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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/ZAF/199 Afrique du Sud 29/03/2016 Notification ordinaire
Appareillage à basse tension (ICS 29.130.20) ; ...
...
29.130.20 - Appareillages à basse tension; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/196 Afrique du Sud 29/03/2016 Notification ordinaire
Réservoirs de stockage d'eau chaude à usage domestique. Appareils de chauffage de l'eau (ICS 91.140.65) ; ...
...
91.140.65 - Appareils de chauffage de l'eau; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/194 Afrique du Sud 04/12/2015 Notification ordinaire
Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques (chapitre 16 du SH), sucres et sucreries (chapitre 17 du SH), cacao et ses préparations (chapitre 18 du SH), extraits de malt; préparations pour l'alimentation, à base de farines, de gruaux, de semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommés ni compris ailleurs; préparations alimentaires de produits des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommés ni compris ailleurs (SH 1901), pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé (SH 1902), tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires (SH 1903), produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs (SH 1904), produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires (SH 1905), légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (SH 2001), tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (SH 2002), champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (SH 2003), autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06 (SH 2004), autres légumes préparés ou conservés autrement. ;Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques (chapitre 16 du SH), sucres et sucreries (chapitre 17 du SH), cacao et ses préparations (chapitre 18 du SH), extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs (SH 1901), pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé (SH 1902), produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs (SH 1904), produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires (SH 1905), légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (SH 2001). Technologie alimentaire (domaine 67 de l'ICS) ; ...
16 - Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques; 17 - Sucres et sucreries; 18 - Cacao et ses préparations; 0401 - Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.; 0402 - Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.; 0403 - Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.; 0404 - Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.; 1901 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.; 1902 - Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.; 1903 - Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires.; 1904 - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs.; 1905 - Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires.; 2001 - Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique.; 2002 - Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.; 2003 - Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.; 2004 - Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/189/Add.1 Afrique du Sud 27/10/2015 Addendum
0810.90.10 Granadillas and litchis ...
081090 - - Autres;

081090 - - Autres; ...
67.080.10 - Fruits et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/181/Add.1 Afrique du Sud 27/10/2015 Addendum
Garnitures de freins (SH 681310). Systèmes de freinage (ICS 43.040.40) ; ...
681310 - - Garnitures de freins;

681310 - - Garnitures de freins; ...
43.040.40 - Systèmes de freinage; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/187/Add.1 Afrique du Sud 27/10/2015 Addendum
...
640110 - - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal;

640110 - - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal; ...
13.340.50 - Protection de la jambe et du pied; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/188/Add.1 Afrique du Sud 27/10/2015 Addendum
...
853620 - - Disjoncteurs; ...
29.130.20 - Appareillages à basse tension; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/3/Rev.1 Afrique du Sud 05/10/2015 Révision
Liquide de frein et d'embrayage. Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70% en poids (SH 3819). Systèmes de freinage (ICS 43.040.40) ; ...
3819 - Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids.; ...
43.040.40 - Systèmes de freinage; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/184/Add.1 Afrique du Sud 01/10/2015 Addendum
Véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus (SH 8702). Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (SH 8704). Véhicules (SH 87091). Véhicules routiers en général (ICS 43.020) ; ...
8702 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.; 8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.; 87091 - - Chariots :;

8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.; 87091 - - Chariots :; 8702 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.; ...
43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/182/Add.1 Afrique du Sud 01/10/2015 Addendum
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (SH 8704). Véhicules routiers en général (ICS 43.020) ; ...
8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.;

8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.; ...
43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/185/Add.1 Afrique du Sud 01/10/2015 Addendum
...
8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.;

8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.; ...
29 - ÉLECTROTECHNIQUE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/193 Afrique du Sud 22/09/2015 Notification ordinaire
Fruits et légumes frais, haricots secs, blé et produits du blé, maïs et produits du maïs, orge de brasserie, arachides, sorgho, pommes de terre, fèves de soja, graines de tournesol, ail, riz, produits (fruits/légumes/champignons/pâtes) en conserve, fruits et légumes congelés, légumes déshydratés, jus de fruits et boissons à base de fruits, fruits séchés, miel, vinaigre, matières grasses tartinables, viande de volaille, viande rouge, œufs, mayonnaise et sauces à salade, confitures, gelées et marmelades, produits laitiers et succédanés de produits laitiers et glaces de consommation. Technologie agro-alimentaire (domaine 67 de l'ICS) ; ...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/88/Rev.1 Afrique du Sud 16/09/2015 Révision
Maïs et produits du maïs. Maïs (SH 1005). Technologie alimentaire (domaine 67 de l'ICS) ; ...
1005 - Maïs.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/173/Corr.1 Afrique du Sud 17/08/2015 Corrigendum
Électrotechnique en général (ICS 29.020). Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 volts (SH 8535); Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 volts (SH 8536). ; ...
8535 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts.; 8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.; ...
29.020 - Électrotechnique en général; ...
Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/192 Afrique du Sud 03/08/2015 Notification ordinaire
Fruits et produits dérivés (ICS 67.080.10), Autres (SH 0709.90) ; ...
070990 - - Autres; ...
67.080.10 - Fruits et produits dérivés; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/191 Afrique du Sud 30/07/2015 Révision
Désinfectants (SH 3808.40); Désinfectants et antiseptiques (ICS 11.080.20) ; ...
380840 - - Désinfectants; ...
11.080.20 - Désinfectants et antiseptiques; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/131/Rev.1 Afrique du Sud 29/07/2015 Révision
Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits (SH 040700); Volailles et œufs (ICS 67.120.20) ; ...
0407 - Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.; ...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/143/Rev.1 Afrique du Sud 28/07/2015 Révision
Raisins, frais ou secs (SH 0806); Fruits et produits dérivés (ICS 67.080.10) ; ...
0806 - Raisins, frais ou secs.; ...
67.080.10 - Fruits et produits dérivés; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/83/Rev.1 Afrique du Sud 28/07/2015 Révision
Pommes (SH 0808.10); Fruits et produits dérivés (ICS 67.080.10) ; ...
080810 - - Pommes; ...
67.080.10 - Fruits et produits dérivés; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/84/Rev.1 Afrique du Sud 28/07/2015 Révision
Poires et coings (SH 0808.20); Fruits et produits dérivés (ICS 67.080.10) ; ...
080820 - - Poires et coings; ...
67.080.10 - Fruits et produits dérivés; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es

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