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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/ARG/410 Argentine 06/01/2021 Notification ordinaire
...
...
67.020 - Procédés dans l'industrie alimentaire; 67.040 - Produits alimentaires en général; 67.050 - Méthodes générales d'analyse et d'essai des produits alimentaires; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/ARG/411 Argentine 06/01/2021 Notification ordinaire
...
...
67.020 - Procédés dans l'industrie alimentaire; 67.040 - Produits alimentaires en général; 67.050 - Méthodes générales d'analyse et d'essai des produits alimentaires; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/BDI/87 Burundi 06/01/2021 Notification ordinaire
...
...
67.140.30 - Cacao; ...
Impératifs de la sécurité nationale; Information des consommateurs, Étiquetage; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/ARG/374/Add.4 Argentine 06/01/2021 Addendum
Lave-vaisselle à usage domestique; Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons (SH 8422) ...
8422 - Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons.;

8422 - Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons.; ...
97.040.40 - Lave-vaisselle;

97.040.40 - Lave-vaisselle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/UGA/755/Add.3 Ouganda 06/01/2021 Addendum
Huiles pour bébés. Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques (chapitre 33 du SH). Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70). ...
33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques;

33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle;

71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/796/Add.3 Ouganda 06/01/2021 Addendum
Produits carnés emballés, produits transformés à base de viande. Viandes et abats comestibles (chapitre 2 du SH). Viande et produits à base de viande (ICS 67.120.10). ...
02 - Viandes et abats comestibles; 0207 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.;

02 - Viandes et abats comestibles; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande;

67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/1042/Add.1 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Café en fèves torréfié et café torréfié moulu; Café, torréfié: (SH 09012); Café et succédanés du café (ICS 67.140.20) ...
09012 - - Café torréfié :;

09012 - - Café torréfié :; ...
67.140.20 - Café et substituts du café;

67.140.20 - Café et substituts du café; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/601/Add.3 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Chaussures fermées pour hommes. Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets (chapitre 64 du SH). Chaussures (ICS 61.060) ...
64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets;

64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets; ...
61.060 - Chaussures;

61.060 - Chaussures; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/929/Add.1 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Boissons fermentées non alcooliques à base de céréales; Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs (SH 2206). Boissons non-alcoolisées (ICS 67.160.20). ...
2206 - Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.;

2206 - Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.; ...
67.160.20 - Boissons non-alcoolisées;

67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ISR/1133/Corr.2 Israël 05/01/2021 Corrigendum
Transformateurs de moyenne puissance à 50 Hz; (SH 8504; ICS 29.180) ...
8504 - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.;

8504 - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.; ...
29.180 - Transformateurs. Bobines d'inductance;

29.180 - Transformateurs. Bobines d'inductance; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr
G/TBT/N/TPKM/438/Add.1 Taipei chinois 05/01/2021 Addendum

Parcs à usage domestique (SH/NCCD 9403.60.10.00.0-C, 9403.60.90.00.3-C, 9403.70.00.00.0-D); Meubles en bois (autres que pour bureaux, cuisines ou chambres à coucher et autres que sièges) (SH 940360); Meubles en matières plastiques (autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges) (SH 940370).

...
940360 - - Autres meubles en bois; 940370 - - Meubles en matières plastiques;

940360 - - Autres meubles en bois; 940370 - - Meubles en matières plastiques; ...
97.200 - Équipements de loisirs;

97.200 - Équipements de loisirs; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/UGA/1103/Add.1 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Tofu; - autres (SH 210690); Produits alimentaires en général (ICS 67.040) ...
210690 - - Autres;

210690 - - Autres; ...
67.040 - Produits alimentaires en général;

67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/VNM/104/Add.1 Viet Nam 05/01/2021 Addendum
Adhésifs pour bois. Adhésifs (ICS 83.180) ...
...
83.180 - Adhésifs;

83.180 - Adhésifs; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/CAN/591/Add.1 Canada 05/01/2021 Addendum

Drogues et instruments médicaux (ICS: 11.040, 11.120)

...
...
11.040 - Matériel médical; 11.120 - Pharmacie;

11.040 - Matériel médical; 11.120 - Pharmacie; ...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/CHL/494/Add.1 Chili 05/01/2021 Addendum
Compteurs d'eau potable froide et d'eau chaude ...
...
91.140.60 - Systèmes de fourniture d'eau;

91.140.60 - Systèmes de fourniture d'eau; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/TPKM/449 Taipei chinois 05/01/2021 Notification ordinaire
...
...
11.040 - Matériel médical; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/UGA/1037/Add.1 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Volaille parée; Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05 (SH 0207); Volailles et œufs (ICS 67.120.20) ...
0207 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.;

0207 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.; ...
67.120.20 - Volailles et oeufs;

67.120.20 - Volailles et oeufs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/1038/Add.1 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Saucisses et saucissons à base de viande; Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits (SH 1601); Viande et produits à base de viande (ICS 67.120.10) ...
1601 - Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.;

1601 - Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande;

67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/1039/Add.1 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Produits carnés emballés; Viandes et abats comestibles (chapitre 2 du SH); Viande et produits à base de viande (ICS 67.120.10) ...
02 - Viandes et abats comestibles;

02 - Viandes et abats comestibles; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande;

67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/605/Add.3 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Chaussures pour enfants. Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets (chapitre 64 du SH). Chaussures (ICS 61.060) ...
64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets;

64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets; ...
61.060 - Chaussures;

61.060 - Chaussures; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es

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