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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/ARE/490/Add.1
G/TBT/N/BHR/587/Add.1
G/TBT/N/KWT/559/Add.1
G/TBT/N/OMN/424/Add.1
G/TBT/N/QAT/580/Add.1
G/TBT/N/SAU/1165/Add.1
G/TBT/N/YEM/186/Add.1
Émirats arabes unis 13/01/2021 Addendum
...
...
71.100.40 - Agents de surface;

71.100.40 - Agents de surface; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/MEX/489 Mexique 13/01/2021 Notification ordinaire
...
...
43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/ARE/490/Add.1
G/TBT/N/BHR/587/Add.1
G/TBT/N/KWT/559/Add.1
G/TBT/N/OMN/424/Add.1
G/TBT/N/QAT/580/Add.1
G/TBT/N/SAU/1165/Add.1
G/TBT/N/YEM/186/Add.1
Yémen 13/01/2021 Addendum
...
...
71.100.40 - Agents de surface;

71.100.40 - Agents de surface; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/USA/1690 États-Unis d'Amérique 13/01/2021 Notification ordinaire
...
...
03.120 - Qualité; 33.060 - Radiocommunications; 33.100 - Compatibilité électromagnétiques (CEM); ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
En
G/TBT/N/ARE/490/Add.1
G/TBT/N/BHR/587/Add.1
G/TBT/N/KWT/559/Add.1
G/TBT/N/OMN/424/Add.1
G/TBT/N/QAT/580/Add.1
G/TBT/N/SAU/1165/Add.1
G/TBT/N/YEM/186/Add.1
Oman 13/01/2021 Addendum
...
...
71.100.40 - Agents de surface;

71.100.40 - Agents de surface; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/ARE/490/Add.1
G/TBT/N/BHR/587/Add.1
G/TBT/N/KWT/559/Add.1
G/TBT/N/OMN/424/Add.1
G/TBT/N/QAT/580/Add.1
G/TBT/N/SAU/1165/Add.1
G/TBT/N/YEM/186/Add.1
Qatar 13/01/2021 Addendum
...
...
71.100.40 - Agents de surface;

71.100.40 - Agents de surface; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/USA/1597/Add.1 États-Unis d'Amérique 13/01/2021 Addendum
Dispositifs utilisant les espaces blancs non soumis à licence; systèmes de télécommunication (ICS 33.040), radiocommunications (ICS 33.060), services mobiles (ICS 33.070), techniques audio, vidéo et audiovisuelles (ICS 33.160), équipements de loisirs (ICS 97.200) ...
8525 - Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes.; 852560 - - Appareils d'émission incorporant un appareil de réception;

8525 - Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes.; 852560 - - Appareils d'émission incorporant un appareil de réception; ...
33.040 - Systèmes de télécommunication; 33.060 - Radiocommunications; 33.070 - Services mobiles; 33.160 - Techniques audio, vidéo et audiovisuelles; 97.200 - Équipements de loisirs;

33.040 - Systèmes de télécommunication; 33.060 - Radiocommunications; 33.070 - Services mobiles; 33.160 - Techniques audio, vidéo et audiovisuelles; 97.200 - Équipements de loisirs; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
En
G/TBT/N/MEX/490 Mexique 13/01/2021 Notification ordinaire
...
...
03.080.30 - Services aux consommateurs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
Es
G/TBT/N/CHL/521/Add.1 Chili 13/01/2021 Addendum
Véhicules à moteur d'un poids nominal brut inférieur à 3 860 kg, à l'exception des fourgons, minibus et camionnettes à cabine avancée, d'un poids nominal brut inférieur à 2 700 kg. ...
...
43.020 - Véhicules routiers en général;

43.020 - Véhicules routiers en général; ...
...
Es
G/TBT/N/USA/1624/Add.1 États-Unis d'Amérique 13/01/2021 Addendum
Sécurité des canalisations pour gaz; Qualité (ICS 03.120), Protection de l'environnement (ICS 13.020), Prévention des accidents et des catastrophes (ICS 13.200), Canalisations et accessoires (ICS 23.040), Équipement de transport des produits pétroliers et du gaz naturel (ICS 75.200) ...
...
03.120 - Qualité; 13.020 - Protection de l'environnement; 13.200 - Prévention des accidents et des catastrophes; 23.040 - Canalisations et accessoires; 75.200 - Équipement de transport du pétrole, des produits pétroliers et du gaz naturel;

03.120 - Qualité; 13.020 - Protection de l'environnement; 13.200 - Prévention des accidents et des catastrophes; 23.040 - Canalisations et accessoires; 75.200 - Équipement de transport du pétrole, des produits pétroliers et du gaz naturel; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
En
G/TBT/N/ARE/490/Add.1
G/TBT/N/BHR/587/Add.1
G/TBT/N/KWT/559/Add.1
G/TBT/N/OMN/424/Add.1
G/TBT/N/QAT/580/Add.1
G/TBT/N/SAU/1165/Add.1
G/TBT/N/YEM/186/Add.1
Arabie saoudite, Royaume d' 13/01/2021 Addendum
...
...
71.100.40 - Agents de surface;

71.100.40 - Agents de surface; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/COL/232/Add.1 Colombie 13/01/2021 Addendum
Produits chimiques (28.00.00) ...
28 - Produits chimiques inorganiques; composes inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes;

28 - Produits chimiques inorganiques; composes inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes; ...
71.060 - Chimie minérale;

71.060 - Chimie minérale; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
Es
G/TBT/N/ARE/490/Add.1
G/TBT/N/BHR/587/Add.1
G/TBT/N/KWT/559/Add.1
G/TBT/N/OMN/424/Add.1
G/TBT/N/QAT/580/Add.1
G/TBT/N/SAU/1165/Add.1
G/TBT/N/YEM/186/Add.1
Bahreïn, Royaume de 13/01/2021 Addendum
...
...
71.100.40 - Agents de surface;

71.100.40 - Agents de surface; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/1281 Ouganda 12/01/2021 Notification ordinaire
...
100610 - - Riz en paille (riz paddy); ...
65.020.20 - Culture des plantes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/IND/186 Inde 12/01/2021 Notification ordinaire
...
...
83.080.20 - Matériaux thermoplastiques; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Es
G/TBT/N/IND/188 Inde 12/01/2021 Notification ordinaire
...
540220 - - Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés; ...
59.080.20 - Fils textiles; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Es
G/TBT/N/USA/1639/Add.3/Corr.1 États-Unis d'Amérique 12/01/2021 Corrigendum
Pommes de douche; protection de l'environnement (ICS 13.020), robinetterie (ICS 23.060), installations dans les bâtiments (ICS 91.140) ...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 23.060 - Robinetterie; 91.140 - Installations dans les bâtiments;

13.020 - Protection de l'environnement; 23.060 - Robinetterie; 91.140 - Installations dans les bâtiments; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/UGA/1277 Ouganda 12/01/2021 Notification ordinaire
...
901850 - - Autres instruments et appareils d'ophtalmologie; ...
11.040.99 - Autres matériels médicaux; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/IND/190 Inde 12/01/2021 Notification ordinaire
...
...
59.080.20 - Fils textiles; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Es
G/TBT/N/UGA/1279 Ouganda 12/01/2021 Notification ordinaire
...
100191 - - - De semence; ...
65.020.20 - Culture des plantes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
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