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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/ZAF/86 Afrique du Sud 29/08/2008 Notification ordinaire
Fèves de soja (SH 1201) ...
1201 - Fèves de soja, même concassées.; ...
67.200 - Huiles et corps gras comestibles. Graines oléagineuses; 67.200.20 - Graines oléagineuses; ...
...
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G/TBT/N/ZAF/85 Afrique du Sud 29/08/2008 Notification ordinaire
Graines de tournesol (SH 1206) ...
1206 - Graines de tournesol, même concassées.; ...
65.020.20 - Culture des plantes; 67.200 - Huiles et corps gras comestibles. Graines oléagineuses; ...
...
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G/TBT/N/ZAF/83 Afrique du Sud 31/07/2008 Notification ordinaire
Pommes fraîches (SH 08.08.10, Position du tarif douanier national:  Pommes, poires et coings, frais) ...
080810 - - Pommes; ...
67.080.10 - Fruits et produits dérivés; ...
...
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G/TBT/N/ZAF/84 Afrique du Sud 31/07/2008 Notification ordinaire
Poires fraîches (SH 08.08.20, Position du tarif douanier national:  Pommes, poires et coings, frais) ...
080820 - - Poires et coings; ...
67.080.20 - Légumes et produits dérivés; ...
...
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G/TBT/N/ZAF/82 Afrique du Sud 11/07/2008 Notification ordinaire
Graines de canola (SH 10.08;  ICS 67.060;  position du tarif douanier national:  autres céréales) ...
1008 - Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales.; ...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
...
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G/TBT/N/ZAF/81 Afrique du Sud 11/06/2008 Notification ordinaire
Appareillages de commande pour lampes (SH 85.36;  ICS 29.140.99 - Position du tarif douanier national:  Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques) ...
8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.; ...
29.140.99 - Autres normes relatives aux lampes; ...
...
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G/TBT/N/ZAF/80 Afrique du Sud 09/06/2008 Notification ordinaire
Bois d'œuvre traité (Chapitre 44 du SH;  ICS 71.100.50, 79.020;  Position du Tarif douanier national:  Bois d'œuvre) ...
44 - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; ...
71.100.50 - Produits de protection du bois; 79.020 - Procédés technologiques du bois; ...
...
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G/TBT/N/ZAF/79 Afrique du Sud 09/06/2008 Notification ordinaire
Aides à la natation (SH 9506;  ICS 97.220.40, 13.340.70;  Position du tarif douanier national:  Matériel pour la pratique des sports nautiques) ...
9506 - Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.; ...
13.340.70 - Bouées, gilets de sauvetage et dispositifs d'aide à la flottabilité; 97.220.40 - Équipements de sports de plein air et aquatiques; ...
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G/TBT/N/ZAF/78 Afrique du Sud 09/06/2008 Notification ordinaire
Appareils électriques et électroniques (Chapitres 84 et 85 du SH;  ICS 97.030) ...
84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils; 85 - Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils; ...
97.030 - Appareils électrodomestiques en général; ...
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G/TBT/N/ZAF/77 Afrique du Sud 09/06/2008 Notification ordinaire
Équipement individuel d'aide à la flottaison (SH 6307.20;  ICS 13.340.70, 47.080;  Position du tarif douanier national:  Ceintures et gilets de sauvetage) ...
630720 - - Ceintures et gilets de sauvetage; ...
13.340.70 - Bouées, gilets de sauvetage et dispositifs d'aide à la flottabilité; 43.080 - Véhicules utilitaires; 47.080 - Navires de plaisance; ...
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G/TBT/N/ZAF/76 Afrique du Sud 17/04/2008 Notification ordinaire
Pneumatiques usagés (SH 4011, 4012) ...
4011 - Pneumatiques neufs, en caoutchouc.; 4012 - Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc.; ...
83.160 - Pneumatiques; ...
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G/TBT/N/ZAF/75 Afrique du Sud 03/04/2008 Notification ordinaire
Articles en métal avec couche métallique protectrice portant la marque E.P.N.S. ...
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G/TBT/N/ZAF/74 Afrique du Sud 19/03/2008 Notification ordinaire
Conducteurs électriques pour télécommunications (SH 8544.  NCCD:  ICS 33.040.30) ...
8544 - Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion.; ...
33.040.30 - Systèmes de commutation et de signalisation; ...
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G/TBT/N/ZAF/73 Afrique du Sud 17/03/2008 Notification ordinaire
Télécommunications SH 8514.  NCCD:  ICS 31.220.  Position du tarif douanier national:  Équipements de communications électroniques ...
8514 - Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques.; ...
31.220 - Composants électromécaniques pour matériel électronique et de télécommunication; ...
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G/TBT/N/ZAF/72 Afrique du Sud 21/11/2007 Notification ordinaire
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (SH 8704.31.80;  ICS 43.080.01) ...
870431 - -- D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques; ...
43.080.01 - Véhicles utilitaires en général; ...
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G/TBT/N/ZAF/71 Afrique du Sud 21/11/2007 Notification ordinaire
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (SH 87.03;  ICS 43.100) ...
8703 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course.; ...
43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères; ...
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G/TBT/N/ZAF/70 Afrique du Sud 15/11/2007 Notification ordinaire
Aliments préparés:  préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait (SH 1901.10.00;  ICS 67.230, 67.100.10) ...
190110 - - Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail; ...
67.100.10 - Lait et produits laitiers transformés; 67.230 - Aliments pré-emballés et cuisinés; ...
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G/TBT/N/ZAF/69 Afrique du Sud 01/11/2007 Notification ordinaire
SH 681299, 681293, 681140. ...
2524 - Amiante (asbeste).; 6811 - Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires.; 6812 - Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 68.11 ou 68.13.; ...
73.080 - Minerais non métallifères; 91.100.40 - Produits en ciment renforcé de fibres; ...
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G/TBT/N/ZAF/68 Afrique du Sud 25/10/2007 Notification ordinaire
Légumes frais ou réfrigérés ...
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G/TBT/N/ZAF/67 Afrique du Sud 19/09/2007 Notification ordinaire
SH 87.16;  ICS 43.080.10 ...
8716 - Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties.; ...
43.080.10 - Camions et remorques; ...
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