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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/UGA/1029/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
...
61071 - - Slips et caleçons :; 61082 - - Slips et culottes :;

61071 - - Slips et caleçons :; 61082 - - Slips et culottes :; ...
11.180.20 - Aides aux incontinents et stomisés; 59.080.30 - Étoffes;

11.180.20 - Aides aux incontinents et stomisés; 59.080.30 - Étoffes; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1030/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
...
481840 - - Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires; 560110 - - Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates;

481840 - - Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires; 560110 - - Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates; ...
11.180.20 - Aides aux incontinents et stomisés; 49.025.60 - Textiles;

11.180.20 - Aides aux incontinents et stomisés; 49.025.60 - Textiles; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1067/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
Baume à lèvres; (SH: 330410); Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70) ...
330410 - - Produits de maquillage pour les lèvres;

330410 - - Produits de maquillage pour les lèvres; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle;

71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1068/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
Brillant à lèvres; (SH: 330410); Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70) ...
330410 - - Produits de maquillage pour les lèvres;

330410 - - Produits de maquillage pour les lèvres; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle;

71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1081/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
...
4101 - Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus.;

4101 - Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus.; ...
59.140.20 - Peaux brutes et peaux traitées;

59.140.20 - Peaux brutes et peaux traitées; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1074/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
Beurre de karité (SH: 151590); Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70) ...
151590 - - Autres;

151590 - - Autres; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle;

71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1060/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
Chaussures ouvertes; Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets (SH 64); Chaussures (ICS 61.060) ...
64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets;

64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets; ...
61.060 - Chaussures;

61.060 - Chaussures; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1061/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
Chaussures fermées; Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets (SH 64); Chaussures (ICS 61.060) ...
64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets;

64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets; ...
61.060 - Chaussures;

61.060 - Chaussures; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1076/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
Huile de sésame; - Huile de sésame et ses fractions (SH 151550); Huiles et corps gras comestibles. Graines oléagineuses (ICS 67.200) ...
151550 - - Huile de sésame et ses fractions;

151550 - - Huile de sésame et ses fractions; ...
67.200 - Huiles et corps gras comestibles. Graines oléagineuses;

67.200 - Huiles et corps gras comestibles. Graines oléagineuses; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/896/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
Dentifrice - Dentifrices (SH 330610). Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70). ...
330610 - - Dentifrices;

330610 - - Dentifrices; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle;

71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/605/Add.4 Brésil 04/01/2021 Addendum
Équipements sous surveillance sanitaire ; ...
...
11.040 - Matériel médical; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1213/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
Cuir pour semelles; Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, à l'état humide (y compris wet-blue), tannés, épilés, même refendus (à l'exclusion des cuirs et peaux autrement préparés, des cuirs et peaux pleine fleur non refendue et des cuirs et peaux côtés fleur); Cuirs et fourrures (ICS 59.140.30) ...
410419 - -- Autres;

410419 - -- Autres; ...
59.140.30 - Cuirs et fourrures;

59.140.30 - Cuirs et fourrures; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
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G/TBT/N/UGA/1206/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
Gazes hydrophiles; - Autres (SH 300590); instruments et matériaux chirurgicaux (ICS 11.040.30) ...
300590 - - Autres;

300590 - - Autres; ...
11.040.30 - Instruments et matériaux chirurgicaux;

11.040.30 - Instruments et matériaux chirurgicaux; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1058/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
Huiles pour bébés; Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70) ...
...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle;

71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1102/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
...
1206 - Graines de tournesol, même concassées.;

1206 - Graines de tournesol, même concassées.; ...
65.020.20 - Culture des plantes; 67.200.20 - Graines oléagineuses;

65.020.20 - Culture des plantes; 67.200.20 - Graines oléagineuses; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1079/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
...
4101 - Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus.;

4101 - Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus.; ...
59.140.20 - Peaux brutes et peaux traitées;

59.140.20 - Peaux brutes et peaux traitées; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
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G/TBT/N/UGA/1065/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
Glycérine pour l'industrie des cosmétiques; (SH: 330290); Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70) ...
330290 - - Autres;

330290 - - Autres; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle;

71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1238/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
Segments de freins garnis pour motocycles, segments de freins garnis pour cyclomoteurs; Parties et accessoires de motocycles, y compris de cyclomoteurs, n.d.a. (SH 871410); Motocycles et cyclomoteurs (ICS 43.140). ...
871410 - - De motocycles (y compris les cyclomoteurs);

871410 - - De motocycles (y compris les cyclomoteurs); ...
43.140 - Motocycles et cyclomoteurs;

43.140 - Motocycles et cyclomoteurs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
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G/TBT/N/ECU/486/Rev.1 Équateur 04/01/2021 Révision
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1806 - Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.; ...
67.190 - Chocolat; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1031/Add.1 Ouganda 04/01/2021 Addendum
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6303 - Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.;

6303 - Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.; ...
49.025.60 - Textiles;

49.025.60 - Textiles; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
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