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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/SAU/1149 Arabie saoudite, Royaume d' 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
01.080.20 - Symboles graphiques utilisés sur des équipements spécifiques; 43.040.30 - Indicateurs et dispositifs de commande; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/SAU/1150 Arabie saoudite, Royaume d' 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
13.220.40 - Comportement au feu et facilité d'allumage des matériaux et des produits; 43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/KOR/925 Corée, République de 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
17.040.30 - Instruments de mesure; ...
Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/JPN/676 Japon 20/10/2020 Notification ordinaire
...
30 - Produits pharmaceutiques; ...
11.120 - Pharmacie; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/KOR/923 Corée, République de 20/10/2020 Notification ordinaire
...
4814 - Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies.; ...
85.060 - Papiers et cartons; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
En
G/TBT/N/KOR/924 Corée, République de 20/10/2020 Notification ordinaire
...
30 - Produits pharmaceutiques; ...
11.120 - Pharmacie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/SAU/1148 Arabie saoudite, Royaume d' 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
43.040.30 - Indicateurs et dispositifs de commande; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/SAU/1152 Arabie saoudite, Royaume d' 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
43.040.65 - Vitrage et systèmes d'essuyage; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/BRA/821/Add.7 Brésil 20/10/2020 Addendum
Consultation publique ...
...
67.040 - Produits alimentaires en général;

67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BRA/821/Add.8 Brésil 20/10/2020 Addendum
Consultation publique ...
...
67.040 - Produits alimentaires en général;

67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/SAU/1154 Arabie saoudite, Royaume d' 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
43.040.50 - Transmission, suspension; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/SAU/1156 Arabie saoudite, Royaume d' 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/SAU/1158 Arabie saoudite, Royaume d' 20/10/2020 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En
G/TBT/N/UGA/1232 Ouganda 19/10/2020 Notification ordinaire
...
5509 - Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail.; ...
59.080.20 - Fils textiles; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1236 Ouganda 19/10/2020 Notification ordinaire
...
190510 - - Pain croustillant dit «knäckebrot»; ...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; 87.040 - Peintures et vernis; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BRA/1088 Brésil 19/10/2020 Notification ordinaire
...
2941 - Antibiotiques.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail.; 3005 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; 5302 - Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés).; ...
11.120 - Pharmacie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/USA/1655 États-Unis d'Amérique 19/10/2020 Notification ordinaire
...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; 27.080 - Pompes à chaleur; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/USA/1657 États-Unis d'Amérique 19/10/2020 Notification ordinaire
...
...
67.020 - Procédés dans l'industrie alimentaire; 67.040 - Produits alimentaires en général; 67.120 - Viande, produits à base de viande ou d'origine animale; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En
G/TBT/N/UGA/1231 Ouganda 19/10/2020 Notification ordinaire
...
4818 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose.; ...
59.080.30 - Étoffes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/USA/1659 États-Unis d'Amérique 19/10/2020 Notification ordinaire
...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; ...
Protection de l'environnement; Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
En

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