Rechercher des notifications OTC

Réinitialiser
 
 
:
:
:
à
:
:
:
:
:
:
ou
:
ou
:
:
:
:
:
à
:
à
:
à
:

Page 4 sur 2083   |   Nombre de documents : 41656    

Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/Notif.95/56 Pays-Bas 02/03/1995 Notification ordinaire
...
...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/57 Pays-Bas 02/03/1995 Notification ordinaire
...
...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/58 Pays-Bas 02/03/1995 Notification ordinaire
...
...
25.080.60 - Machines à scier; 65.060.80 - Matériel forestier; ...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/59 Pays-Bas 02/03/1995 Notification ordinaire
...
...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/60 Pays-Bas 02/03/1995 Notification ordinaire
...
...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/61 Pays-Bas 02/03/1995 Notification ordinaire
...
...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/62 Japon 08/03/1995 Notification ordinaire
...
27 - Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales; ...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/63 États-Unis d'Amérique 08/03/1995 Notification ordinaire
...
...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/64 États-Unis d'Amérique 08/03/1995 Notification ordinaire
...
...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/65 États-Unis d'Amérique 08/03/1995 Notification ordinaire
...
...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/66 République slovaque 08/03/1995 Notification ordinaire
...
11 - Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment; 23 - Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux; 25 - Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments; 27 - Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales; 28 - Produits chimiques inorganiques; composes inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes; 32 - Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérives; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; 33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; 34 - Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes a modeler, "cires pour l'art dentaire" et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre; 38 - Produits divers des industries chimiques; 39 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; 40 - Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc; 42 - Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs a main et contenants similaires; ouvrages en boyaux; 50 - Soie; 51 - Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin; 52 - Coton; 53 - Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier; 54 - Filaments synthétiques ou artificiels; 55 - Fibres synthétiques ou artificielles discontinues; 56 - Ouates, feutres et non-tissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie; 57 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles; 59 - Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifies; articles techniques en matières textiles; 60 - Étoffes de bonneterie; 61 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie; 62 - Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie; 63 - Autres articles textiles confectionnes; assortiments; friperie et chiffons; 64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets; 65 - Coiffures et parties de coiffures; 68 - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; 69 - Produits céramiques; 70 - Verre et ouvrages en verre; 73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier; 76 - Aluminium et ouvrages en aluminium; 83 - Ouvrages divers en métaux communs; 84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils; 85 - Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils; 87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires; 90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico- chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils; ...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/67 Japon 08/03/1995 Notification ordinaire
...
8525 - Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision; appareils de prise de vues fixes vidéo et autres caméscopes; appareils photographiques numériques.; ...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/68 Danemark 08/03/1995 Notification ordinaire
...
...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/69 République tchèque 08/03/1995 Notification ordinaire
...
...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/70 Canada 13/03/1995 Notification ordinaire
...
...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/71 Pays-Bas 13/03/1995 Notification ordinaire
...
...
33.060 - Radiocommunications; 49.090 - Équipement et instruments de bord; ...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/72 Canada 13/03/1995 Notification ordinaire
...
...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/73 Hong Kong, Chine 17/03/1995 Notification ordinaire
...
8701 - Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09).; 8702 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.; 8703 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course.; 8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.; 8706 - Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur.; 870540 - - Camions- Bétonnières; 870590 - - Autres; ...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/74 Inde 17/03/1995 Notification ordinaire
...
8714 - Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13.; ...
...
...
En Fr Es
G/TBT/Notif.95/75 États-Unis d'Amérique 20/03/1995 Notification ordinaire
...
0703 - Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré.; ...
...
...
En Fr Es

Page 4 sur 2083   |   Nombre de documents : 41656    

 
Réinitialiser