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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/Notif.96/44/Add.1 États-Unis d'Amérique 12/04/1996 Addendum
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G/TBT/Notif.96/19/Add.1 États-Unis d'Amérique 12/04/1996 Addendum
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G/TBT/Notif.96/24/Add.1 République tchèque 12/04/1996 Addendum
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G/TBT/Notif.96/23/Add.1 États-Unis d'Amérique 03/04/1996 Addendum
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G/TBT/Notif.96/22/Add.1 États-Unis d'Amérique 03/04/1996 Addendum
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G/TBT/Notif.96/21/Add.1 États-Unis d'Amérique 03/04/1996 Addendum
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G/TBT/Notif.96/10/Add.2 République tchèque 22/03/1996 Addendum
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2309 - Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.;

2309 - Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.; ...
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G/TBT/Notif.96/7/Add.1 République tchèque 21/03/1996 Addendum
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0701 - Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré.; 0702 - Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.; 0703 - Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré.; 0704 - Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré.; 0705 - Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré.; 0706 - Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré.; 0707 - Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.; 0708 - Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré.; 0709 - Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.; 0710 - Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.; 0711 - Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.; 0712 - Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés.; 0713 - Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés.; 0714 - Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier.; 0801 - Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées.; 0802 - Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués.; 0803 - Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches.; 0804 - Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs.; 0805 - Agrumes, frais ou secs.; 0806 - Raisins, frais ou secs.; 0807 - Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.; 0808 - Pommes, poires et coings, frais.; 0809 - Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais.; 0810 - Autres fruits, frais.; 0811 - Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.; 0812 - Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.; 0813 - Fruits séchés autres que ceux des nos 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre.; 0814 - Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées.; 0901 - Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.; 0902 - Thé, même aromatisé.; 0903 - Maté; 0904 - Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.; 0905 - Vanille.; 0906 - Cannelle et fleurs de cannelier.; 0907 - Girofles (antofles, clous et griffes).; 0908 - Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.; 0909 - Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.; 0910 - Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.; 1001 - Froment (blé) et méteil.; 1002 - Seigle.; 1003 - Orge.; 1004 - Avoine.; 1005 - Maïs.; 1006 - Riz.; 1007 - Sorgho à grains.; 1008 - Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales.; 1101 - Farines de froment (blé) ou de méteil.; 1102 - Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil.; 1103 - Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales.; 1104 - Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.; 1105 - Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre.; 1106 - Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 et des produits du Chapitre 8.; 1107 - Malt, même torréfié.; 1108 - Amidons et fécules; inuline.; 1109 - Gluten de froment (blé), même à l'état sec.; 1501 - Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03.; 1502 - Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03.; 1503 - Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées; 1504 - Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.; 1505 - Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline.; 1506 - Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.; 1507 - Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.; 1508 - Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.; 1509 - Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.; 1601 - Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.; 1602 - Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.; 1603 - Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques.; 1604 - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson.; 1605 - Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.; 1701 - Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.; 1702 - Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés.; 1703 - Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.; 1704 - Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).; 1801 - Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.; 1805 - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.; 1806 - Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.; 1901 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.; 1902 - Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.; 1903 - Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires.; 1904 - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs.; 1905 - Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires.; 2001 - Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique.; 2002 - Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.; 2003 - Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.; 2004 - Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06.; 2005 - Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06.; 2006 - Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés).; 2007 - Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.; 2008 - Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.; 2009 - Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.; 2101 - Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés.; 2102 - Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à lever préparées.; 2103 - Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée.; 2104 - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées.; 2105 - Glaces de consommation, même contenant du cacao.; 2106 - Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.; 2201 - Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige.; 2202 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09.; 2203 - Bières de malt.; 2204 - Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09.; 2205 - Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.; 2206 - Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.; 2207 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.; 2208 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.; 2209 - Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique.;

