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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/UGA/754/Add.3 Ouganda 06/01/2021 Addendum
...
290545 - -- Glycérol;

290545 - -- Glycérol; ...
71.060 - Chimie minérale; 71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle;

71.060 - Chimie minérale; 71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/200/Add.1 Ouganda 06/01/2021 Addendum
...
...
67.160.20 - Boissons non-alcoolisées;

67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr
G/TBT/N/ARG/409 Argentine 06/01/2021 Notification ordinaire
...
...
67.020 - Procédés dans l'industrie alimentaire; 67.040 - Produits alimentaires en général; 67.050 - Méthodes générales d'analyse et d'essai des produits alimentaires; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/UGA/800/Add.3 Ouganda 06/01/2021 Addendum
Baume à lèvres. Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques (chapitre 33 du SH). Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70). ...
33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; 330410 - - Produits de maquillage pour les lèvres;

33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle;

71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/815/Add.3 Ouganda 06/01/2021 Addendum
...
...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle;

71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/182/Add.2 Ouganda 06/01/2021 Addendum
Boissons non alcooliques (ICS 67.160.20) ...
...
67.160.20 - Boissons non-alcoolisées;

67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En Fr
G/TBT/N/ARG/373/Add.4 Argentine 06/01/2021 Addendum
Lampes à diodes électroluminescentes (LED) pour l'éclairage général; Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc (SH 8539). ...
8539 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.;

8539 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.; ...
29.140 - Lampes et accessoires;

29.140 - Lampes et accessoires; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/ARG/350/Add.5 Argentine 06/01/2021 Addendum
Équipements sous pression, soumis ou non à la flamme; Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle (ICS 13.100). ...
...
23.060 - Robinetterie;

13.100 - Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
Fr Es
G/TBT/N/ECU/496 Équateur 06/01/2021 Notification ordinaire
...
87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires; ...
13.040.50 - Émissions de gaz d'échappement; 43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
Es
G/TBT/N/UGA/921/Add.2 Ouganda 06/01/2021 Addendum
Viande de bœuf; Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées (SH 0201). Viande et produits à base de viande (ICS 67.120.10). ...
0201 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées.; 020110 - - En carcasses ou demi-carcasses;

0201 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées.; 020110 - - En carcasses ou demi-carcasses; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande;

67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr
G/TBT/N/BDI/86 Burundi 06/01/2021 Notification ordinaire
...
1801 - Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.; ...
67.140.30 - Cacao; ...
Impératifs de la sécurité nationale; Information des consommateurs, Étiquetage; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/PRY/120 Paraguay 06/01/2021 Notification ordinaire
...
1101 - Farines de froment (blé) ou de méteil.; ...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/UGA/691/Add.2 Ouganda 06/01/2021 Addendum
Laques pour cheveux. Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70) ...
...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle;

71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr
G/TBT/N/BHR/590 Bahreïn, Royaume de 06/01/2021 Notification ordinaire
...
...
83.080.20 - Matériaux thermoplastiques; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/NIC/166/Add.1 Nicaragua 06/01/2021 Addendum
Sel de consommation; Additifs alimentaires (ICS 67.220.20) ...
...
67.220.20 - Additifs alimentaires;

67.220.20 - Additifs alimentaires; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/ARG/146/Add.1 Argentine 06/01/2021 Addendum
Instruments et appareils de mesure ...
...
17.020 - Métrologie et mesurage en général; ...
...
Fr Es
G/TBT/N/BDI/89 Burundi 06/01/2021 Notification ordinaire
...
1806 - Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.; ...
67.190 - Chocolat; ...
Impératifs de la sécurité nationale; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/UGA/213/Add.1 Ouganda 06/01/2021 Addendum
...
...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande;

67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr
G/TBT/N/ISR/1182 Israël 06/01/2021 Notification ordinaire
...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 71 - GÉNIE CHIMIQUE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/UGA/799/Add.3 Ouganda 06/01/2021 Addendum
Beurre de karité. Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques (chapitre 33 du SH). Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70). ...
33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques;

33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle;

71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr

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