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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/ZAF/142 Afrique du Sud 07/10/2011 Notification ordinaire
Agrumes (SH 08.05;  ICS 67.080);  Position du tarif douanier national:  Agrumes, frais ou secs. ...
0805 - Agrumes, frais ou secs.; ...
67.080 - Fruits. Légumes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/78/Corr.1 Afrique du Sud 24/08/2011 Corrigendum
Appareils électriques et électroniques (Chapitres 84 et 85 du SH;  ICS 97.030) ...
84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils; 85 - Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils;

85 - Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils; 84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils; ...
97.030 - Appareils électrodomestiques en général; ...
...
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G/TBT/N/ZAF/99/Corr.1 Afrique du Sud 24/08/2011 Corrigendum
Voitures particulières (SH 87.03, ICS 43.100).  Position du tarif douanier national:  Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type "break" et les voitures de course ...
8703 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course.;

8703 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course.; ...
43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/102/Corr.1 Afrique du Sud 24/08/2011 Corrigendum
Véhicules (SH 87.04;  ICS 43.080.01).  Position du tarif douanier national:  Véhicules automobiles pour le transport de marchandises ...
8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.;

8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.; ...
43.080.01 - Véhicles utilitaires en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/139 Afrique du Sud 08/08/2011 Notification ordinaire
Caravanes et remorques légères.  SH 8716.  ICS 43.100.  Position du tarif douanier national:  Remorques et semiremorques. ...
8716 - Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties.; ...
43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/138 Afrique du Sud 08/08/2011 Notification ordinaire
Dispositifs de mesure  Instruments de pesage totalisateurs continus à fonctionnement automatique.  Chapitre 90 du SH.  ICS 17.060.  Instruments d'optique, de photographie ou de cinématographie. ...
90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico- chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils; ...
17.060 - Mesurage de volume, masse, densité, viscosité; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
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G/TBT/N/ZAF/140 Afrique du Sud 08/08/2011 Notification ordinaire
Ormeaux vivants.  SH 0307.91.10.  ICS 67.120.30.  Position du tarif douanier national:  Ormeaux vivants. ...
030791 - -- Vivants, frais ou réfrigérés; ...
67.120.30 - Poissons et produits de la pêche; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/141 Afrique du Sud 08/08/2011 Notification ordinaire
Vitrages pour bâtiments (ICS 91.040.01) ...
...
91.040.01 - Bâtiments en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/137 Afrique du Sud 20/07/2011 Notification ordinaire
Boissons préparées contenant de la caféine (SH:  2202).  Position du tarif douanier national:  Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées ...
2202 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/136 Afrique du Sud 27/06/2011 Notification ordinaire
Engrais (Chapitre 31 du SH;  ICS 65.080;  Position du Tarif douanier national:  Engrais) ...
31 - Engrais; ...
65.080 - Engrais; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
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G/TBT/N/ZAF/135 Afrique du Sud 20/04/2011 Notification ordinaire
Biberons pour nourrissons en polycarbonate contenant du bisphénol A (SH 3924.10;  ICS 97.190) Position du tarif douanier national:  Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine ...
392410 - - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine; ...
67.250 - Matériaux et articles au contact des aliments; 83.080 - Plastiques; 97.190 - Équipements pour les enfants; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/134 Afrique du Sud 24/02/2011 Notification ordinaire
Matières grasses à tartiner (comportant moins de 50% de matières grasses laitières). SH 04.05. NCCD: -. ICS 67.200. Position du tarif douanier national: beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières et autres. ...
0405 - Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières.; ...
67.200 - Huiles et corps gras comestibles. Graines oléagineuses; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
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G/TBT/N/ZAF/133 Afrique du Sud 11/02/2011 Notification ordinaire
Viande et œufs de volailles de plein air et œufs de bassecour.  SH 04.07 et 02.07.  ICS:  67.120.20.  Position du tarif douanier national:  Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits;  viandes et abats comestibles de volailles ...
0207 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.; 0407 - Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.; ...
67.120.20 - Volailles et oeufs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/132 Afrique du Sud 18/01/2011 Notification ordinaire
Instruments de mesure (SH 90.26;  ICS 17.120), Position du tarif douanier national:  Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple). ...
0407 - Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.; 9026 - Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32.; ...
17.120 - Mesurage de débit des fluides; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
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G/TBT/N/ZAF/131 Afrique du Sud 10/01/2011 Notification ordinaire
Œufs SH 04.07;  NCCD:  ICS 67.120.20;  Position du tarif douanier national:  Œufs d'oiseaux, en coquille (frais). ...
0407 - Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.; ...
67.120.20 - Volailles et oeufs; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
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G/TBT/N/ZAF/130 Afrique du Sud 10/12/2010 Notification ordinaire
Textiles, vêtements, chaussures, produits en cuir et organismes génétiquement modifiés. Domaines 59, 61 et 67 de l'ICS. Positions du tarif douanier national:  Section 8, chapitre 42:  Ouvrages en cuir;  articles de bourrellerie ou de sellerie;  articles de voyage, sacs à main et contenants similaires.  Section 11:  Matières textiles et ouvrages en ces matières.  Section 12, chapitre 64:  Chaussures, guêtres et articles analogues;  parties de ces objets ...
...
59 - INDUSTRIE TEXTILE ET TECHNOLOGIE DU CUIR; 61 - INDUSTRIE DU VÊTEMENT; 67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
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G/TBT/N/ZAF/129 Afrique du Sud 06/12/2010 Notification ordinaire
Chaussures de sécurité (SH 6403.40;  ICS 13.340.50).  Position du tarif douanier national:  Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal. ...
640340 - - Autres chaussures, comportant, à l'avant une coquille de protection en métal; ...
13.340.50 - Protection de la jambe et du pied; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/128 Afrique du Sud 06/12/2010 Notification ordinaire
Cordons et cordonsconnecteurs électriques (SH 85.44;  ICS 29.060).  Position du tarif douanier national:  Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion. ...
8544 - Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion.; ...
29.060 - Fils et câbles électriques; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/127/Corr.1 Afrique du Sud 03/09/2010 Corrigendum
Crèmes glacées et desserts congelés (SH 21.05;  ICS 67.100;  Position du tarif douanier national:  Glaces de consommation) ...
2105 - Glaces de consommation, même contenant du cacao.;

2105 - Glaces de consommation, même contenant du cacao.; ...
67.100 - Lait et produits laitiers; ...
...
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G/TBT/N/ZAF/127 Afrique du Sud 24/08/2010 Notification ordinaire
Crèmes glacées et desserts congelés (SH 21.05;  ICS 67.100;  Position du tarif douanier national:  Glaces de consommation) ...
2105 - Glaces de consommation, même contenant du cacao.; ...
67.100 - Lait et produits laitiers; ...
...
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