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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/KEN/961/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
8708 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05.; 8708 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05.; ...
43.060.30 - Système de refroidissement. Système de lubrification; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/USA/1655/Add.1 États-Unis d'Amérique 23/10/2020 Addendum
...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; 27.080 - Pompes à chaleur;

13.020 - Protection de l'environnement; 23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; 27.080 - Pompes à chaleur; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/KEN/969/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
...
43.060.30 - Système de refroidissement. Système de lubrification;

43.060.30 - Système de refroidissement. Système de lubrification; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/ECU/490/Add.1 Équateur 23/10/2020 Addendum
La norme technico-sanitaire notifiée s'applique à toutes les personnes physiques ou morales, nationales ou étrangères, liées aux processus de fabrication, de production, d'élaboration, de préparation, de conditionnement, d'emballage, de production sous douane, de transport, de stockage et de commercialisation sur le territoire équatorien d'aliments transformés destinés à la consommation humaine ainsi qu'aux établissements d'alimentation collective. ...
...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
Es
G/TBT/N/KEN/968/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
...
67.080.20 - Légumes et produits dérivés;

67.080.20 - Légumes et produits dérivés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/IND/44/Add.9 Inde 23/10/2020 Addendum
...
...
33 - TÉLÉCOMMUNICATIONS. TECHNIQUE AUDIO ET VIDÉO; 35 - TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION. MACHINES DE BUREAU; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/KEN/963/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
8421 - Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.; 8421 - Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.; ...
43.060.20 - Compresseurs et circuits d'admission et d'échappement; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KEN/970/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
...
43.040 - Systèmes automobiles;

43.040 - Systèmes automobiles; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KOR/832/Add.1 Corée, République de 23/10/2020 Addendum
Produits forestiers (bois sciés, bois traités avec un produit de conservation, bois ignifugés, lamellé-collé, contreplaqué, panneaux de fibres, panneaux à lamelles orientées, parquets, briquettes de bois, briquettes de charbon de bois, charbon de bois) ...
...
79 - TECHNOLOGIE DU BOIS;

79 - TECHNOLOGIE DU BOIS; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/KEN/958/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/EU/755 Union européenne 23/10/2020 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/KEN/962/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
842123 - -- Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression; 842123 - -- Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression; ...
43.060.30 - Système de refroidissement. Système de lubrification; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/EU/754 Union européenne 22/10/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Autre; ...
En
G/TBT/N/KOR/933 Corée, République de 22/10/2020 Notification ordinaire
...
...
11.120 - Pharmacie; ...
Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; Autre; ...
En
G/TBT/N/THA/494/Rev.1/Add.1 Thaïlande 22/10/2020 Addendum
...
3917 - Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques.; ...
23.040.20 - Canalisations en matières plastiques; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/THA/581 Thaïlande 22/10/2020 Notification ordinaire
...
...
97.080 - Appareils de nettoyage des sols; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
En
G/TBT/N/KOR/931 Corée, République de 22/10/2020 Notification ordinaire
...
...
55.020 - Emballage et distribution des marchandises en général; ...
Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; Non spécifié; ...
En
G/TBT/N/THA/514/Add.1 Thaïlande 22/10/2020 Addendum
Fibres et câbles (ICS 33.180.10; SH 8544) ...
8544 - Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion.; 8544 - Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion.; ...
33.180.10 - Fibres et câbles;

33.180.10 - Fibres et câbles; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/KOR/932 Corée, République de 22/10/2020 Notification ordinaire
...
...
17.220 - Électricité. Magnétisme. Mesurage électrique et magnétique; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En
G/TBT/N/KOR/926 Corée, République de 21/10/2020 Notification ordinaire
...
...
11.040 - Matériel médical; 11.120 - Pharmacie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En

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