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G/TBT/N/IDN/99/Add.1
|
Indonésie |
05/01/2021 |
Addendum |
;
SNI 4513:2012 Equipment for Crop Protection - Knapsack Sprayers - Requirements and Test Methods ;
HS Ex. 8424.81.30.00 ;
HS Ex. 8424.81.40.00 ;
;
...
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842481 - -- Pour l'agriculture ou l'horticulture; 842481 - -- Pour l'agriculture ou l'horticulture; ...
|
65.060 - Machines, instruments et matériel à usage agricole; 65.100 - Pesticides et autres produits agropharmaceutiques;
65.060 - Machines, instruments et matériel à usage agricole; 65.100 - Pesticides et autres produits agropharmaceutiques; ...
|
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
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En
Fr
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G/TBT/N/UGA/1036/Add.1
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Ouganda |
05/01/2021 |
Addendum |
Qualités et coupes de bœuf; Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées (SH 0202); Viande et produits à base de viande (ICS 67.120.10) ...
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0202 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées.;
0202 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées.; ...
|
67.120.10 - Viande et produits à base de viande;
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
|
En
Fr
|
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G/TBT/N/UGA/603/Add.3
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Ouganda |
05/01/2021 |
Addendum |
Chaussures ouvertes pour femmes. Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets (chapitre 64 du SH). Chaussures (ICS 61.060) ...
|
64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets;
64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets; ...
|
61.060 - Chaussures;
61.060 - Chaussures; ...
|
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
|
En
Fr
Es
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G/TBT/N/AUS/125/Add.1
|
Australie |
05/01/2021 |
Addendum |
Produits contenant de la nicotine autres que les thérapies de remplacement de la nicotine spécifiées et la nicotine préparée et emballée, destinée à être fumée. ...
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65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes;
65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes; ...
|
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
|
En
Fr
Es
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G/TBT/N/KEN/1047
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Kenya |
05/01/2021 |
Notification ordinaire |
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91.100.30 - Béton et produits en béton;
...
|
Prescriptions en matière de qualité;
...
|
En
Fr
Es
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G/TBT/N/UGA/1211/Add.1
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Ouganda |
05/01/2021 |
Addendum |
Piments séchés; - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés (SH 090420); Épices et condiments. Additifs alimentaires (ICS 67.220.10). ...
|
090420 - - Piments séchés ou broyés ou pulvérisés;
090420 - - Piments séchés ou broyés ou pulvérisés; ...
|
67.220 - Épices et condiments. Additifs alimentaires;
67.220 - Épices et condiments. Additifs alimentaires; ...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
|
En
Fr
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G/TBT/N/UGA/1020/Add.1
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Ouganda |
05/01/2021 |
Addendum |
Mélasse noire, mélasse verte; mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. (SH 1703) Sucre et produits sucrés (ICS 67.180.10). ...
|
1703 - Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.;
1703 - Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.; ...
|
67.180.10 - Sucre et produits sucrés;
67.180.10 - Sucre et produits sucrés; ...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
|
En
Fr
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|
G/TBT/N/UGA/1043/Add.1
|
Ouganda |
05/01/2021 |
Addendum |
Café instantané (soluble); - Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences et concentrés ou à base de café (SH 21011); Café et substituts du café (ICS 67.140.20) ...
|
21011 - - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café :;
21011 - - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café :; ...
|
67.140.20 - Café et substituts du café;
67.140.20 - Café et substituts du café; ...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
|
En
Fr
|
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G/TBT/N/UGA/182/Add.1
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Ouganda |
05/01/2021 |
Addendum |
Boissons non alcooliques (ICS 67.160.20) ...
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67.160.20 - Boissons non-alcoolisées;
67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/ECU/358/Rev.1
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Équateur |
05/01/2021 |
Révision |
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681140 - - Contenant de l'amiante;
...
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91.100.40 - Produits en ciment renforcé de fibres;
...
