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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/ZAF/101 Afrique du Sud 18/08/2009 Notification ordinaire
Appareillages de lampes (SH 8536;  ICS 29.140.99).  Position du tarif douanier national:  Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques ...
8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.; ...
29.140.99 - Autres normes relatives aux lampes; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/103 Afrique du Sud 18/08/2009 Notification ordinaire
Garnitures de freins (SH 68.13;  ICS 43.020, 43.040.40) ...
6813 - Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées avec des textiles ou d'autres matières.; ...
43.020 - Véhicules routiers en général; 43.040.40 - Systèmes de freinage; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/102 Afrique du Sud 18/08/2009 Notification ordinaire
Véhicules (SH 87.04;  ICS 43.080.01).  Position du tarif douanier national:  Véhicules automobiles pour le transport de marchandises ...
8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.; ...
43.080.01 - Véhicles utilitaires en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/104 Afrique du Sud 18/08/2009 Notification ordinaire
Lampes fluorescentes à culot unique (SH 85.39; ICS 29.140.30); Position du tarif douanier national: Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges ...
8539 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.; ...
29.140.30 - Lampes à fluorescence. Lampes à décharge; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/107 Afrique du Sud 18/08/2009 Notification ordinaire
Eau en bouteille (SH 2201;  ICS 13.060.10;  13.060.20);  Position du tarif douanier national:  Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles ...
2201 - Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige.; ...
13.060.10 - Eau d'origine naturelle; 13.060.20 - Eau potable; 67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
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G/TBT/N/ZAF/106 Afrique du Sud 18/08/2009 Notification ordinaire
Chemical formulation – Organic Agricultural Remedy (HS: 29, ICS: 65.100.10) National Tariff Heading: Organic chemicals (Préparations chimiques – Produits phytopharmaceutiques biologiques à usage agricole (Chapitre 29 du SH; ICS 65.100.10); Position du tarif douanier national: Produits chimiques organiques) ...
29 - Produits chimiques organiques; ...
65.100.10 - Insecticides; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/105 Afrique du Sud 18/08/2009 Notification ordinaire
Véhicules automobiles de la catégorie L (SH 87.11;  ICS 43.140).  Position du tarif douanier national:  Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans sidecars. ...
8711 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.; ...
43.140 - Motocycles et cyclomoteurs; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/99 Afrique du Sud 18/08/2009 Notification ordinaire
Voitures particulières (SH 87.03, ICS 43.100).  Position du tarif douanier national:  Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type "break" et les voitures de course ...
8703 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course.; ...
43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/98 Afrique du Sud 24/06/2009 Notification ordinaire
Café (SH 09.01;  ICS 67.140.20);  café, même torréfié ou décaféiné;  coques et pellicules de café;  succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange ...
0901 - Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.; ...
67.140.20 - Café et substituts du café; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
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G/TBT/N/ZAF/93 Afrique du Sud 27/01/2009 Notification ordinaire
Caravanes et remorques légères (SH 8716;  ICS 43.100) Remorques et semi-remorques ...
8716 - Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties.; ...
43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/95 Afrique du Sud 27/01/2009 Notification ordinaire
Lampes à fluorescence à culot unique (SH 8539;  ICS 29.140.30) Lampes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les phares scellés et les lampes à rayonnement ultraviolet ou infrarouge ...
8539 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.; ...
29.140.30 - Lampes à fluorescence. Lampes à décharge; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/97 Afrique du Sud 27/01/2009 Notification ordinaire
Véhicules utilisés pour le transport de marchandises (SH 8704; ICS 43.080.10) Véhicules automobiles pour le transport de marchandises ...
8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.; ...
43.080.10 - Camions et remorques; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/96 Afrique du Sud 27/01/2009 Notification ordinaire
Autobus (SH 8702;  ICS 43.080.20) Véhicules automobiles conçus pour le transport de dix passagers ou plus ...
8702 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.; ...
43.080.20 - Autobus; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/94 Afrique du Sud 27/01/2009 Notification ordinaire
Remorques et semi-remorques (SH 8716;  ICS 43.100) ...
8716 - Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties.; ...
43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/92 Afrique du Sud 17/12/2008 Notification ordinaire
Voitures particulières (SH 87,03; ICS 43.100). Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type "break" et les voitures de course. ...
8703 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course.; ...
43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/91 Afrique du Sud 17/12/2008 Notification ordinaire

Véhicules (SH: 8704, ICS: 43.080.01). Véhicules automobiles pour le transport de marchandises

...
8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.; ...
43.080.01 - Véhicles utilitaires en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/90 Afrique du Sud 11/11/2008 Notification ordinaire
Garnitures de freins (SH 68.13) ...
6813 - Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées avec des textiles ou d'autres matières.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/88 Afrique du Sud 11/11/2008 Notification ordinaire
Maïs, maïs de semence (SH 10.05 10). ...
100510 - - De semence; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/89 Afrique du Sud 11/11/2008 Notification ordinaire
Véhicules automobiles de la catégorie L (SH 87.11):  Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars. ...
8711 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/87 Afrique du Sud 06/11/2008 Notification ordinaire
Oignons et échalotes (SH 0703.10) ...
070310 - - Oignons et échalotes; ...
67.080.20 - Légumes et produits dérivés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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