Rechercher des notifications OTC

Réinitialiser
 
 
:
:
:
à
:
:
:
:
:
:
ou
:
ou
:
:
:
:
:
à
:
à
:
à
:

Page 1998 sur 2028   |   Nombre de documents : 40551    

Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/KEN/406 Kenya 02/04/2014 Notification ordinaire
Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus (SH 8702); Carrosserie et éléments de carrosserie (ICS 43.040.60) ; ...
8702 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.; ...
43.040.60 - Carrosserie et éléments de carrosserie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/182 Afrique du Sud 21/10/2014 Notification ordinaire
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (SH 8704). Véhicules routiers en général (ICS 43.020) ; ...
8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.; ...
43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/72 Afrique du Sud 21/11/2007 Notification ordinaire
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (SH 8704.31.80;  ICS 43.080.01) ...
870431 - -- D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriques; ...
43.080.01 - Véhicles utilitaires en général; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/143 Brésil 03/12/2003 Notification ordinaire
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (SH:  8704).  Carrosseries des tracteur routiers et des véhicules automobiles incluses dans la position 8704 du SH (SH:  8707.90). Pare-chocs des véhicules automobiles et leurs parties (SH:  8708.10) ...
8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.; 870790 - - Autres; 870810 - - Pare-chocs et leurs parties; ...
...
...
En Fr Es
G/TBT/N/JPN/87 Japon 15/05/2003 Notification ordinaire
Véhicules automobiles pour le transport de personnes, fonctionnant au gaz de pétrole liquéfié (SH 8703) - ordinateurs (SH 8471.10, 8471.30, 8471.41, 8471.49, 8471.50); - unités à disques magnétiques (SH 8471.70.030) ...
8703 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course.; 847110 - - Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides; 847130 - - Machines automatiques de traitement de l'information numériques, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran; 847141 - -- Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité entrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie; 847149 - -- Autres, se présentant sous forme de systèmes; 847150 - - Unités de traitement numériques autres que celles des nos. 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie; 847170 - - Unités de mémoire; ...
...
...
En Fr Es
G/TBT/N/CHN/736 Chine 07/05/2010 Notification ordinaire
Véhicules automobiles pouvant transporter jusqu'à neuf passagers, y compris le conducteur (ICS 13.040.99;  SH 8702) ...
8702 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.; ...
13.040.99 - Autres normes relatives à la qualité de l'air; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/CHN/1275 Chine 22/06/2018 Notification ordinaire
Véhicules automobiles routiers Véhicules routiers en général (ICS 43.020). ...
...
43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/CHN/1274 Chine 22/06/2018 Notification ordinaire
Véhicules automobiles routiers Véhicules routiers en général (ICS 43.020). ...
...
43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/CHN/1270 Chine 09/05/2018 Notification ordinaire
Véhicules automobiles routiers; Véhicules routiers en général (ICS 43.020). ...
...
43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/CHN/1428 Chine 17/06/2020 Notification ordinaire
Véhicules automobiles routiers; Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course (SH 87.03) ...
8703 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course.; ...
43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/CHN/1427 Chine 17/06/2020 Notification ordinaire
Véhicules automobiles routiers; Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course (SH 87.03) ...
8703 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course.; ...
43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Prescriptions en matière de qualité; Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/JPN/314 Japon 28/10/2009 Notification ordinaire
Véhicules automobiles spéciaux (SH 8426.41, 8426.49, 8427, 8429, 8430.10, 8430.20, 8430.31, 8430.41, 8430.50, 8432.1080, 8433.1159) ...
842641 - -- Sur pneumatiques; 842649 - -- Autres; 8427 - Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage.; 8429 - Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés.; 843010 - - Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; 843020 - - Chasse-neige; 843031 - -- Autopropulsées; 843041 - -- Autopropulsées; 843050 - - Autres machines et appareils, autopropulsés; 843210 - - Charrues; 843311 - -- A moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal; ...
...
Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/264 Thaïlande 07/04/2008 Notification ordinaire
Véhicules automobiles usagés (SH:  8703;  ICS:  43.100) ...
8703 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course.; ...
43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/SGP/5 Singapour 15/08/2008 Notification ordinaire
Véhicules automobiles, c'est-à-dire véhicules à propulsion mécanique conçus ou adaptés pour l'utilisation sur les voies publiques, relevant des numéros 8703 et 8704 du SH.  Les véhicules automobiles (autres que motocycles et marchandises d'occasion) doivent être construits pour le transport: a) de non plus de 7 passagers (chauffeur non inclus) – la masse à vide ne devant pas dépasser 3 000 kilogrammes;  ou b) de marchandises – la masse à vide ne devant pas dépasser 2 500 kilogrammes. ...
8703 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course.; 8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.; ...
43.080 - Véhicules utilitaires; 43.100 - Voitures particulières. Caravanes et remorques légères; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/USA/1405 États-Unis d'Amérique 25/10/2018 Notification ordinaire
Véhicules automobiles, conduite autonome; Véhicules routiers en général (ICS 43.020), Systèmes automobiles (ICS 43.040). ...
...
43.020 - Véhicules routiers en général; 43.040 - Systèmes automobiles; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/GTM/23 Guatemala 09/12/2004 Notification ordinaire
Véhicules automobiles, ICS 23.020 ...
...
23.020 - Dispositifs d'entreposage des fluides; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/CAN/249 Canada 28/08/2008 Notification ordinaire
Véhicules automobiles, Systèmes automobiles (ICS : 43.020, 43.040) ...
...
43.020 - Véhicules routiers en général; 43.040 - Systèmes automobiles; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/CAN/113 Canada 30/11/2004 Notification ordinaire
Véhicules automobiles, Systèmes automobiles (ICS:  43.020, 43.040, 43.080, 43.140, 13.260) ...
...
13.260 - Protection contre l'électrocution. Travaux sous tension; 43.020 - Véhicules routiers en général; 43.040 - Systèmes automobiles; 43.080 - Véhicules utilitaires; 43.140 - Motocycles et cyclomoteurs; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/KOR/710 Corée, République de 11/04/2017 Notification ordinaire
Véhicules automobiles. ...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/KOR/4 Corée, République de 04/04/2001 Notification ordinaire
Véhicules automobiles. ...
...
...
...
En Fr Es

Page 1998 sur 2028   |   Nombre de documents : 40551    

 
Réinitialiser