Rechercher des notifications OTC

Réinitialiser
 
 
:
:
:
à
:
:
:
:
:
:
ou
:
ou
:
:
:
:
:
à
:
à
:
à

Page 1964 sur 1998   |   Nombre de documents : 39947    

Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/URY/43 Uruguay 28/09/2020 Notification ordinaire
Appareils à gaz domestiques, Récipients portatifs et leurs accessoires destinés au gaz de pétrole liquéfié et au gaz naturel ...
...
23.020 - Dispositifs d'entreposage des fluides; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ARE/484
G/TBT/N/BHR/581
G/TBT/N/KWT/553
G/TBT/N/OMN/415
G/TBT/N/QAT/574
G/TBT/N/SAU/1144
G/TBT/N/YEM/180
Qatar 30/09/2020 Notification ordinaire
...
...
67.220.20 - Additifs alimentaires; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ARE/484
G/TBT/N/BHR/581
G/TBT/N/KWT/553
G/TBT/N/OMN/415
G/TBT/N/QAT/574
G/TBT/N/SAU/1144
G/TBT/N/YEM/180
Oman 30/09/2020 Notification ordinaire
...
...
67.220.20 - Additifs alimentaires; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ARE/484
G/TBT/N/BHR/581
G/TBT/N/KWT/553
G/TBT/N/OMN/415
G/TBT/N/QAT/574
G/TBT/N/SAU/1144
G/TBT/N/YEM/180
Yémen 30/09/2020 Notification ordinaire
...
...
67.220.20 - Additifs alimentaires; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ARE/484
G/TBT/N/BHR/581
G/TBT/N/KWT/553
G/TBT/N/OMN/415
G/TBT/N/QAT/574
G/TBT/N/SAU/1144
G/TBT/N/YEM/180
Émirats arabes unis 30/09/2020 Notification ordinaire
...
...
67.220.20 - Additifs alimentaires; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ARE/484
G/TBT/N/BHR/581
G/TBT/N/KWT/553
G/TBT/N/OMN/415
G/TBT/N/QAT/574
G/TBT/N/SAU/1144
G/TBT/N/YEM/180
Bahreïn, Royaume de 30/09/2020 Notification ordinaire
...
...
67.220.20 - Additifs alimentaires; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ARE/484
G/TBT/N/BHR/581
G/TBT/N/KWT/553
G/TBT/N/OMN/415
G/TBT/N/QAT/574
G/TBT/N/SAU/1144
G/TBT/N/YEM/180
Koweït, État du 30/09/2020 Notification ordinaire
...
...
67.220.20 - Additifs alimentaires; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ARE/484
G/TBT/N/BHR/581
G/TBT/N/KWT/553
G/TBT/N/OMN/415
G/TBT/N/QAT/574
G/TBT/N/SAU/1144
G/TBT/N/YEM/180
Arabie saoudite, Royaume d' 30/09/2020 Notification ordinaire
...
...
67.220.20 - Additifs alimentaires; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/AUS/120/Add.1 Australie 30/09/2020 Addendum
Jouets pour enfants comportant des aimants - jouets pour enfants conçus pour être utilisés dans des activités de jeu par les enfants de moins de 14 ans, ou manifestement destinés à cet usage. L'examen notifié porte sur le risque d'ingestion par les enfants de petits aimants de forte puissance faisant partie de divers jouets pour enfants, y compris les jeux de construction magnétiques, les jeux scientifiques et les trains miniatures, aux fins de leur fonctionnement. Note: L'examen notifié s'applique uniquement aux jouets pour enfants comportant des aimants (jouets contenant un aimant en tant que partie du produit). Il existe par ailleurs en Australie une interdiction visant les aimants de forte puissance; cette interdiction concerne les produits qui sont entièrement et uniquement de petits aimants de forte puissance. ...
...
97.200.50 - Jouets;

