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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/CHL/540 Chili 24/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/CHL/541 Chili 24/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/CHL/542 Chili 24/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/CHL/543 Chili 24/11/2020 Notification ordinaire
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Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/HND/97 Honduras 23/11/2020 Notification ordinaire
...
8415 - Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.; ...
23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; ...
Es
G/TBT/N/TPKM/440 Taipei chinois 23/11/2020 Notification ordinaire
...
9401 - Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.; ...
97.190 - Équipements pour les enfants; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/TPKM/441 Taipei chinois 23/11/2020 Notification ordinaire
...
4421 - Autres ouvrages en bois.; 7308 - Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.; 7326 - Autres ouvrages en fer ou en acier.; ...
97.190 - Équipements pour les enfants; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/RWA/418 Rwanda 23/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/392 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/393 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
65.080 - Engrais; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/394 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
65.080 - Engrais; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/395 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/396 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.080 - Fruits. Légumes; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/397 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/398 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
65.040.10 - Bâtiments, installations et équipements pour le bétail; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/399 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/400 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/401 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/402 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
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...
55.220 - Entrepôts. Magasins; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/403 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
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65.020.20 - Culture des plantes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
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