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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/SLV/212 El Salvador 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
11.120.99 - Autres normes relatives à la pharmacie; ...
Autre; ...
Es
G/TBT/N/RWA/391 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/392 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/405 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.120.99 - Autres produits d'origine animale; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/406 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
11.140 - Équipements des hôpitaux; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/407 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
59.060.01 - Fibres textiles en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/409 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
59.060.20 - Fibres chimiques; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/USA/1663/Add.1 États-Unis d'Amérique 20/11/2020 Addendum
Dispositifs de contrôle de la pollution marine; Qualité (ICS 03.120), Déchets (ICS 13.030), Qualité de l'eau (ICS 13.060), Construction navale et structures maritimes en général (ICS 47.020) ...
...
03.120 - Qualité; 13.030 - Déchets; 13.060 - Qualité de l'eau; 47.020 - Construction navale et structures maritimes en général;

03.120 - Qualité; 13.030 - Déchets; 13.060 - Qualité de l'eau; 47.020 - Construction navale et structures maritimes en général; ...
Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BRA/1099 Brésil 20/11/2020 Notification ordinaire
...
300220 - - Vaccins pour la médecine humaine; ...
11.120 - Pharmacie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/USA/1672 États-Unis d'Amérique 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
03.120 - Qualité; 13.020 - Protection de l'environnement; 13.100 - Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle; 13.110 - Sécurité des machines et appareils; 13.220 - Protection contre l'incendie; 13.220.01 - Normes générales relatives à la protection contre l'incendie; 13.220.10 - Lutte contre l'incendie; 13.220.20 - Protection contre l'incendie; 13.220.40 - Comportement au feu et facilité d'allumage des matériaux et des produits; 13.220.50 - Résistance au feu des matériaux et éléments de construction; 13.220.99 - Autres normes relatives à la protection contre l'incendie; 19.020 - Procédures et conditions d'essai en général; 29.260 - Installations électriques pour conditions particulières; 73.100 - Matériel pour exploitation minière; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
En
G/TBT/N/RWA/393 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
65.080 - Engrais; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/402 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
55.220 - Entrepôts. Magasins; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/TZA/136/Rev.1 Tanzanie 20/11/2020 Révision
...
...
67.160 - Boissons; 67.160.10 - Boissons alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/PAN/111 Panama 20/11/2020 Notification ordinaire
...
8415 - Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.; ...
23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/TZA/495 Tanzanie 20/11/2020 Notification ordinaire
...
12 - Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages; ...
67.200 - Huiles et corps gras comestibles. Graines oléagineuses; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/386 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
11.120.01 - Pharmacie en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/410 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
59.060.30 - Fibres minérales et métalliques; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/412 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
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67.100.40 - Crèmes glacées et glaces; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/IND/178 Inde 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/CAN/628 Canada 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
33.060 - Radiocommunications; ...
Autre; ...
En Fr

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