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Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes;
...
|
Fr
Es
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G/TBT/N/ECU/484/Rev.1
|
Équateur |
05/01/2021 |
Révision |
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851610 - - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques;
...
|
91.140.65 - Appareils de chauffage de l'eau;
...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de l'environnement;
...
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Fr
Es
|
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G/TBT/N/UGA/1035/Add.1
|
Ouganda |
05/01/2021 |
Addendum |
Corned beef en conserve; - Désossées (SH 020130); Viande et produits à base de viande (ICS 67.120.10) ...
|
020130 - - Désossées;
020130 - - Désossées; ...
|
67.120.10 - Viande et produits à base de viande;
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
|
En
Fr
|
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G/TBT/N/UGA/602/Add.3
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Ouganda |
05/01/2021 |
Addendum |
Chaussures fermées pour femmes. Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets (chapitre 64 du SH). Chaussures (ICS 61.060) ...
|
64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets;
64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets; ...
|
61.060 - Chaussures;
61.060 - Chaussures; ...
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Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
|
En
Fr
Es
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G/TBT/N/ECU/494
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Équateur |
05/01/2021 |
Notification ordinaire |
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11.120 - Pharmacie; 71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle;
...
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Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes;
...
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Fr
Es
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G/TBT/N/CAN/617/Add.1
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Canada |
05/01/2021 |
Addendum |
L’essence (ICS: 13.040, 43.080, 43.100, 75.160) ...
|
|
13.040 - Qualité de l'air; 43.080 - Véhicules utilitaires; 43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères; 75.160 - Combustibles;
13.040 - Qualité de l'air; 43.080 - Véhicules utilitaires; 43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères; 75.160 - Combustibles; ...
|
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Autre; ...
|
En
Fr
Es
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|
G/TBT/N/UGA/1212/Add.1
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Ouganda |
05/01/2021 |
Addendum |
Rastrineobola argentea, Mukene, Omena, Dagaa; Autres préparations et conserves de poissons (SH 160420); Poissons et produits de la pêche (ICS 67.120.30) ...
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160420 - - Autres préparations et conserves de poissons;
160420 - - Autres préparations et conserves de poissons; ...
|
67.120.30 - Poissons et produits de la pêche;
67.120.30 - Poissons et produits de la pêche; ...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
|
En
Fr
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G/TBT/N/MEX/375/Add.2
|
Mexique |
05/01/2021 |
Addendum |
Position du tarif douanier national 84158299: unités de condensation pour la réfrigération et unités d'évaporation pour la réfrigération ...
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841582 - -- Autres, avec dispositif de réfrigération;
841582 - -- Autres, avec dispositif de réfrigération; ...
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23.120 - Ventilateurs et climatiseurs;
23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; ...
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Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de l'environnement; ...
|
En
Fr
Es
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|
G/TBT/N/UGA/600/Add.3
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Ouganda |
05/01/2021 |
Addendum |
Chaussures ouvertes pour hommes. Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets (chapitre 64 du SH). Chaussures (ICS 61.060) ...
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64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets;
64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets; ...
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61.060 - Chaussures;
61.060 - Chaussures; ...
|
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
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En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/UGA/604/Add.3
|
Ouganda |
05/01/2021 |
Addendum |
Chaussures pour enfants. Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets (chapitre 64 du SH). Chaussures (ICS 61.060) ...
|
64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets;
64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets; ...
|
61.060 - Chaussures;
61.060 - Chaussures; ...
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Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
|
En
Fr
Es
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G/TBT/N/TPKM/448
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Taipei chinois |
05/01/2021 |
Notification ordinaire |
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848140 - - Soupapes de trop-plein ou de sûreté; 848180 - - Autres articles de robinetterie et organes similaires;
...
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23.020.30 - Appareils à pression de gaz, bouteilles à gaz; 23.060 - Robinetterie;
...
|
Protection de la santé et de la vie des personnes;
...
|
En
Es
|
