Rechercher des notifications OTC

Réinitialiser
 
 
:
:
:
à
:
:
:
:
:
:
ou
:
ou
:
:
:
:
:
à
:
à
:
à

Page 2 sur 1979   |   Nombre de documents : 39575    

Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/ZAF/233 Afrique du Sud 03/12/2018 Notification ordinaire
Pommes de terre ...
...
67.080.20 - Légumes et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/48/Rev.2 Afrique du Sud 04/09/2018 Révision
Vins, liqueurs et spiritueux; TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; 67.160.10 - Boissons alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/202/Add.1 Afrique du Sud 16/08/2018 Addendum
Sous-position tarifaire 4011.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course). Véhicules routiers (domaine 43 de l'ICS) ; ...
401110 - - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course);

401110 - - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course); ...
43 - VÉHICULES ROUTIERS; 83.160.10 - Pneumatiques pour véhicules routiers;

43 - VÉHICULES ROUTIERS; 83.160.10 - Pneumatiques pour véhicules routiers; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/203/Add.1 Afrique du Sud 16/08/2018 Addendum
Des types utilisés pour autobus ou camions (SH 401120). Véhicules routiers en général (ICS 43.020) ; ...
401120 - - Des types utilisés pour autobus ou camions;

401120 - - Des types utilisés pour autobus ou camions; ...
43.020 - Véhicules routiers en général; 83.160.10 - Pneumatiques pour véhicules routiers;

43.020 - Véhicules routiers en général; 83.160.10 - Pneumatiques pour véhicules routiers; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/221/Add.1 Afrique du Sud 14/08/2018 Addendum
...
0307 - Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine.;

0307 - Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine.; ...
07.100.30 - Microbiologie alimentaire; 67.120.30 - Poissons et produits de la pêche;

07.100.30 - Microbiologie alimentaire; 67.120.30 - Poissons et produits de la pêche; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/232 Afrique du Sud 26/07/2018 Notification ordinaire
Produits carnés transformés ayant subi un traitement thermique/prêts à consommer; Technologie alimentaire (domaine 67 de l'ICS). ...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; 67.120 - Viande, produits à base de viande ou d'origine animale; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/231 Afrique du Sud 05/07/2018 Notification ordinaire
Briquets Équipement ménager et commercial. Loisirs. Sports (domaine 97 de l'ICS). ...
...
97 - ÉQUIPEMENT MÉNAGER ET COMMERCIAL. LOISIRS. SPORTS; 97.180 - Équipements ménagers et commerciaux divers; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/224/Add.2 Afrique du Sud 28/06/2018 Addendum
...
03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques;

03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques; ...
67.120.30 - Poissons et produits de la pêche;

67.120.30 - Poissons et produits de la pêche; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/230 Afrique du Sud 27/06/2018 Notification ordinaire
...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/228/Corr.1 Afrique du Sud 28/05/2018 Corrigendum
Boissons alcoolisées (ICS 67.160.10). Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs (SH 2206), Alcool éthylique non dénaturé de tous titres (SH 2207), Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (SH 2208). ...
2206 - Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.; 2207 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.; 2208 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.; ...
67.160.10 - Boissons alcoolisées;

67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/48/Rev.1/Add.1 Afrique du Sud 25/05/2018 Addendum
Boissons alcoolisées (ICS 67.160.10). Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs (SH 2206); Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres (SH 2207); Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (SH 2208) ; ...
2206 - Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.; 2207 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.; 2208 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.;

2206 - Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.; 2207 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.; 2208 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.; ...
67.160.10 - Boissons alcoolisées;

67.160.10 - Boissons alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/229 Afrique du Sud 14/05/2018 Notification ordinaire
Règlement relatif au classement par qualité, à l'emballage et au marquage des grains de maïs à éclater destinés à la vente en République sud-africaine, pris au titre de l'article 15 de la Loi sur les normes pour les produits agricoles n° 119 de 1990; TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/227 Afrique du Sud 25/04/2018 Notification ordinaire
...
2209 - Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/226 Afrique du Sud 28/03/2018 Notification ordinaire
Films polymères hydrofuges pour le bâtiment ...
...
83 - INDUSTRIE DES ÉLASTOMÈRES ET DES PLASTIQUES; 91 - BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION; 91.120.30 - Étanchéité à l'eau; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/3/Rev.1/Add.1 Afrique du Sud 28/03/2018 Addendum
Liquide de frein et d'embrayage. Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70% en poids (SH 3819). Systèmes de freinage (ICS 43.040.40) ; ...
3819 - Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids.;

3819 - Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids.; ...
43.040.40 - Systèmes de freinage;

43.040.40 - Systèmes de freinage; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/225 Afrique du Sud 08/03/2018 Notification ordinaire
Cosmétiques. GÉNIE CHIMIQUE (domaine 71 de l'ICS). ...
...
71 - GÉNIE CHIMIQUE; 71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/224/Add.1 Afrique du Sud 12/02/2018 Addendum
...
03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques;

03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques; ...
67.120.30 - Poissons et produits de la pêche;

67.120.30 - Poissons et produits de la pêche; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/224 Afrique du Sud 05/12/2017 Notification ordinaire
...
03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques; ...
67.120.30 - Poissons et produits de la pêche; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/223/Corr.1 Afrique du Sud 01/12/2017 Corrigendum
Tous déchets pouvant être classés dans différents chapitres du SH ...
...
13.030 - Déchets; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/223 Afrique du Sud 29/11/2017 Notification ordinaire
Tous déchets pouvant être classés dans différents chapitres du SH ...
...
13.030 - Déchets; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Autre; ...
En Fr Es

Page 2 sur 1979   |   Nombre de documents : 39575    

 
Réinitialiser