97.200.50 - Jouets; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/AUS/121/Add.1 Australie 30/09/2020 Addendum
Compléments alimentaires pour sportifs ...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/AUS/123 Australie 30/09/2020 Notification ordinaire
Le projet de règlement notifié s'applique aux biens de consommation qui utilisent ou qui contiennent des piles boutons et aux piles boutons elles-mêmes, y compris: - les biens de consommation alimentés par des piles boutons, ainsi que les accessoires comme les télécommandes - les biens de consommation destinés à stocker des piles boutons, tels que des conteneurs de stockage et des organiseurs – les piles boutons (petites batteries formées d'une seule pile dont le diamètre est supérieur à la hauteur) – les piles boutons emballées individuellement ou plusieurs piles emballées ensemble – les piles boutons qui sont fournies avec un bien de consommation (pré-installées ou non dans le produit); Piles et batteries de piles électriques (SH 8506); Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (SH 8509); Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé (SH 8510); Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12 (SH 8513); Microphones et leurs supports (SH 851810); Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (SH 851830); Parties (SH 851890); Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21 (SH 8522); Parties (SH 854390); Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre (SH 8548); Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) (SH 87082); Autres parties et accessoires (SH 87089); De motocycles (y compris les cyclomoteurs) (SH 87141); Autres (SH 87149); Cadres et fourches, et leurs parties (SH 871491); Jantes et rayons (SH 871492); Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres (SH 871493); Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties (SH 871494); Selles (SH 871495); Pédales et pédaliers, et leurs parties (SH 871496); Autres (SH 871499); Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39 (SH 9006); Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre (SH 9017); Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires (SH 902140); Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments (SH 90251); Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires (SH 902910); Parties et accessoires (SH 902990); Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 (SH 9033); Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (SH 9101); Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01 (SH 9102); Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre (SH 9105); Fonctionnant électriquement (SH 91081); Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres (SH 9109); Autres fournitures d'horlogerie (SH 9114); Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple) (SH 9207); Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs (SH 9405); Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires (SH 950310); Modèles réduits, animés ou non, autres que ceux du n° 9503.10 (SH 950320); Autres jeux et jouets de construction (SH 950330); Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines (SH 95034); Jouets comme instruments et articles de musique (SH 950350); Autres jouets, présentés dans ensemble ou des tenues (SH 950370); Autres jouets et modèles avec moteur incorporé (SH 950380); Autres (SH 950390); Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises (SH 9505) ...
8506 - Piles et batteries de piles électriques .; 8509 - Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique.; 8510 - Rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé.; 8513 - Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 8512.; 851810 - Microphones et leurs supports; 851830 - Ecouteurs, même combinés avec un microphone; 851890 - Parties; 8522 - Parties et accessoires des appareils des n° s 8519 à 8521.; 854390 - Parties; 8548 - Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre.; 87082 - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines):; 87089 - Autres parties et accessoires:; 87141 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs):; 87149 - Autres:; 871491 - Cadres et fourches, et leurs parties; 871492 - Jantes et rayons; 871493 - Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres; 871494 - Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties; 871495 - Selles; 871496 - Pédales et pédaliers, et leurs parties; 871499 - Autres; 9006 - Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 8539.; 9017 - Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.; 902140 - Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires; 90251 - Thermomètres, non combinés à d'autres instruments:; 902910 - Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires; 902990 - Parties et accessoires; 9033 - Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90.; 9101 - Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaques ou doubles de métaux précieux.; 9102 - Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 9101.; 9105 - Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre.; 91081 - A pile ou à accumulateur:; 9109 - Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.; 9114 - Autres fournitures d'horlogerie.; 9207 - Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple).; 9405 - Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.; 950310 - Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; 950320 - Modèles réduits, animés ou non, à assembler, autres que ceux du n° 9503.10; 950330 - Autres assortiments et jouets de construction; 95034 - Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines:; 950350 - Instruments et appareils de musique-jouets; 950370 - Autres jouets, présentes en assortiments ou en panoplies; 950380 - Autres jouets et modèles, à moteur; 950390 - Autres; 9505 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/CHE/249 Suisse 30/09/2020 Notification ordinaire
Substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR); Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes (chapitre 28 du SH), Produits chimiques organiques (chapitre 29 du SH); Produits divers des industries chimiques (chapitre 38 du SH); Génie chimique (domaine 71 de l'ICS). ...
28 - Produits chimiques inorganiques; composes inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes; 29 - Produits chimiques organiques; 38 - Produits divers des industries chimiques; ...
71 - GÉNIE CHIMIQUE; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En Fr Es
G/TBT/N/CHE/250 Suisse 30/09/2020 Notification ordinaire
...
28 - Produits chimiques inorganiques; composes inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes; 29 - Produits chimiques organiques; 38 - Produits divers des industries chimiques; ...
71 - GÉNIE CHIMIQUE; ...
Impératifs de la sécurité nationale; Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/CHE/251 Suisse 30/09/2020 Notification ordinaire
Équipements de télécommunication, équipements de radiocommunication et équipements terminaux de télécommunication ...
...
33.060 - Radiocommunications; ...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ECU/372/Add.1 Équateur 30/09/2020 Addendum
6907.21.00. D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5%: 6907.22.00. D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 0,5% mais inférieur ou égal à 10%: 6907.23.00. D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10%; Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues (SH 6901); Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (SH 6902); Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support ...
690100 - Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues.; 690210 - - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr203; 690220 - - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al203), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits; 690290 - - Autres; 6907 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support.;

6901 - Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues.; 690100 - Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues.; 6902 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.; 690210 - - Contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr203; 690220 - - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al203), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits; 690290 - - Autres; 6907 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support.; ...
91.100.23 - Carreaux et dalles en céramique;

91.100.23 - Carreaux et dalles en céramique; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ISR/913/Add.1 Israël 30/09/2020 Addendum
Sucres (chapitre 17 du SH; ICS 67.180.10) ; ...
17 - Sucres et sucreries;

17 - Sucres et sucreries; 17 - Sucres et sucreries; ...
67.180.10 - Sucre et produits sucrés;

67.180.10 - Sucre et produits sucrés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/KOR/922 Corée, République de 30/09/2020 Notification ordinaire
Dispositifs médicaux ...
...
11.040 - Matériel médical; ...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/TPKM/417/Add.1 Taipei chinois 30/09/2020 Addendum
Sièges de bain pour nourrissons (code NCCD: 9401.80.00.00-0C); Autres sièges (SH 940180) ...
940180 - - Autres sièges;

940180 - - Autres sièges; ...
97.190 - Équipements pour les enfants;

97.190 - Équipements pour les enfants; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/TPKM/431/Add.1 Taipei chinois 30/09/2020 Addendum
...
02 - Viandes et abats comestibles;

02 - Viandes et abats comestibles; ...
67.120 - Viande, produits à base de viande ou d'origine animale;

67.120 - Viande, produits à base de viande ou d'origine animale; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/TPKM/434 Taipei chinois 30/09/2020 Notification ordinaire
Ingrédients alimentaires pour utilisation dans les aliments; Produits alimentaires en général (ICS 67.040) ...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es

Page 1964 sur 1998   |   Nombre de documents : 39947    

 
Réinitialiser