Rechercher des notifications OTC

Réinitialiser
 
 
:
:
:
à
:
:
:
:
:
:
ou
:
ou
:
:
:
:
:
à
:
à
:
à
:

Page 1999 sur 2028   |   Nombre de documents : 40551    

Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/THA/55 Thaïlande 09/11/2001 Notification ordinaire
SH 72.08;  ICS:  77.080.20 (aciers) ...
7208 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.; ...
77.080.20 - Aciers; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/54 Thaïlande 09/11/2001 Notification ordinaire
SH 28.40, ICS 71.060.01 (Chimie minérale en général) ...
2840 - Borates; peroxoborates (perborates).; ...
71.060.01 - Chimie minérale en général; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/53 Thaïlande 30/10/2001 Notification ordinaire
SH 7615.20, ICS 91.140.70 (Installations sanitaires). ...
761520 - - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties; ...
91.140.70 - Installations sanitaires; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/52/Corr.1 Thaïlande 06/12/2001 Corrigendum
SH 6910, ICS 91.140.70 (Installations sanitaires). ...
6910 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.;

6910 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.; ...
91.140.70 - Installations sanitaires;

91.140.70 - Installations sanitaires; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/52 Thaïlande 30/10/2001 Notification ordinaire
SH 6910, ICS 91.140.70 (Installations sanitaires). ...
6910 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.; ...
91.140.70 - Installations sanitaires; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/51 Thaïlande 30/10/2001 Notification ordinaire
SH 7615.20, ICS 91.140.70 (Installations sanitaires). ...
761520 - - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties; ...
91.140.70 - Installations sanitaires; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/50 Thaïlande 30/10/2001 Notification ordinaire
SH 6910, ICS 91.140.70 (Installations sanitaires). ...
6910 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.; ...
91.140.70 - Installations sanitaires; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/5 Thaïlande 26/01/2001 Notification ordinaire
SH 0902;  ICS:67.140.10 (Thé) ...
0902 - Thé, même aromatisé.; ...
67.140.10 - Thé; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/49/Corr.1 Thaïlande 13/12/2001 Corrigendum
Maïs (SH 1005;  ICS 67.060);  légumes et produits dérivés (SH 1201;  ICS 67.080.20) ...
1005 - Maïs.; 1201 - Fèves de soja, même concassées.;

1005 - Maïs.; 1201 - Fèves de soja, même concassées.; ...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; 67.080.20 - Légumes et produits dérivés; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/49 Thaïlande 15/10/2001 Notification ordinaire
Maïs (SH 1005;  ICS 67.060);  légumes et produits dérivés (SH 1201;  ICS 67.080.20) ...
1005 - Maïs.; 1201 - Fèves de soja, même concassées.; ...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; 67.080.20 - Légumes et produits dérivés; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/48 Thaïlande 12/10/2001 Notification ordinaire
Lait et produits laitiers en général (SH 0401;  ICS: 67.100.01) ...
0401 - Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.; ...
67.100.01 - Lait et produits laitiers en général; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/47/Corr.1 Thaïlande 18/10/2001 Corrigendum
Combustibles en général (SH 2709;  ICS:  75.160.01) ...
2709 - Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.;

2709 - Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.; ...
75.160.01 - Combustibles en général; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/47 Thaïlande 11/10/2001 Notification ordinaire
Combustibles en général (SH 2709;  ICS:  75.160.01) ...
2709 - Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.; ...
75.160.01 - Combustibles en général; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/46 Thaïlande 11/10/2001 Notification ordinaire
SH 3402;  ICS:  71.100.40 (Agents de surface) ...
3402 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio- Actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01.; ...
71.100.40 - Agents de surface; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/45 Thaïlande 29/08/2001 Notification ordinaire
Bijoux (SH:  7113, ICS:  39.060). ...
7113 - Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.; ...
39.060 - Bijouterie; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/44 Thaïlande 28/08/2001 Notification ordinaire
Bijoux (SH 7108;  ICS:  39.060) ...
7108 - Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre.; ...
39.060 - Bijouterie; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/43 Thaïlande 28/08/2001 Notification ordinaire
Matériel d'anesthésie, de réanimation et respiratoire (SH:  90.19;  ICS:  11.040.10) ...
9019 - Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire.; ...
11.040.10 - Matériel d'anesthésie, de réanimation et respiratoire; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/42/Rev.1/Add.1 Thaïlande 20/06/2017 Addendum
Acier plat laminé à froid (SH 7209; ICS 77.140.50) ; ...
7209 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus.;

7209 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus.; ...
...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/42/Rev.1 Thaïlande 15/03/2016 Révision
Acier plat laminé à froid (SH 7209; ICS 77.140.50) ; ...
7209 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus.; ...
...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/42 Thaïlande 27/08/2001 Notification ordinaire
Aciers (SH: 72.09, ICS: 77.080.20). ...
7209 - Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus.; ...
77.080.20 - Aciers; ...
...
En Fr Es

Page 1999 sur 2028   |   Nombre de documents : 40551    

 
Réinitialiser