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G/TBT/N/ZAF/101
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Afrique du Sud |
18/08/2009 |
Notification ordinaire |
Appareillages de lampes (SH 8536; ICS 29.140.99). Position du tarif douanier national: Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques
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8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.;
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29.140.99 - Autres normes relatives aux lampes;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/103
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Afrique du Sud |
18/08/2009 |
Notification ordinaire |
Garnitures de freins (SH 68.13; ICS 43.020, 43.040.40)
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6813 - Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées avec des textiles ou d'autres matières.;
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43.020 - Véhicules routiers en général; 43.040.40 - Systèmes de freinage;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/102
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Afrique du Sud |
18/08/2009 |
Notification ordinaire |
Véhicules (SH 87.04; ICS 43.080.01). Position du tarif douanier national: Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
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8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.;
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43.080.01 - Véhicles utilitaires en général;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/104
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Afrique du Sud |
18/08/2009 |
Notification ordinaire |
Lampes fluorescentes à culot unique (SH 85.39; ICS 29.140.30); Position du tarif douanier national: Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges
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8539 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.;
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29.140.30 - Lampes à fluorescence. Lampes à décharge;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/107
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Afrique du Sud |
18/08/2009 |
Notification ordinaire |
Eau en bouteille (SH 2201; ICS 13.060.10; 13.060.20); Position du tarif douanier national: Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles
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2201 - Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige.;
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13.060.10 - Eau d'origine naturelle; 13.060.20 - Eau potable; 67.160.20 - Boissons non-alcoolisées;
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Information des consommateurs, Étiquetage;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/106
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Afrique du Sud |
18/08/2009 |
Notification ordinaire |
Chemical formulation – Organic Agricultural Remedy (HS: 29, ICS: 65.100.10) National Tariff Heading: Organic chemicals (Préparations chimiques – Produits phytopharmaceutiques biologiques à usage agricole (Chapitre 29 du SH; ICS 65.100.10); Position du tarif douanier national: Produits chimiques organiques)
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29 - Produits chimiques organiques;
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65.100.10 - Insecticides;
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Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/105
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Afrique du Sud |
18/08/2009 |
Notification ordinaire |
Véhicules automobiles de la catégorie L (SH 87.11; ICS 43.140). Position du tarif douanier national: Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side cars.
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8711 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.;
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43.140 - Motocycles et cyclomoteurs;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/99
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Afrique du Sud |
18/08/2009 |
Notification ordinaire |
Voitures particulières (SH 87.03, ICS 43.100). Position du tarif douanier national: Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type "break" et les voitures de course
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8703 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course.;
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43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/98
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Afrique du Sud |
24/06/2009 |
Notification ordinaire |
Café (SH 09.01; ICS 67.140.20); café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
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0901 - Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.;
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67.140.20 - Café et substituts du café;
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Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/93
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Afrique du Sud |
27/01/2009 |
Notification ordinaire |
Caravanes et remorques légères (SH 8716; ICS 43.100) Remorques et semi-remorques
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8716 - Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties.;
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43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/95
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Afrique du Sud |
27/01/2009 |
Notification ordinaire |
Lampes à fluorescence à culot unique (SH 8539; ICS 29.140.30) Lampes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les phares scellés et les lampes à rayonnement ultraviolet ou infrarouge
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8539 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.;
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29.140.30 - Lampes à fluorescence. Lampes à décharge;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/97
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Afrique du Sud |
27/01/2009 |
Notification ordinaire |
Véhicules utilisés pour le transport de marchandises (SH 8704; ICS 43.080.10) Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
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8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.;
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43.080.10 - Camions et remorques;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/96
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Afrique du Sud |
27/01/2009 |
Notification ordinaire |
Autobus (SH 8702; ICS 43.080.20) Véhicules automobiles conçus pour le transport de dix passagers ou plus
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8702 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/94
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Afrique du Sud |
27/01/2009 |
Notification ordinaire |
Remorques et semi-remorques (SH 8716; ICS 43.100)
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8716 - Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties.;
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43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/92
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Afrique du Sud |
17/12/2008 |
Notification ordinaire |
Voitures particulières (SH 87,03; ICS 43.100). Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.
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8703 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course.;
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43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/91
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Afrique du Sud |
17/12/2008 |
Notification ordinaire |
Véhicules (SH: 8704, ICS: 43.080.01). Véhicules automobiles pour le transport de marchandises
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8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.;
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43.080.01 - Véhicles utilitaires en général;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
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G/TBT/N/ZAF/90
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Afrique du Sud |
11/11/2008 |
Notification ordinaire |
Garnitures de freins (SH 68.13)
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6813 - Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées avec des textiles ou d'autres matières.;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/88
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Afrique du Sud |
11/11/2008 |
Notification ordinaire |
Maïs, maïs de semence (SH 10.05 10).
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100510 - - De semence;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
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G/TBT/N/ZAF/89
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Afrique du Sud |
11/11/2008 |
Notification ordinaire |
Véhicules automobiles de la catégorie L (SH 87.11): Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars.
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8711 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/87
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Afrique du Sud |
06/11/2008 |
Notification ordinaire |
Oignons et échalotes (SH 0703.10)
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070310 - - Oignons et échalotes;
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67.080.20 - Légumes et produits dérivés;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
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