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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/UGA/1041 Ouganda 25/03/2019 Notification ordinaire
Viande de bœuf hachée; - Désossée (SH 020130); Viande et produits à base de viande (ICS 67.120.10) ...
020130 - - Désossées; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/HKG/27 Hong Kong, Chine 24/08/2006 Notification ordinaire
Viande de bœuf, de mouton ou de porc réfrigérée ...
...
...
...
En Fr Es
G/TBT/N/SVN/106 Slovénie 07/02/2019 Notification ordinaire
Viande de bœuf, de porc et de volaille fraîche ...
0201 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées.; 0202 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées.; 0203 - Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées.; 0204 - Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées.; 0206 - Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés.; 0207 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/921 Ouganda 05/10/2018 Notification ordinaire
Viande de bœuf; Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées (SH 0201). Viande et produits à base de viande (ICS 67.120.10). ...
0201 - Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées.; 020110 - - En carcasses ou demi-carcasses; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1040 Ouganda 25/03/2019 Notification ordinaire
Viande de bœuf; Viandes et abats comestibles (chapitre 2 du SH); Viande et produits à base de viande (ICS 67.120.10) ...
02 - Viandes et abats comestibles; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
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G/TBT/N/UGA/695 Ouganda 10/07/2017 Notification ordinaire
Viande de caprins (chèvre). Carcasses et morceaux de viande de caprins (chèvre). Viandes des animaux de l'espèce caprine (SH 020450). Viande et produits à base de viande (ICS 67.120.10). ...
0204 - Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées.; 020450 - - Viandes des animaux de l'espèce caprine; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
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G/TBT/N/COL/141 Colombie 29/01/2010 Notification ordinaire
Viande de capybara (Hydrochaeris hydrochaeris) ...
...
...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/COL/206 Colombie 05/06/2014 Notification ordinaire
Viande de capybara (Hydrochaeris hydrochaeris) ; ...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/USA/1259 États-Unis d'Amérique 20/01/2017 Notification ordinaire
Viande de gibier. Viande, produits à base de viande ou d'origine animale (ICS 67.120) ...
...
67.120 - Viande, produits à base de viande ou d'origine animale; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
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G/TBT/N/UGA/1010 Ouganda 17/12/2018 Notification ordinaire
Viande de lapin; De lapins ou de lièvres (SH 020810). Viande et produits à base de viande (ICS 67.120.10). ...
020810 - - De lapins ou de lièvres; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
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G/TBT/N/UGA/1253 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
Viande de lapin; Viandes et abats comestibles de lapins ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés (SH 020810); Viande et produits à base de viande (ICS 67.120.10) ...
020810 - - De lapins ou de lièvres; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
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G/TBT/N/ROU/32 Roumanie 10/07/2007 Notification ordinaire
Viande de mouton et de chèvre (ICS 67.120.10) ...
...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
...
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G/TBT/N/CAN/225 Canada 18/01/2008 Notification ordinaire
Viande de porc (ICS 67.120) ...
...
67.120 - Viande, produits à base de viande ou d'origine animale; ...
...
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G/TBT/N/TPKM/443 Taipei chinois 30/11/2020 Notification ordinaire
Viande de porc et autres parties comestibles du porc servis directement dans les établissements de restauration; VIANDES ET ABATS COMESTIBLES (chapitre 2 du SH) ...
02 - Viandes et abats comestibles; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
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G/TBT/N/UGA/1369 Ouganda 23/08/2021 Notification ordinaire
Viande de porc; Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés) (SH 020319); Viande et produits à base de viande (ICS 67.120.10) ...
020319 - - - Autres; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
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G/TBT/N/CHE/56 Suisse 26/09/2005 Notification ordinaire
Viande de poulets à rôtir et de dindes dont l'étiquetage comporte la mention d'un type d'élevage spécifique (SH 0207.xx) ...
0207 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.; 02072 - - De dindes et dindons :; ...
...
...
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G/TBT/N/ROU/33 Roumanie 10/07/2007 Notification ordinaire
Viande de volaille (ICS 67.120.10) ...
...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
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En Fr Es
G/TBT/N/PAN/37 Panama 24/05/2007 Notification ordinaire
Viande de volaille (ICS 67.120.20) ...
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67.120.20 - Volailles et oeufs; ...
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G/TBT/N/GEO/113 Géorgie 06/01/2021 Notification ordinaire
Viande de volaille (SH 0207) ...
0207 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.; ...
67.120.20 - Volailles et oeufs; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
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G/TBT/N/GEO/112 Géorgie 18/12/2020 Notification ordinaire
Viande de volaille (SH 0207) ...
0207 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.; ...
67.120.20 - Volailles et oeufs; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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