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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/SAU/277 Arabie saoudite, Royaume d' 20/01/2012 Notification ordinaire
...
...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/PAK/54 Pakistan 20/01/2012 Notification ordinaire
...
...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/PAK/52 Pakistan 20/01/2012 Notification ordinaire
...
...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ISR/410 Israël 04/05/2010 Notification ordinaire
Appareils domestiques à gaz (ICS 97.040.20;  SH 7321) ...
7321 - Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.; ...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/TTO/65 Trinité-et-Tobago 04/06/2009 Notification ordinaire
Appareils de cuisson à microondes (ICS 97.040.20) ...
...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ISR/282 Israël 27/03/2009 Notification ordinaire
Appareils domestiques à gaz pour la cuisson au four, la cuisson et la grillade (ICS 97.040.20;  SH 7321) ...
7321 - Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.; ...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ISR/268 Israël 18/02/2009 Notification ordinaire
Fours à microondes, y compris les fours à microondes combinés (ICS 97.040.20;  SH 8516.50) ...
851650 - - Fours à micro-ondes; ...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/JPN/249 Japon 19/03/2008 Notification ordinaire
Appareils de cuisson au gaz (cuisinières à gaz) ...
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97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/ISR/173 Israël 24/04/2007 Notification ordinaire
Appareils de cuisson électriques à usage domestique (ICS  97.040.20 – SH  8516) ...
8516 - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45.; ...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/ARG/211 Argentine 30/03/2007 Notification ordinaire
Appareils domestiques à gaz ...
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97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/CHN/235 Chine 16/11/2006 Notification ordinaire
Boissons préconditionnées en quantité déterminée, pour consommation directe ou après dilution dans de l'eau, d'une teneur en alcool inférieure à 0,5%, à l'exclusion des médicaments liquides (ICS:  97.040.20). ...
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97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/KEN/41 Kenya 10/07/2006 Notification ordinaire
Fours à microondes (SH:  841710;  ICS:  97.40.20) ...
841710 - - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux; ...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/ISR/129 Israël 09/02/2006 Notification ordinaire
Appareils de cuisson électriques à usage domestique (ICS  97.040.20 – SH  8516) ...
8516 - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45.; ...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/LCA/42 Sainte-Lucie 24/11/2005 Notification ordinaire
Fours à micro-ondes (SH 8516.5;  ICS 97.040.20) ...
851650 - - Fours à micro-ondes; ...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/ISR/70 Israël 22/09/2004 Notification ordinaire
Appareils domestiques à gaz pour la cuisson et la cuisson au four (ICS 97.040.20.  SH 7321) ...
7321 - Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.; ...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/THA/145 Thaïlande 08/06/2004 Notification ordinaire
Cuisinières, tables de travail, fours et appareils analogues (SH 8516 – ICS 97.040.20) ...
851660 - - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires; ...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/ISR/27 Israël 25/04/2003 Notification ordinaire
Appareils de cuisson à gaz, fours compris, à usage domestique (ICS 97.040.20 – SH 7321) ...
7321 - Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.; ...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/TTO/10 Trinité-et-Tobago 31/01/2002 Notification ordinaire
Appareils de cuisson ménagers utilisant du combustible gazeux (ICS 97.040.20) ...
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97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/ISR/393 Israël 18/01/2010 Notification ordinaire
Autocuiseurs (ICS 97.040.20, 97.040.60;  SH 7311) ...
7311 - Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier.; 732393 - -- En aciers inoxydables; ...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; 97.040.60 - Articles de cuisson, couverts et coutellerie; ...
Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ISR/233 Israël 16/09/2008 Notification ordinaire
Autocuiseurs (ICS 97.040.20, 97.040.60;  SH 7311) ...
732393 - -- En aciers inoxydables; ...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; 97.040.60 - Articles de cuisson, couverts et coutellerie; ...
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