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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/UGA/1003/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Matériaux d'emballage en papier et en carton entrant en contact avec les aliments; Emballage et distribution des marchandises en général (ICS 55.020), Matériaux d'emballage et accessoires (ICS 55.040), Boîtes. Caisses. Cageots (ICS 55.160), Papiers et cartons (ICS 85.060). ...
...
55.020 - Emballage et distribution des marchandises en général; 55.040 - Matériaux d'emballage et accessoires; 55.160 - Boîtes. Caisses. Cageots; 85.060 - Papiers et cartons;

55.020 - Emballage et distribution des marchandises en général; 55.040 - Matériaux d'emballage et accessoires; 55.160 - Boîtes. Caisses. Cageots; 85.060 - Papiers et cartons; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/USA/578/Rev.1/Add.1 États-Unis d'Amérique 26/10/2020 Addendum
Certains produits de consommation et équipements commerciaux et industriels; Qualité (ICS 03.120), Procédures et conditions d'essai en général (ICS 19.020), Électrotechnique en général (ICS 29.020). ...
...
03.120 - Qualité; 19.020 - Procédures et conditions d'essai en général; 29.020 - Électrotechnique en général;

03.120 - Qualité; 19.020 - Procédures et conditions d'essai en général; 29.020 - Électrotechnique en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KEN/979/Add.1 Kenya 26/10/2020 Addendum
...
0406 - Fromages et caillebotte.; ...
67.100.30 - Fromage; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/ECU/448/Add.1 Équateur 26/10/2020 Addendum
...
731823 - -- Rivets;

731823 - -- Rivets; ...
21.060 - Éléments de fixation;

21.060 - Éléments de fixation; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
Es
G/TBT/N/UGA/1049/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Gel médical pour ultrasons; - Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux (SH 300670); Pharmacie en général (ICS 11.120.01). ...
300670 - - Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux; ...
11.120.01 - Pharmacie en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/UGA/1006/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Assiettes, tasses et gobelets en papier; plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton (SH 4823.60). Autres produits en papier (ICS 85.080.99). ...
482360 - - Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton; ...
85.080.99 - Autres produits en papier; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/382/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
...
...
77.140.15 - Aciers pour béton armé;

77.140.15 - Aciers pour béton armé; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1017/Add.2 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Pinces pour cordon ombilical; Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels (SH 9018). Matériel médical (ICS 11.040). ...
9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.; ...
11.040 - Matériel médical; 11.040.30 - Instruments et matériaux chirurgicaux; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/UGA/997/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Peintures thermoplastiques de signalisation routière; Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres (chapitre 32 du SH); Peintures et vernis (ICS 87.040), Installations et équipements routiers (ICS 93.080.30) ...
32 - Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérives; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; ...
87.040 - Peintures et vernis; 93.080.30 - Installations et équipements routiers; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/383/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
...
...
77.140.15 - Aciers pour béton armé;

77.140.15 - Aciers pour béton armé; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1050/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Seringues hypodermiques, aiguilles hypodermiques; - Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires (SH 90183); Matériel de transfusion, de perfusion et d'injection (ICS 11.040.20). ...
90183 - - Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires :; ...
11.040.20 - Matériel de transfusion, de perfusion et d'injection; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/UGA/1044/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Masques de beauté; (chapitre 33 du SH); cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70) ...
33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/996/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Vernis pour surfaces à l'intérieur des bâtiments; Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres (chapitre 32 du SH); Peintures et vernis (ICS 87.040) ...
32 - Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérives; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; ...
87.040 - Peintures et vernis; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/854/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Barres crénelées; Fer, fonte et acier (chapitre 72 du SH). Aciers pour béton armé (ICS 77.140.15). ...
72 - Fonte, fer et acier; ...
77.140.15 - Aciers pour béton armé; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/985/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
...
7217 - Fils en fer ou en aciers non alliés.; 731300 - Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures.;

7313 - Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures.; ...
77.140.65 - Fil machine, câbles et chaînes en acier; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/MEX/404/Add.1 Mexique 26/10/2020 Addendum
Eau (position du tarif douanier national: 22019001) ...
220190 - - Autres;

220190 - - Autres; 220190 - - Autres; ...
13.060 - Qualité de l'eau; 13.060.20 - Eau potable;

13.060 - Qualité de l'eau; 13.060.20 - Eau potable; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/USA/1581/Add.1 États-Unis d'Amérique 26/10/2020 Addendum
Substances chimiques toxiques présentes dans les produits pour enfants; Sécurité domestique (ICS 13.120), Équipement de protection (ICS 13.340), Vêtements (ICS 61.020), Produits de l'industrie chimique (ICS 71.100), Équipements pour les enfants (ICS 97.190) ...
...
13.120 - Sécurité domestique; 13.340 - Équipement de protection individuelle; 61.020 - Vêtements; 71.100 - Produits de l'industrie chimique; 97.190 - Équipements pour les enfants;

13.120 - Sécurité domestique; 13.340 - Équipement de protection individuelle; 61.020 - Vêtements; 71.100 - Produits de l'industrie chimique; 97.190 - Équipements pour les enfants; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/UGA/378/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
...
...
77.140.50 - Produits et semi-produits plats en acier;

77.140.50 - Produits et semi-produits plats en acier; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KEN/978/Add.1 Kenya 26/10/2020 Addendum
...
0406 - Fromages et caillebotte.; ...
67.100.30 - Fromage; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/998/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Peintures thermoplastiques de signalisation routière; Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres (chapitre 32 du SH); Peintures et vernis (ICS 87.040), Installations et équipements routiers (ICS 93.080.30) ...
32 - Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérives; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres; ...
87.040 - Peintures et vernis; 93.080.30 - Installations et équipements routiers; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
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