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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/CZE/23 République tchèque 19/09/2001 Notification ordinaire
Matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments et soumis à des limites d'émission sonore, dont la liste est donnée dans les annexes 1 et 2:  engins et matériels divers générant des émissions sonores, par exemple:  monte-matériaux (à moteur à combustion interne), engins de compactage (rouleaux compacteurs vibrants et non vibrants, plaques vibrantes et pilonneuses vibrantes), motocompresseurs, brise-béton et marteau-piqueurs à main motorisés, treuils de chantier (à moteur à combustion interne), bouteurs, tombereaux, pelles hydrauliques ou à câbles, chargeuses-pelleteuses, niveleuses, groupes hydrauliques, compacteurs de remblais et de déchets à godet, de type chargeuse, tondeuses à gazon, coupe-gazon/coupe-bordures, chariots élévateurs en porte-à-faux à moteur à combustion interne, chargeuses, grues mobiles, motobineuses/motoculteurs, finisseurs (à l'exclusion des finisseurs équipés d'une poutre lisseuse à forte capacité de compactage), groupes électrogènes de puissance possédant une puissance installée inférieure à 400 kW, grues à tour, groupes électrogènes de soudage, groupes électrogènes de puissance, plates-formes élévatrices à moteur à combustion interne, débroussailleuses, monte-matériaux (à moteur électrique), scies à ruban de chantier, scies circulaires à table de chantier, scies à chaîne portables, véhicules combinés pour le rinçage à haute pression et la vidange par aspiration, engins de compactage (uniquement les pilonneuses à explosion), malaxeurs à béton ou à mortier, treuils de chantier (à moteur électrique), machines pour le transport et la projection de béton ou de mortier, convoyeurs à bande, matériels frigorifiques embarqués, appareils de forage, matériels de chargement/déchargement de réservoirs ou de silos embarqués, conteneurs à verre, coupe-herbe/coupe-bordures, taille-haies, véhicules de rinçage à haute pression, nettoyeurs à jet d'eau haute pression, brise-roche hydrauliques, découpeurs de joints, souffleurs de feuilles, aspirateurs de feuilles, chariots élévateurs à moteur à combustion interne d'une capacité nominale ne dépassant pas 10 tonnes, conteneurs roulants à déchets, finisseurs (équipés d'une poutre lisseuse à forte capacité de compactage), engins de battage, poseurs de canalisations, engins de damage de piste, groupes électrogènes (>= 400 kW), balayeuses, bennes à ordures ménagères, engins de fraisage de chaussée, scarificateurs, broyeurs, déneigeuses à outils rotatifs, véhicules de vidange par aspiration, trancheuses, camions-malaxeurs et groupes motopompes à eau. ...
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G/TBT/N/CZE/24 République tchèque 04/10/2001 Notification ordinaire
Explosifs à usage civil et objets explosifs et leurs fournitures. ...
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G/TBT/N/CZE/4 République tchèque 03/04/2001 Notification ordinaire
Ordures ménagères, déchets dangereux et certains produits et déchets ...
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G/TBT/N/CZE/5 République tchèque 20/06/2001 Notification ordinaire
Explosifs à usage civil. ...
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G/TBT/N/CZE/6 République tchèque 20/06/2001 Notification ordinaire
Denrées alimentaires. ...
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G/TBT/N/CZE/7 République tchèque 22/06/2001 Notification ordinaire
Essais non cliniques sur des substances chimiques, des préparations ou des organismes. ...
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G/TBT/N/CZE/8 République tchèque 05/07/2001 Notification ordinaire
Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro. ...
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G/TBT/N/CZE/9 République tchèque 05/07/2001 Notification ordinaire
Denrées alimentaires et produits du tabac. ...
24 - Tabacs et succédanés de tabac fabriques; ...
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G/TBT/N/DNK/1 Danemark 05/04/2001 Notification ordinaire
Tentes (de plus de 50 m2) et installations provisoires (de plus de 50 m2) destinées à accueillir de grandes assemblées, y compris des spectacles de cirque ...
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G/TBT/N/DNK/2 Danemark 13/07/2001 Notification ordinaire
Véhicules automobiles (pare-buffles). ...
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G/TBT/N/DNK/3 Danemark 14/11/2001 Notification ordinaire
Navires de toutes tailles destinés au transport de passagers effectuant des voyages internationaux, et navires de charge d'une longueur de 15 mètres ou plus ou d'un numéro d'échantillonnage de 100 ou plus effectuant des voyages nationaux ou internationaux. ...
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G/TBT/N/DNK/4 Danemark 15/11/2001 Notification ordinaire
Crèmes glacées, fromages (fromages à la crème) ...
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G/TBT/N/DNK/5 Danemark 15/11/2001 Notification ordinaire
Matériel de plongée ...
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G/TBT/N/DNK/6 Danemark 15/11/2001 Notification ordinaire
Équipement pour le Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM) ...
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G/TBT/N/DNK/7 Danemark 21/12/2001 Notification ordinaire
Produits classés comme marchandises dangereuses conformément au Code maritime international des marchandises dangereuses (Code IMDG), au Règlement international concernant le transport des marchandises dangereuses par chemins de fer (RID) et à l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) ...
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G/TBT/N/ECU/1/Add.5 Équateur 05/03/2015 Addendum
Appareils à usage domestique pour la cuisine utilisant des combustibles gazeux ...
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G/TBT/N/EEC/1 Union européenne 24/01/2001 Notification ordinaire
Véhicules à moteur ...
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G/TBT/N/EEC/2 Union européenne 06/02/2001 Notification ordinaire
Produits agricoles et denrées alimentaires issus de la production biologique ...
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G/TBT/N/EEC/3 Union européenne 22/03/2001 Notification ordinaire
Parathion (substance active de pesticide). ...
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G/TBT/N/EEC/4 Union européenne 15/05/2001 Notification ordinaire
Chlorfenapyr (substance active de pesticide) ...
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