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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/ZAF/126 Afrique du Sud 30/07/2010 Notification ordinaire
Abricots (SH 0809.10;  ICS 67.080) ...
080910 - - Abricots; ...
67.080 - Fruits. Légumes; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
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G/TBT/N/ZAF/124 Afrique du Sud 12/05/2010 Notification ordinaire
Pêches et nectarines (SH 08.09;  ICS 67.080) ...
0809 - Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais.; ...
67.080 - Fruits. Légumes; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/125 Afrique du Sud 12/05/2010 Notification ordinaire
Prunes et pruneaux (SH 08.09 et 08.13.20;  ICS 67.080).  Positions du tarif douanier national:  Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais;  Fruits séchés (autres que ceux des nos 0801 à 0806) – Pruneaux ...
0809 - Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais.; 081320 - - Pruneaux; ...
67.080 - Fruits. Légumes; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/122 Afrique du Sud 21/04/2010 Notification ordinaire
Appareils de protection respiratoire (SH 9020;  ICS 13.340.30) ...
9020 - Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible.; ...
13.340.30 - Dispositifs de protection respiratoire; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/123 Afrique du Sud 21/04/2010 Notification ordinaire
Graisses trans dans les denrées alimentaires (SH 1516;  ICS 67.200);  Position du tarif douanier national:  Graisses et huiles animales ou végétales ...
1516 - Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.; ...
67.200 - Huiles et corps gras comestibles. Graines oléagineuses; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
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G/TBT/N/ZAF/121 Afrique du Sud 12/03/2010 Notification ordinaire
Règlements pris au titre de la Loi sur l'Organe national de réglementation des spécifications obligatoires.  Véhicules et composants de véhicules;  armes à feu à usage civil;  équipement individuel d'aide à la flottaison;  appareils de chauffage domestiques au charbon;  postes de sécurité microbiologique;  désinfectants et détergents;  respirateurs;  appareils respiratoires;  briquets;  sacs de transport et sacs plats en matières plastiques;  ciments;  stands de tir pour armes légères;  aides à la natation;  réchauds et appareils de chauffage sans pression fonctionnant à la paraffine;  bois d'œuvre traité avec des agents de préservation;  appareils électriques et électroniques;  poissons en conserve, mollusques marins en conserve et crustacés en conserve;  poissons congelés, mollusques marins congelés et produits congelés à base de poissons et de mollusques marins;  produits de viande en conserve;  langoustes congelées et produits de la langouste congelés;  escolier fumé;  crevettes, langoustines et crabes congelés. ...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/120 Afrique du Sud 11/12/2009 Notification ordinaire
Cigarettes (SH 2402.20; ICS 65.160) Position du tarif douanier national: Cigarettes contenant du tabac ...
240220 - - Cigarettes contenant du tabac; ...
65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/119 Afrique du Sud 07/12/2009 Notification ordinaire
Produits biologiques (produits d'origine animale et végétale et produits transformés) (ICS 65.020) ...
...
65.020 - Agriculture et sylviculture; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
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G/TBT/N/ZAF/116 Afrique du Sud 04/12/2009 Notification ordinaire
Blé panifiable (SH 1001;  ICS 67.060) Position du tarif douanier national:  Froment (blé) et méteil ...
1001 - Froment (blé) et méteil.; ...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/117 Afrique du Sud 04/12/2009 Notification ordinaire
Froment (blé) dur (SH 1001.10;  ICS 67.060) Position du tarif douanier national:  Froment (blé) dur ...
100110 - - Froment (blé) dur; ...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/118 Afrique du Sud 04/12/2009 Notification ordinaire
Blé tendre (SH 1001;  ICS 67.060) Position du tarif douanier national:  Froment (blé) et méteil ...
1001 - Froment (blé) et méteil.; ...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/115 Afrique du Sud 04/12/2009 Notification ordinaire
Politique en matière d'évaluation de la conformité ...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/114 Afrique du Sud 30/11/2009 Notification ordinaire
Pommes de terre (SH 07.01;  ICS 67.080);  Position du tarif douanier national:  Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré ...
0701 - Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré.; ...
67.080 - Fruits. Légumes; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
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G/TBT/N/ZAF/111 Afrique du Sud 25/11/2009 Notification ordinaire
Connecteurs (SH 8536;  ICS 29.120.30).  Position du tarif douanier national:  Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques ...
8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.; ...
29.120.30 - Prises de courant, prolongateurs, connecteurs; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/113 Afrique du Sud 25/11/2009 Notification ordinaire
Prises de courant et adaptateurs (SH 8536;  ICS 29.120.30).  Position du tarif douanier national:  Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques ...
8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.; ...
29.120.30 - Prises de courant, prolongateurs, connecteurs; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/110 Afrique du Sud 25/11/2009 Notification ordinaire
Interrupteurs d'amorçage à lueur pour lampes à fluorescence (starters) (SH 8536.61.30;  ICS 29.140.30) ...
853661 - -- Douilles pour lampes; ...
29.140.30 - Lampes à fluorescence. Lampes à décharge; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/109 Afrique du Sud 25/11/2009 Notification ordinaire
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (SH 8536, ICS 29.060.01) ...
8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.; ...
29.060.01 - Fils et câbles électriques en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/112 Afrique du Sud 25/11/2009 Notification ordinaire
Interrupteurs manuels pour appareils (SH 8536;  ICS 29.120.40).  Position du tarif douanier national:  Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques ...
8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.; ...
29.120.40 - Interrupteurs; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/108 Afrique du Sud 08/09/2009 Notification ordinaire
ICS 13.020.01 ...
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13.020.01 - Environnement et protection de l'environnement en général; ...
Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; ...
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G/TBT/N/ZAF/100 Afrique du Sud 18/08/2009 Notification ordinaire
Appareils électriques et électroniques (chapitres 84 et 85 du SH;  ICS 97.030) ...
84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils; 85 - Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils; ...
97.030 - Appareils électrodomestiques en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
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