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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/UGA/853/Add.2 Ouganda 27/10/2020 Addendum
Barres lisses; Fer, fonte et acier (chapitre 72 du SH). Aciers pour béton armé (ICS 77.140.15). ...
72 - Fonte, fer et acier; ...
77.140.15 - Aciers pour béton armé; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/KEN/980/Add.1 Kenya 26/10/2020 Addendum
...
0406 - Fromages et caillebotte.; ...
67.100.30 - Fromage; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KEN/988/Add.1 Kenya 26/10/2020 Addendum
...
...
79.020 - Procédés technologiques du bois;

79.020 - Procédés technologiques du bois; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1088/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Détonateurs; Mèches de sûreté, cordeaux détonants, amorces et capsules fulminantes, allumeurs, détonateurs électriques (SH 3603) ...
3603 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques.; ...
71.100.30 - Explosifs. Pyrotechnie et feux d'artifice; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/19/Add.2 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Norme sur les peintures, ICS 87.040 ...
...
87.040 - Peintures et vernis;

87.040 - Peintures et vernis; ...
...
En
G/TBT/N/UGA/276/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
...
...
75.160.20 - Combustibles liquides;

75.160.20 - Combustibles liquides; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/UGA/286/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
...
...
75.160.20 - Combustibles liquides; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/MAC/15 Macao, Chine 26/10/2020 Notification ordinaire
...
470710 - - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés; 470720 - - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse; 470730 - - Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple); 470790 - - Autres, y compris les déchets et rebuts non triés; ...
...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/UGA/855/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Treillis soudés; Fer, fonte et acier (chapitre 72 du SH). Aciers pour béton armé (ICS 77.140.15). ...
72 - Fonte, fer et acier; ...
77.140.15 - Aciers pour béton armé; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/KEN/984/Add.1 Kenya 26/10/2020 Addendum
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés;

67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KEN/990/Add.1 Kenya 26/10/2020 Addendum
...
0406 - Fromages et caillebotte.; ...
67.100.30 - Fromage; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/859/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Profilés en acier Produits en fonte et produits en acier en général (ICS 77.140.01), Profilés en acier (ICS 77.140.70). ...
...
77.140.01 - Produits en fonte et produits en acier en général; 77.140.70 - Profilés en acier;

77.140.01 - Produits en fonte et produits en acier en général; 77.140.70 - Profilés en acier; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/KEN/971/Add.1 Kenya 26/10/2020 Addendum
...
...
81.040 - Verre;

81.040 - Verre; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KEN/972/Add.1 Kenya 26/10/2020 Addendum
...
...
43.060.40 - Système d'alimentation en carburant;

43.060.40 - Système d'alimentation en carburant; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/385/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
...
...
77.140.50 - Produits et semi-produits plats en acier;

77.140.50 - Produits et semi-produits plats en acier; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KEN/992/Add.1 Kenya 26/10/2020 Addendum
...
...
91.100 - Matériaux de construction;

91.100 - Matériaux de construction; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/565/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Insecticide treated mosquito nets. ...
...
59.080.30 - Étoffes;

59.080.30 - Étoffes; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/861/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Clous en acier Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre (SH 7317). Goupilles, clous (ICS 21.060.50), Goupilles, clous (ICS 49.030.40). ...
7317 - Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre.; ...
21.060.50 - Goupilles, clous; 49.030.40 - Goupilles, clous; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/417/Add.2 Ouganda 26/10/2020 Addendum
...
...
59.080 - Produits de l'industrie textile;

59.080 - Produits de l'industrie textile; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/USA/578/Rev.1/Add.1 États-Unis d'Amérique 26/10/2020 Addendum
Certains produits de consommation et équipements commerciaux et industriels; Qualité (ICS 03.120), Procédures et conditions d'essai en général (ICS 19.020), Électrotechnique en général (ICS 29.020). ...
...
03.120 - Qualité; 19.020 - Procédures et conditions d'essai en général; 29.020 - Électrotechnique en général;

03.120 - Qualité; 19.020 - Procédures et conditions d'essai en général; 29.020 - Électrotechnique en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En

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