|
G/TBT/N/ARG/374/Add.3
|
Argentine |
16/10/2020 |
Addendum |
Lave-vaisselle à usage domestique; Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons (SH 8422) ...
|
8422 - Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons.;
8422 - Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons.; ...
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
97.040.40 - Lave-vaisselle; ...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
|
En
Fr
Es
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|
G/TBT/N/ARG/374/Add.2
|
Argentine |
19/06/2020 |
Addendum |
Lave-vaisselle à usage domestique; Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons (SH 8422) ...
|
8422 - Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons.;
...
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/KEN/591/Add.1
|
Kenya |
20/05/2020 |
Addendum |
|
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
71.100.35 - Désinfectants à usage industriel et domestique; 71.100.40 - Agents de surface; ...
|
Prescriptions en matière de qualité; ...
|
En
Fr
Es
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|
G/TBT/N/KEN/590/Add.1
|
Kenya |
20/05/2020 |
Addendum |
|
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
71.100.40 - Agents de surface; ...
|
Prescriptions en matière de qualité; ...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/ARG/374/Add.1
|
Argentine |
03/02/2020 |
Addendum |
Lave-vaisselle à usage domestique; Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons (SH 8422) ...
|
8422 - Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons.;
...
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/ECU/432/Rev.1
|
Équateur |
02/12/2019 |
Révision |
|
842211 - -- De type ménager;
...
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de l'environnement;
...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/ARG/374
|
Argentine |
23/09/2019 |
Notification ordinaire |
Lave-vaisselle à usage domestique; Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons (SH 8422)
...
|
8422 - Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons.;
...
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité;
...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/ECU/432
|
Équateur |
17/05/2019 |
Notification ordinaire |
|
842211 - -- De type ménager;
...
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de l'environnement;
...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/SGP/41/Add.2/Corr.1
|
Singapour |
13/05/2019 |
Corrigendum |
Lave-vaisselle à usage domestique. Positions du tarif douanier national: SH 8422.11.00 ...
|
842211 - -- De type ménager;
842211 - -- De type ménager; ...
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
97.040.40 - Lave-vaisselle; ...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de l'environnement; ...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/EU/611
|
Union européenne |
15/10/2018 |
Notification ordinaire |
Lave-vaisselle ménagers
...
|
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
...
|
Protection de l'environnement;
...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/EU/612
|
Union européenne |
15/10/2018 |
Notification ordinaire |
Lave-vaisselle ménagers
...
|
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
...
|
Information des consommateurs, Étiquetage;
...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/SGP/41/Add.1
|
Singapour |
14/03/2018 |
Addendum |
Lave-vaisselle à usage domestique. Positions du tarif douanier national: SH 8422.11.00 ...
|
842211 - -- De type ménager;
842211 - -- De type ménager; ...
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
97.040.40 - Lave-vaisselle; ...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de l'environnement; ...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/SGP/41
|
Singapour |
05/12/2017 |
Notification ordinaire |
Lave-vaisselle à usage domestique. Positions du tarif douanier national: SH 8422.11.00
...
|
842211 - -- De type ménager;
...
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
...
|
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de l'environnement;
...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/AUS/78
|
Australie |
25/06/2013 |
Notification ordinaire |
|
842211 - -- De type ménager;
...
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
...
|
Protection de l'environnement;
...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/SAU/567
|
Arabie saoudite, Royaume d' |
03/05/2013 |
Notification ordinaire |
|
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
...
|
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité;
...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/CHN/738
|
Chine |
07/05/2010 |
Notification ordinaire |
Désinfecteurs de vaisselle à usages domestiques et analogues (ICS 97.040.40)
...
|
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
...
|
Protection de la santé et de la vie des personnes;
...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/CHN/727
|
Chine |
10/02/2010 |
Notification ordinaire |
Désinfecteurs de vaisselle (ICS 97.040.40)
...
|
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
...
|
Protection de la santé et de la vie des personnes;
...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/ISR/262
|
Israël |
17/02/2009 |
Notification ordinaire |
Lave vaisselle (ICS 97.040.40; SH 8422.10)
...
|
84221 - - Machines à laver la vaisselle :;
...
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
...
|
Protection de la santé et de la vie des personnes; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges;
...
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/ISR/225
|
Israël |
29/08/2008 |
Notification ordinaire |
Lave-vaisselle électriques (SH 8422.11; ICS 97.040.40)
...
|
842211 - -- De type ménager;
...
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
...
|
|
En
Fr
Es
|
|
G/TBT/N/CHN/435
|
Chine |
28/08/2008 |
Notification ordinaire |
Lave-vaisselles (ICS 97.040.40; SH Y63)
...
|
63 - Autres articles textiles confectionnes; assortiments; friperie et chiffons; 84221 - - Machines à laver la vaisselle :;
...
|
97.040.40 - Lave-vaisselle;
...
|
|
En
Fr
Es
|
