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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/IDN/99/Add.1 Indonésie 05/01/2021 Addendum
; SNI 4513:2012 Equipment for Crop Protection - Knapsack Sprayers - Requirements and Test Methods ; HS Ex. 8424.81.30.00 ; HS Ex. 8424.81.40.00 ; ; ...
842481 - -- Pour l'agriculture ou l'horticulture; 842481 - -- Pour l'agriculture ou l'horticulture; ...
65.060 - Machines, instruments et matériel à usage agricole; 65.100 - Pesticides et autres produits agropharmaceutiques;

65.060 - Machines, instruments et matériel à usage agricole; 65.100 - Pesticides et autres produits agropharmaceutiques; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/1036/Add.1 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Qualités et coupes de bœuf; Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées (SH 0202); Viande et produits à base de viande (ICS 67.120.10) ...
0202 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées.;

0202 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées.; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande;

67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/603/Add.3 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Chaussures ouvertes pour femmes. Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets (chapitre 64 du SH). Chaussures (ICS 61.060) ...
64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets;

64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets; ...
61.060 - Chaussures;

61.060 - Chaussures; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/AUS/125/Add.1 Australie 05/01/2021 Addendum
Produits contenant de la nicotine autres que les thérapies de remplacement de la nicotine spécifiées et la nicotine préparée et emballée, destinée à être fumée. ...
...
65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes;

65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/KEN/1047 Kenya 05/01/2021 Notification ordinaire
...
...
91.100.30 - Béton et produits en béton; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1211/Add.1 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Piments séchés; - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés (SH 090420); Épices et condiments. Additifs alimentaires (ICS 67.220.10). ...
090420 - - Piments séchés ou broyés ou pulvérisés;

090420 - - Piments séchés ou broyés ou pulvérisés; ...
67.220 - Épices et condiments. Additifs alimentaires;

67.220 - Épices et condiments. Additifs alimentaires; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/1020/Add.1 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Mélasse noire, mélasse verte; mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. (SH 1703) Sucre et produits sucrés (ICS 67.180.10). ...
1703 - Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.;

1703 - Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.; ...
67.180.10 - Sucre et produits sucrés;

67.180.10 - Sucre et produits sucrés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/1043/Add.1 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Café instantané (soluble); - Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences et concentrés ou à base de café (SH 21011); Café et substituts du café (ICS 67.140.20) ...
21011 - - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café :;

21011 - - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café :; ...
67.140.20 - Café et substituts du café;

67.140.20 - Café et substituts du café; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/182/Add.1 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Boissons non alcooliques (ICS 67.160.20) ...
...
67.160.20 - Boissons non-alcoolisées;

67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ECU/358/Rev.1 Équateur 05/01/2021 Révision
...
681140 - - Contenant de l'amiante; ...
91.100.40 - Produits en ciment renforcé de fibres; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Fr Es
G/TBT/N/ECU/484/Rev.1 Équateur 05/01/2021 Révision
...
851610 - - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; ...
91.140.65 - Appareils de chauffage de l'eau; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de l'environnement; ...
Fr Es
G/TBT/N/UGA/1035/Add.1 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Corned beef en conserve; - Désossées (SH 020130); Viande et produits à base de viande (ICS 67.120.10) ...
020130 - - Désossées;

020130 - - Désossées; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande;

67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr
G/TBT/N/UGA/602/Add.3 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Chaussures fermées pour femmes. Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets (chapitre 64 du SH). Chaussures (ICS 61.060) ...
64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets;

64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets; ...
61.060 - Chaussures;

61.060 - Chaussures; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ECU/494 Équateur 05/01/2021 Notification ordinaire
...
...
11.120 - Pharmacie; 71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Fr Es
G/TBT/N/CAN/617/Add.1 Canada 05/01/2021 Addendum

L’essence (ICS: 13.040, 43.080, 43.100, 75.160)

...
...
13.040 - Qualité de l'air; 43.080 - Véhicules utilitaires; 43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères; 75.160 - Combustibles;

13.040 - Qualité de l'air; 43.080 - Véhicules utilitaires; 43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères; 75.160 - Combustibles; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1212/Add.1 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Rastrineobola argentea, Mukene, Omena, Dagaa; Autres préparations et conserves de poissons (SH 160420); Poissons et produits de la pêche (ICS 67.120.30) ...
160420 - - Autres préparations et conserves de poissons;

160420 - - Autres préparations et conserves de poissons; ...
67.120.30 - Poissons et produits de la pêche;

67.120.30 - Poissons et produits de la pêche; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En Fr
G/TBT/N/MEX/375/Add.2 Mexique 05/01/2021 Addendum

Position du tarif douanier national 84158299: unités de condensation pour la réfrigération et unités d'évaporation pour la réfrigération

...
841582 - -- Autres, avec dispositif de réfrigération;

841582 - -- Autres, avec dispositif de réfrigération; ...
23.120 - Ventilateurs et climatiseurs;

23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/600/Add.3 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Chaussures ouvertes pour hommes. Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets (chapitre 64 du SH). Chaussures (ICS 61.060) ...
64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets;

64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets; ...
61.060 - Chaussures;

61.060 - Chaussures; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/604/Add.3 Ouganda 05/01/2021 Addendum
Chaussures pour enfants. Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets (chapitre 64 du SH). Chaussures (ICS 61.060) ...
64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets;

64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets; ...
61.060 - Chaussures;

61.060 - Chaussures; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/TPKM/448 Taipei chinois 05/01/2021 Notification ordinaire
...
848140 - - Soupapes de trop-plein ou de sûreté; 848180 - - Autres articles de robinetterie et organes similaires; ...
23.020.30 - Appareils à pression de gaz, bouteilles à gaz; 23.060 - Robinetterie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es

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