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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/IND/180 Inde 25/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/ECU/357/Rev.2 Équateur 25/11/2020 Révision
...
85444 - - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V :; 854460 - - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V; ...
29.060.20 - Câbles; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/ECU/420/Rev.1 Équateur 25/11/2020 Révision
...
851650 - - Fours à micro-ondes; ...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
Es
G/TBT/N/ECU/401/Add.1 Équateur 25/11/2020 Addendum
...
210500 - Glaces de consommation, même contenant du cacao.; 210690 - - Autres;

2105 - Glaces de consommation, même contenant du cacao.; 210500 - Glaces de consommation, même contenant du cacao.; 210690 - - Autres; ...
67.100.40 - Crèmes glacées et glaces;

67.100.40 - Crèmes glacées et glaces; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/ECU/370/Add.1 Équateur 25/11/2020 Addendum
...
160210 - - Préparations homogénéisées; 160220 - - De foies de tous animaux; 160231 - -- De dinde; 160232 - -- De coqs et de poules; 160239 - -- Autres; 160241 - -- Jambons et leurs morceaux; 160242 - -- Epaules et leurs morceaux; 160249 - -- Autres, y compris les mélanges; 160250 - - De l'espèce bovine; 160290 - - Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux;

1602 - Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.; 160210 - - Préparations homogénéisées; 160220 - - De foies de tous animaux; 160231 - -- De dinde; 160232 - -- De coqs et de poules; 160239 - -- Autres; 160241 - -- Jambons et leurs morceaux; 160242 - -- Epaules et leurs morceaux; 160249 - -- Autres, y compris les mélanges; 160250 - - De l'espèce bovine; 160290 - - Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande;

67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/ISR/1177 Israël 25/11/2020 Notification ordinaire
...
2204 - Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09.; ...
67.160.10 - Boissons alcoolisées; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/ZAF/242/Add.1 Afrique du Sud 25/11/2020 Addendum
Thé et produits connexes ...
0902 - Thé, même aromatisé.;

0902 - Thé, même aromatisé.; ...
67.140.10 - Thé;

67.140.10 - Thé; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/ZAF/241/Add.1 Afrique du Sud 25/11/2020 Addendum
Café, chicorée et produits connexes ...
...
67.140.20 - Café et substituts du café;

67.140.20 - Café et substituts du café; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Autre; ...
En
G/TBT/N/TZA/499 Tanzanie 24/11/2020 Notification ordinaire
...
2202 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.; ...
67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/EU/760 Union européenne 24/11/2020 Notification ordinaire
...
...
71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
En
G/TBT/N/PHL/246 Philippines 24/11/2020 Notification ordinaire
...
...
75.160 - Combustibles; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/MEX/279/Add.4 Mexique 24/11/2020 Addendum
...
87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires;

87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires; ...
43.060 - Moteurs à combustion interne pour véhicules routiers; ...
Protection de l'environnement; ...
Es
G/TBT/N/TZA/502 Tanzanie 24/11/2020 Notification ordinaire
...
2002 - Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.; ...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/MEX/376/Add.2 Mexique 24/11/2020 Addendum

Viande bovine (position du tarif douanier national: 02021001)

...
020210 - - En carcasses ou demi-carcasses;

020210 - - En carcasses ou demi- Carcasses; 020210 - - En carcasses ou demi-carcasses; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande;

67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Autre; ...
Es
G/TBT/N/GTM/100 Guatemala 24/11/2020 Notification ordinaire
...
8415 - Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.; ...
23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
Es
G/TBT/N/TZA/503 Tanzanie 24/11/2020 Notification ordinaire
...
2202 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.; ...
67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/CHL/542 Chili 24/11/2020 Notification ordinaire
...
...
23.040.20 - Canalisations en matières plastiques; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/USA/1654/Add.1 États-Unis d'Amérique 24/11/2020 Addendum
Lentilles; Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des pois "Pisum sativum" et des haricots "Vigna spp., Phaseolus spp.") (SH 070890); Lentilles sèches, écossées, même décortiquées ou cassées (SH 071340); Qualité (ICS 03.120), Fruits. Légumes (ICS 67.080) ...
070890 - - Autres légumes à cosse; 071340 - - Lentilles;

070890 - - Autres légumes à cosse; 071340 - - Lentilles; ...
03.120 - Qualité; 67.080 - Fruits. Légumes;

03.120 - Qualité; 67.080 - Fruits. Légumes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/CHL/543 Chili 24/11/2020 Notification ordinaire
...
...
91.140.70 - Installations sanitaires; 97.040.40 - Lave-vaisselle; 97.060 - Équipements de blanchisserie; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/TZA/497 Tanzanie 24/11/2020 Notification ordinaire
...
2202 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.; ...
67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En

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