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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/NZL/105 Nouvelle-Zélande 03/05/2021 Notification ordinaire
...
...
91 - BÂTIMENT ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KEN/1086 Kenya 03/05/2021 Notification ordinaire
...
...
87.040 - Peintures et vernis; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/SAU/1191 Arabie saoudite, Royaume d' 03/05/2021 Notification ordinaire
...
...
29.120.30 - Prises de courant, prolongateurs, connecteurs; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/UGA/1323 Ouganda 03/05/2021 Notification ordinaire
...
210410 - - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; ...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KEN/1083 Kenya 03/05/2021 Notification ordinaire
...
...
87.040 - Peintures et vernis; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BRA/1172 Brésil 03/05/2021 Notification ordinaire
...
9027 - Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes.; ...
17.020 - Métrologie et mesurage en général; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En Es
G/TBT/N/KEN/1084 Kenya 03/05/2021 Notification ordinaire
...
...
87.040 - Peintures et vernis; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KEN/1087 Kenya 03/05/2021 Notification ordinaire
...
...
87.040 - Peintures et vernis; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/USA/1591/Add.1 États-Unis d'Amérique 03/05/2021 Addendum
Substances chimiques; Autres normes relatives à la microbiologie (ICS 07.100.99), Protection de l'environnement (ICS 13.020), Production dans l'industrie chimique (ICS 71.020), Chimie minérale (ICS 71.060), Chimie organique (ICS 71.080), Produits de l'industrie chimique (ICS 71.100) ...
...
07.100.99 - Autres normes relatives à la microbiologie; 13.020 - Protection de l'environnement; 71.020 - Production dans l'industrie chimique; 71.060 - Chimie minérale; 71.080 - Chimie organique; 71.100 - Produits de l'industrie chimique;

07.100.99 - Autres normes relatives à la microbiologie; 13.020 - Protection de l'environnement; 71.020 - Production dans l'industrie chimique; 71.060 - Chimie minérale; 71.080 - Chimie organique; 71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr
G/TBT/N/ISR/971/Add.1 Israël 03/05/2021 Addendum
Viande hachée et produits à base de viande hachée (SH: 1601, 1602, 02; ICS: 67.120.01, 67.120.10). ...
02 - Viandes et abats comestibles; 1601 - Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.; 1602 - Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.;

02 - Viandes et abats comestibles; 1601 - Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.; 1602 - Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.; ...
67.120.01 - Produits d'origine animale en général; 67.120.10 - Viande et produits à base de viande;

67.120.01 - Produits d'origine animale en général; 67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/EU/800 Union européenne 03/05/2021 Notification ordinaire
...
0806 - Raisins, frais ou secs.; 080810 - - Pommes; 080830 - - Poires; ...
67.080 - Fruits. Légumes; ...
Non spécifié; ...
En
G/TBT/N/SLV/209/Add.1 El Salvador 30/04/2021 Addendum
...
...
11 - TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ;

11 - TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/AUS/129 Australie 30/04/2021 Notification ordinaire
...
95 - Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires; ...
97.200.50 - Jouets; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En Es
G/TBT/N/BDI/100 Burundi 30/04/2021 Notification ordinaire
...
...
85.080.20 - Papier tissu; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/BDI/101 Burundi 30/04/2021 Notification ordinaire
...
...
67.230 - Aliments pré-emballés et cuisinés; ...
Impératifs de la sécurité nationale; Information des consommateurs, Étiquetage; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/CHN/1598 Chine 30/04/2021 Notification ordinaire
...
90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico- chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils; ...
11 - TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/CHN/1599 Chine 30/04/2021 Notification ordinaire
...
90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico- chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils; ...
11 - TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/TZA/590 Tanzanie 30/04/2021 Notification ordinaire
...
...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BDI/99 Burundi 30/04/2021 Notification ordinaire
...
...
85.080.20 - Papier tissu; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/CHN/1597 Chine 30/04/2021 Notification ordinaire
...
90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico- chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils; ...
11 - TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es

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