Rechercher des notifications OTC

Réinitialiser
 
 
:
:
:
à
:
:
:
:
:
:
ou
:
ou
:
:
:
:
:
à
:
à
:
à

Page 5 sur 1998   |   Nombre de documents : 39947    

Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/RWA/411 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/CAN/571/Add.1 Canada 20/11/2020 Addendum

Engrais et suppléments importés sous les codes SH: 25 - Sel; Soufre; Terre et Pierre; Matériaux de plâtrage, chaux et ciment 30 - Produits pharmaceutiques 31 - Engrais 38 - Produits chimiques divers ICS: 65.080

...
25 - Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments; 30 - Produits pharmaceutiques; 31 - Engrais; 38 - Produits divers des industries chimiques;

25 - Sel; soufre; terres et pierres; plâtres, chaux et ciments; 30 - Produits pharmaceutiques; 31 - Engrais; 38 - Produits divers des industries chimiques; ...
65.080 - Engrais; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Protection de l'environnement; ...
En Fr
G/TBT/N/RWA/390 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/408 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
11.140 - Équipements des hôpitaux; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/USA/1671 États-Unis d'Amérique 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 71.020 - Production dans l'industrie chimique; 71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/RWA/401 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/403 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
65.020.20 - Culture des plantes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/JPN/679 Japon 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
11.120 - Pharmacie; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/TZA/496 Tanzanie 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.200 - Huiles et corps gras comestibles. Graines oléagineuses; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/384 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.100.30 - Fromage; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/385 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/415 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.080.10 - Fruits et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/RWA/416 Rwanda 20/11/2020 Notification ordinaire
...
...
65.060.10 - Tracteurs agricoles et remorques; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/NIC/164 Nicaragua 20/11/2020 Notification ordinaire
...
8415 - Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.; ...
23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
Es
G/TBT/N/NGA/9 Nigéria 18/11/2020 Notification ordinaire
...
...
03.220.20 - Transport routier; 13.300 - Protection contre les matières dangereuses; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/NGA/11 Nigéria 18/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CAN/624 Canada 18/11/2020 Notification ordinaire
...
...
33.060 - Radiocommunications; 33.100 - Compatibilité électromagnétiques (CEM); ...
Autre; ...
En Fr
G/TBT/N/NGA/15 Nigéria 18/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1524 Chine 18/11/2020 Notification ordinaire
...
33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/SLV/211 El Salvador 18/11/2020 Notification ordinaire
...
...
23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
Es

Page 5 sur 1998   |   Nombre de documents : 39947    

 
Réinitialiser