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Page 3 sur 1984   |   Nombre de documents : 39665    

Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/UGA/1026/Add.2 Ouganda 28/10/2020 Addendum
Cendre volante. Autres (SH: 262190). Béton et produits en béton (ICS 91.100.30) ...
262190 - - Autres; ...
91.100.30 - Béton et produits en béton; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/1242 Ouganda 28/10/2020 Notification ordinaire
...
392690 - - Autres; ...
55.120 - Boîtiers. Boîtes de conserve. Tubes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/USA/1176/Rev.1/Add.3 États-Unis d'Amérique 28/10/2020 Addendum
Émissions des raffineries de pétrole. Qualité de l'air (ICS 13.040) ...
...
13.040 - Qualité de l'air;

13.040 - Qualité de l'air; ...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/BRA/312/Add.12 Brésil 28/10/2020 Addendum
Pneumatiques (SH 4011) ...
4011 - Pneumatiques neufs, en caoutchouc.;

4011 - Pneumatiques neufs, en caoutchouc.; ...
83.160 - Pneumatiques;

83.160 - Pneumatiques; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BWA/115 Botswana 28/10/2020 Notification ordinaire
...
70 - Verre et ouvrages en verre; ...
81 - INDUSTRIES DU VERRE ET DE LA CÉRAMIQUE; ...
Impératifs de la sécurité nationale; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/1087/Add.2 Ouganda 28/10/2020 Addendum
...
481810 - - Papier hygiénique; ...
85.080.20 - Papier tissu; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1088/Add.2 Ouganda 28/10/2020 Addendum
Détonateurs; Mèches de sûreté, cordeaux détonants, amorces et capsules fulminantes, allumeurs, détonateurs électriques (SH 3603) ...
3603 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques.; ...
71.100.30 - Explosifs. Pyrotechnie et feux d'artifice; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/997/Add.2 Ouganda 28/10/2020 Addendum
Peintures thermoplastiques de signalisation routière; Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres (chapitre 32 du SH); Peintures et vernis (ICS 87.040), Installations et équipements routiers (ICS 93.080.30) ...
32 - Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérives; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; ...
87.040 - Peintures et vernis; 93.080.30 - Installations et équipements routiers; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/1241 Ouganda 28/10/2020 Notification ordinaire
...
9603 - Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.; ...
97.080 - Appareils de nettoyage des sols; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/USA/1662 États-Unis d'Amérique 28/10/2020 Notification ordinaire
...
...
03.120 - Qualité; 13.120 - Sécurité domestique; 97.160 - Textiles de maison. Linge; 97.190 - Équipements pour les enfants; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BWA/111 Botswana 28/10/2020 Notification ordinaire
...
...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/ARG/373/Add.3 Argentine 28/10/2020 Addendum
Lampes à diodes électroluminescentes (LED) pour l'éclairage général; Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc (SH 8539). ...
8539 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.;

8539 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.; ...
29.140 - Lampes et accessoires;

29.140 - Lampes et accessoires; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/ARG/309/Add.7 Argentine 28/10/2020 Addendum
...
...
59.080 - Produits de l'industrie textile; 61.060 - Chaussures;

59.080 - Produits de l'industrie textile; 61.060 - Chaussures; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
Es
G/TBT/N/ARG/404/Add.1 Argentine 28/10/2020 Addendum
Produits électriques basse tension ...
...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Autre; ...
Es
G/TBT/N/UGA/998/Add.2 Ouganda 28/10/2020 Addendum
Peintures thermoplastiques de signalisation routière; Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres (chapitre 32 du SH); Peintures et vernis (ICS 87.040), Installations et équipements routiers (ICS 93.080.30) ...
32 - Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérives; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; ...
87.040 - Peintures et vernis; 93.080.30 - Installations et équipements routiers; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/BRA/760/Add.1 Brésil 28/10/2020 Addendum
Produits phytosanitaires ...
...
65.100 - Pesticides et autres produits agropharmaceutiques;

65.100 - Pesticides et autres produits agropharmaceutiques; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/USA/1664 États-Unis d'Amérique 28/10/2020 Notification ordinaire
...
...
03.120 - Qualité; 13.020 - Protection de l'environnement; 29.140 - Lampes et accessoires; ...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/BWA/114 Botswana 28/10/2020 Notification ordinaire
...
70 - Verre et ouvrages en verre; ...
81 - INDUSTRIES DU VERRE ET DE LA CÉRAMIQUE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/1044/Add.2 Ouganda 28/10/2020 Addendum
Masques de beauté; (chapitre 33 du SH); cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70) ...
33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/996/Add.2 Ouganda 28/10/2020 Addendum
Vernis pour surfaces à l'intérieur des bâtiments; Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres (chapitre 32 du SH); Peintures et vernis (ICS 87.040) ...
32 - Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérives; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; ...
87.040 - Peintures et vernis; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En

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