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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/COL/10 Colombie 03/12/2001 Notification ordinaire
Incinérateurs. ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/11 Colombie 11/12/2001 Notification ordinaire
39.26.90.90.90, 70.07.11.00.00 et 70.07.21.00.00 ...
392690 - - Autres; 700711 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; 700721 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/11/Add.1 Colombie 13/05/2002 Addendum
39.26.90.90.90, 70.07.11.00.00 et 70.07.21.00.00 ...
392690 - - Autres; 700711 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; 700721 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules;

392690 - - Autres; 700711 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; 700721 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; ...
43.040.65 - Vitrage et systèmes d'essuyage; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/11/Add.2 Colombie 02/06/2008 Addendum
39.26.90.90.90, 70.07.11.00.00 et 70.07.21.00.00 ...
392690 - - Autres; 700711 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; 700721 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules;

392690 - - Autres; 700711 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; 700721 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/11/Add.3 Colombie 27/06/2008 Addendum
39.26.90.90.90, 70.07.11.00.00 et 70.07.21.00.00 ...
392690 - - Autres; 700711 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; 700721 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules;

392690 - - Autres; 700711 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; 700721 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/11/Add.4 Colombie 24/11/2008 Addendum
39.26.90.90.90, 70.07.11.00.00 et 70.07.21.00.00 ...
392690 - - Autres; 700711 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; 700721 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules;

392690 - - Autres; 700711 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; 700721 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/11/Add.5 Colombie 08/01/2014 Addendum
39.26.90.90.90, 70.07.11.00.00 et 70.07.21.00.00 ...
392690 - - Autres; 700711 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; 700721 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules;

392690 - - Autres; 700711 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; 700721 - -- De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/12 Colombie 19/12/2001 Notification ordinaire
Accessoires en autres matières (verre, ciment), accessoires de protection respiratoire, aciers de haute qualité, fils, fils d'acier, câbles en acier et chaînes, aldéhydes et cétones, appareils de réfrigération à usage domestique, appareils de traitement des sols, barres en acier, brides, joints et autres raccords de tuyauterie, câbles, chaudières et appareils de chauffage à usage domestique, grandeurs et unités de base, carrosseries et leurs parties, ciment, plâtres et mortiers, fiches, embases et raccords, combustibles liquides, combustibles solides, dispositifs d'assemblage, dispositifs et indicateurs de commande, récipients métalliques, matières plastiques et tubes pour emballage, équipements électriques, équipements de distribution continue, équipements pour les soins du corps, équipements utilisés pour la manutention des produits pétroliers et du gaz naturel, équipements médicaux, équipements divers à usage domestique, équipement de protection pour la tête, équipements de protection contre les incendies, fusibles et autres dispositifs de protection contre les surtensions, générateurs, installations électriques à usage externe, lampes incandescentes, pneumatiques de véhicules automobiles, lutte contre les incendies, piles et batteries primaires, teintures et vernis, matières plastiques renforcées, ouvrages en céramique, ouvrages en papier, ouvrages en verre, récipients pour aérosols, bruit et ses effets sur les êtres humains, systèmes de frein, systèmes d'approvisionnement en gaz, solvants, équipement de chargement et autres équipements auxiliaires, tissus, vis et boulons, transmissions et suspensions, écrous,  vaisselle, couverts et ustensiles pour la table et vêtements de protection. ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/1/Add.1 Colombie 09/11/2001 Addendum
Équipements terminaux de télécommunication ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/2 Colombie 23/02/2001 Notification ordinaire
Équipements terminaux de télécommunication ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/2/Corr.1 Colombie 30/05/2001 Corrigendum
Équipements terminaux de télécommunication ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/3 Colombie 26/04/2001 Notification ordinaire
Ouvrages en caoutchouc, ouvrages en matières plastiques, ouvrages en céramique, ouvrages en verre, produits métalliques et produits plats en acier;  tubes et tuyaux en acier, tuyauterie en ciment, tubes et tuyaux à usage électrique, tubes et tuyaux, raccords et valves plastiques, brides, joints et autres raccords de tuyauterie;  isolateurs, fils, câbles, dispositifs d'éclairage et de signalisation.  Systèmes de frein, systèmes d'alimentation en combustibles, systèmes d'approvisionnement en gaz, systèmes de lubrification, systèmes de commande, systèmes de refroidissement et réseaux d'évacuation et de drainage.  Combustibles liquides, alcools, éthers, solvants, peintures, vernis et encres d'imprimerie.  Équipements électriques et interrupteurs, équipements utilisés pour la manutention des produits pétroliers, du gaz naturel et des bouteilles de gaz, équipements de protection contre les incendies;  chaudières et échangeurs de chaleur;  chaudières et appareils de chauffage à usage domestique, appareils de réfrigération à usage domestique, poêles, cuisinières, fours et appareils similaires, récipients à pression, vaisselle, couverts et ustensiles pour la table, matériel de blanchisserie;  contenants en verre, équipement de chargement et autres équipements auxiliaires, appareils de levage;  transmissions, suspensions;  motocyclettes, bicyclettes et leurs composants;  constructions en béton;  bois scié et bois de construction;  verres utilisés dans les bâtiments et les canalisations. ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/4 Colombie 10/05/2001 Notification ordinaire
Médicaments. ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/4/Add.1 Colombie 04/10/2001 Addendum
Médicaments. ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/5 Colombie 11/06/2001 Notification ordinaire
Aliments pour animaux, poches, cacao, céréales, chocolat, récipients métalliques et en matière plastique, récipients en verre, fertilisants, pesticides, produits agropharmaceutiques, produits dérivés des fruits, produits dérivés des légumes, produits dérivés des légumineuses, tubes pour emballage et sacs. ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/6 Colombie 28/06/2001 Notification ordinaire
Protection contre les rayonnements et contre des substances dangereuses. ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/7 Colombie 18/07/2001 Notification ordinaire
Bicyclettes. ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/8 Colombie 06/07/2001 Notification ordinaire
Accessoires de protection respiratoire, équipement de protection pour la tête et vêtements de protection. ...
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En Fr Es
G/TBT/N/COL/9 Colombie 11/10/2001 Notification ordinaire
Huiles et graisses végétales/animales, additifs alimentaires, agents de surface, sucre et produits du sucre, alcools, éthers, volailles et oeufs, boissons alcooliques, cacao/chocolat, céréales, produits cosmétiques, couverts/ustensiles pour la table, éléments chimiques, contenants en verre, matériel d'infusion et d'injection, matériel de transfusion, glaces, lait, produits dentaires, oléagineux, vaisselle, produits agroalimentaires, produits carnés, ouvrages en caoutchouc et en matières plastiques, produits dérivés des fruits, produits dérivés des légumes, produits d'hygiène, articles d'odontologie, produits de la pêche. ...
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En Fr Es
G/TBT/N/CRI/1 Costa Rica 30/01/2001 Notification ordinaire
0703.10.1 ...
070310 - - Oignons et échalotes; ...
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En Fr Es

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