minerais; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1493 Chine 06/11/2020 Notification ordinaire
...
845430 - - Machines à couler (mouler); ...
77.180 - Équipement pour l'industrie métallurgique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1494 Chine 06/11/2020 Notification ordinaire
...
842833 - - - Autres, à bande ou à courroie; ...
53.040.01 - Engins de manutention continue en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1495 Chine 06/11/2020 Notification ordinaire
...
8708 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05.; ...
43.040.40 - Systèmes de freinage; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/CHN/1496 Chine 06/11/2020 Notification ordinaire
...
87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires; ...
43.040.50 - Transmission, suspension; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1497 Chine 06/11/2020 Notification ordinaire
...
87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires; ...
43.040.60 - Carrosserie et éléments de carrosserie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1498 Chine 06/11/2020 Notification ordinaire
...
8428 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple).; ...
53.020.99 - Autres appareils de levage; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHL/538 Chili 06/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Es
G/TBT/N/CHL/539 Chili 06/11/2020 Notification ordinaire
...
...
65.100 - Pesticides et autres produits agropharmaceutiques; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Protection de l'environnement; ...
En Es
G/TBT/N/USA/1668 États-Unis d'Amérique 06/11/2020 Notification ordinaire
...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 13.040 - Qualité de l'air; 71.020 - Production dans l'industrie chimique; 71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/USA/1669 États-Unis d'Amérique 06/11/2020 Notification ordinaire
...
...
29.220 - Piles galvaniques et accumulateurs; 49.020 - Aéronautique et espace en général; 49.090 - Équipement et instruments de bord; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/MUS/12 Maurice 05/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Protection de l'environnement; ...
En

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