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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/RWA/404 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
65.020.30 - Élevage et reproduction animale; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/405 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.120.99 - Autres produits d'origine animale; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/406 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
11.140 - Équipements des hôpitaux; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/407 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
59.060.01 - Fibres textiles en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/408 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
11.140 - Équipements des hôpitaux; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/409 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
59.060.20 - Fibres chimiques; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/RWA/410 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
59.060.30 - Fibres minérales et métalliques; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/411 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/RWA/412 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.100.40 - Crèmes glacées et glaces; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/413 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.100.40 - Crèmes glacées et glaces; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/414 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.080.20 - Légumes et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/415 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.080.10 - Fruits et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/416 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
65.060.10 - Tracteurs agricoles et remorques; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/NIC/164 Nicaragua 20/11/2020 Notification ordinaire
...
8415 - Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.; ...
23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
Es
G/TBT/N/NZL/103 Nouvelle-Zélande 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
83.080 - Plastiques; ...
Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/USA/1671 États-Unis d'Amérique 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 71.020 - Production dans l'industrie chimique; 71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/SLV/212 El Salvador 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
11.120.99 - Autres normes relatives à la pharmacie; ...
Autre; ...
Es
G/TBT/N/BRA/1099 Brésil 20/11/2020 Notification ordinaire
...
300220 - - Vaccins pour la médecine humaine; ...
11.120 - Pharmacie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/RWA/383 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.180.20 - Amidon et produits dérivés; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/384 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.100.30 - Fromage; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En

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