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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/BRA/1093 Brésil 28/10/2020 Notification ordinaire
...
870821 - - - Ceintures de sécurité; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/USA/1661 États-Unis d'Amérique 28/10/2020 Notification ordinaire
...
071040 - - Maïs doux; ...
03.120 - Qualité; 67.080 - Fruits. Légumes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/USA/1663 États-Unis d'Amérique 28/10/2020 Notification ordinaire
...
...
03.120 - Qualité; 13.030 - Déchets; 13.060 - Qualité de l'eau; 47.020 - Construction navale et structures maritimes en général; ...
Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BWA/116 Botswana 28/10/2020 Notification ordinaire
...
...
13 - ENVIRONNEMENT. PROTECTION DE LA SANTÉ. SÉCURITÉ; ...
Impératifs de la sécurité nationale; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/933/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
Textiles; textiles en général (ICS 59.080.01). ...
...
59.080.01 - Textiles en général;

59.080.01 - Textiles en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/860/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
Tôles et bobines d'acier Produits et semi-produits plats en acier (ICS 77.140.50). ...
...
77.140.50 - Produits et semi-produits plats en acier;

77.140.50 - Produits et semi-produits plats en acier; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/854/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
Barres crénelées; Fer, fonte et acier (chapitre 72 du SH). Aciers pour béton armé (ICS 77.140.15). ...
72 - Fonte, fer et acier; ...
77.140.15 - Aciers pour béton armé; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/1006/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
Assiettes, tasses et gobelets en papier; plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton (SH 4823.60). Autres produits en papier (ICS 85.080.99). ...
482360 - - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton; ...
85.080.99 - Autres produits en papier; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/985/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
...
7217 - Fils en fer ou en aciers non alliés.; 7313 - Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures.; 731300 - Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures.; ...
77.140.65 - Fil machine, câbles et chaînes en acier; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/1049/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
Gel médical pour ultrasons; - Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux (SH 300670); Pharmacie en général (ICS 11.120.01). ...
300670 - - Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux; ...
11.120.01 - Pharmacie en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/UGA/1003/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
Matériaux d'emballage en papier et en carton entrant en contact avec les aliments; Emballage et distribution des marchandises en général (ICS 55.020), Matériaux d'emballage et accessoires (ICS 55.040), Boîtes. Caisses. Cageots (ICS 55.160), Papiers et cartons (ICS 85.060). ...
...
55.020 - Emballage et distribution des marchandises en général; 55.040 - Matériaux d'emballage et accessoires; 55.160 - Boîtes. Caisses. Cageots; 85.060 - Papiers et cartons;

55.020 - Emballage et distribution des marchandises en général; 55.040 - Matériaux d'emballage et accessoires; 55.160 - Boîtes. Caisses. Cageots; 85.060 - Papiers et cartons; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/855/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
Treillis soudés; Fer, fonte et acier (chapitre 72 du SH). Aciers pour béton armé (ICS 77.140.15). ...
72 - Fonte, fer et acier; ...
77.140.15 - Aciers pour béton armé; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/861/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
Clous en acier Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre (SH 7317). Goupilles, clous (ICS 21.060.50), Goupilles, clous (ICS 49.030.40). ...
7317 - Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre.; ...
21.060.50 - Goupilles, clous; 49.030.40 - Goupilles, clous; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/984/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
...
7217 - Fils en fer ou en aciers non alliés.; 7313 - Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures.; ...
77.140.65 - Fil machine, câbles et chaînes en acier; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/999/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
Décapants à base de solvant; Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (SH 3814); Peintures et vernis (ICS 87.040) ...
3814 - Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis.; ...
87.040 - Peintures et vernis; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/995/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
Pavés de béton préfabriqués; Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (SH 6810), Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires (SH 7016); Béton et produits en béton (ICS 91.100.30) ...
6810 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés.; 7016 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires.; ...
91.100.30 - Béton et produits en béton; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/1050/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
Seringues hypodermiques, aiguilles hypodermiques; - Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires (SH 90183); Matériel de transfusion, de perfusion et d'injection (ICS 11.040.20). ...
90183 - - Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires :; ...
11.040.20 - Matériel de transfusion, de perfusion et d'injection; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/UGA/859/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
Profilés en acier Produits en fonte et produits en acier en général (ICS 77.140.01), Profilés en acier (ICS 77.140.70). ...
...
77.140.01 - Produits en fonte et produits en acier en général; 77.140.70 - Profilés en acier;

77.140.01 - Produits en fonte et produits en acier en général; 77.140.70 - Profilés en acier; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/565/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
Insecticide treated mosquito nets. ...
...
59.080.30 - Étoffes;

59.080.30 - Étoffes; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1016/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
Gazole pour automobiles, carburant diesel; Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales (SH 27). Combustibles liquides (ICS 75.160.20). ...
27 - Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales; 271019 - -- Autres; ...
75.160.20 - Combustibles liquides; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
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