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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/RWA/385 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/417 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
65.080 - Engrais; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/386 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
11.120.01 - Pharmacie en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/387 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
65.120 - Aliments des animaux; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/388 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
65.080 - Engrais; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/389 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.140 - Thé. Café. Cacao; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/390 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/391 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/136/Rev.1 Tanzanie 20/11/2020 Révision
...
...
67.160 - Boissons; 67.160.10 - Boissons alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/139/Rev.1 Tanzanie 20/11/2020 Révision
...
...
67.160 - Boissons; 67.160.10 - Boissons alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/SAU/1163 Arabie saoudite, Royaume d' 20/11/2020 Notification ordinaire
...
8414 - Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes.; 8421 - Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.; 8422 - Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons.; 8443 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires.; 8450 - Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage.; 8471 - Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.; 8472 - Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple).; 8501 - Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes.; 8504 - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.; 8508 - Aspirateurs.; 8509 - Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08.; 8516 - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45.; 8517 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.; 8518 - Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son.; 8519 - Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son.; 8521 - Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques.; 8523 - Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, «cartes intelligentes» et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37.; 8526 - Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande.; 8527 - Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie.; 8528 - Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images.; 8529 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.25 à 85.28.; 8531 - Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30.; 8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques.; 8539 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED).; 8543 - Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.; 8544 - Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion.; 9108 - Mouvements de montres, complets et assemblés.; 9405 - Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/IND/178 Inde 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/PAN/111 Panama 20/11/2020 Notification ordinaire
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8415 - Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.; ...
23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/USA/1672 États-Unis d'Amérique 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
03.120 - Qualité; 13.020 - Protection de l'environnement; 13.100 - Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle; 13.110 - Sécurité des machines et appareils; 13.220 - Protection contre l'incendie; 13.220.01 - Normes générales relatives à la protection contre l'incendie; 13.220.10 - Lutte contre l'incendie; 13.220.20 - Protection contre l'incendie; 13.220.40 - Comportement au feu et facilité d'allumage des matériaux et des produits; 13.220.50 - Résistance au feu des matériaux et éléments de construction; 13.220.99 - Autres normes relatives à la protection contre l'incendie; 19.020 - Procédures et conditions d'essai en général; 29.260 - Installations électriques pour conditions particulières; 73.100 - Matériel pour exploitation minière; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
En
G/TBT/N/CAN/628 Canada 20/11/2020 Notification ordinaire
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...
33.060 - Radiocommunications; ...
Autre; ...
En Fr
G/TBT/N/JPN/679 Japon 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
11.120 - Pharmacie; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/NIC/165 Nicaragua 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
65.100 - Pesticides et autres produits agropharmaceutiques; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Protection de l'environnement; ...
Es
G/TBT/N/TZA/494 Tanzanie 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.230 - Aliments pré-emballés et cuisinés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/495 Tanzanie 20/11/2020 Notification ordinaire
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12 - Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages; ...
67.200 - Huiles et corps gras comestibles. Graines oléagineuses; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/496 Tanzanie 20/11/2020 Notification ordinaire
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...
67.200 - Huiles et corps gras comestibles. Graines oléagineuses; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En

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