0907 - Girofles (antofles, clous et griffes).; 2102 - Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à lever préparées.; 1504 - Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.; 1002 - Seigle.; 0804 - Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs.; 1503 - Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées; 2004 - Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06.; 0704 - Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré.; 1003 - Orge.; 1602 - Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.; 1905 - Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires.; 2206 - Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.; 2209 - Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique.; 0908 - Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.; 1004 - Avoine.; 2208 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.; 2005 - Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés autres que les produits du no 20.06.; 1005 - Maïs.; 0702 - Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.; 1509 - Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.; 2006 - Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés).; 1501 - Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03.; 2103 - Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée.; 0812 - Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.; 1102 - Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil.; 1507 - Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.; 2101 - Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés.; 0808 - Pommes, poires et coings, frais.; 1104 - Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.; 0805 - Agrumes, frais ou secs.; 2104 - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées.; 1702 - Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés.; 2205 - Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.; 2207 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.; 1506 - Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.; 1505 - Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline.; 0708 - Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré.; 2001 - Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique.; 0813 - Fruits séchés autres que ceux des nos 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre.; 2204 - Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09.; 2007 - Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.; 1101 - Farines de froment (blé) ou de méteil.; 0810 - Autres fruits, frais.; 2203 - Bières de malt.; 0710 - Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.; 0809 - Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais.; 0909 - Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.; 1103 - Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales.; 0803 - Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches.; 2002 - Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.; 1806 - Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.; 0811 - Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.; 1703 - Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.; 0806 - Raisins, frais ou secs.; 1704 - Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).; 0703 - Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré.; 2008 - Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs.; 1502 - Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03.; 0814 - Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées.; 0801 - Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées.; 0904 - Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.; 0711 - Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.; 2201 - Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige.; 0906 - Cannelle et fleurs de cannelier.; 0905 - Vanille.; 0705 - Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré.; 0714 - Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier.; 2202 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09.; 1801 - Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.; 1105 - Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre.; 0713 - Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés.; 1108 - Amidons et fécules; inuline.; 0807 - Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais.; 1106 - Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14 et des produits du Chapitre 8.; 2003 - Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.; 1901 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.; 1902 - Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.; 1508 - Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.; 1007 - Sorgho à grains.; 1601 - Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.; 1605 - Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.; 1006 - Riz.; 0701 - Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré.; 2009 - Jus de fruits (y compris les moûts de raisin) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.; 0712 - Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés.; 1008 - Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales.; 0706 - Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré.; 1701 - Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.; 1805 - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.; 1001 - Froment (blé) et méteil.; 2105 - Glaces de consommation, même contenant du cacao.; 0707 - Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.; 1603 - Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques.; 0902 - Thé, même aromatisé.; 0802 - Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués.; 1604 - Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson.; 0903 - Maté; 0901 - Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.; 0709 - Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.; 1107 - Malt, même torréfié.; 1903 - Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires.; 0910 - Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.; 1109 - Gluten de froment (blé), même à l'état sec.; 1904 - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs.; 2106 - Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.; ...
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En Fr Es
G/TBT/Notif.96/11/Add.1 République tchèque 21/03/1996 Addendum
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2309 - Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.;

2309 - Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.; ...
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En Fr Es
G/TBT/Notif.96/53/Add.1 États-Unis d'Amérique 21/03/1996 Addendum
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0207 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.;

0207 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.; ...
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En Fr Es
G/TBT/Notif.96/10/Add.1 République tchèque 01/03/1996 Addendum
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2309 - Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.;

2309 - Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.; ...
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En Fr Es
G/TBT/Notif.95/348/Add.1 États-Unis d'Amérique 15/02/1996 Addendum
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En Fr Es
G/TBT/Notif.95/292/Add.1 États-Unis d'Amérique 05/02/1996 Addendum
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En Fr Es
G/TBT/Notif.95/345/Add.1 Hong Kong, Chine 22/12/1995 Addendum
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En Fr Es
G/TBT/Notif.95/324/Add.1 El Salvador 06/12/1995 Addendum
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1101 - Farines de froment (blé) ou de méteil.;

1101 - Farines de froment (blé) ou de méteil.; ...
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En Fr Es
G/TBT/Notif.95/288/Add.1 États-Unis d'Amérique 31/10/1995 Addendum
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En Fr Es
G/TBT/Notif.95/286/Add.1 République tchèque 30/10/1995 Addendum
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27.020 - Moteurs à combustion interne; ...
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En Fr Es
G/TBT/Notif.95/211/Add.1 États-Unis d'Amérique 29/08/1995 Addendum
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En Fr Es
G/TBT/Notif.95/191/Corr.1 États-Unis d'Amérique 02/08/1995 Corrigendum
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En Fr Es
G/TBT/Notif.95/139/Add.1 République tchèque 16/06/1995 Addendum
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