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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/ECU/311 Équateur 23/03/2015 Notification ordinaire
...
950640 - - Articles et matériel pour le tennis de table; ...
97.220.30 - Équipements de sports d'intérieur; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/AUS/20 Australie 22/07/2003 Notification ordinaire
SH 95059000 ...
950632 - -- Balles; ...
...
...
En Fr Es
G/TBT/N/ISR/364/Add.1 Israël 30/03/2010 Addendum
Toboggans aquatiques (ICS 97.220.40;  SH 9506.29) ...
950629 - -- Autres;

950629 - -- Autres; ...
97.220.40 - Équipements de sports de plein air et aquatiques; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ISR/364 Israël 08/12/2009 Notification ordinaire
Toboggans aquatiques (ICS 97.220.40;  SH 9506.29) ...
950629 - -- Autres; ...
97.220.40 - Équipements de sports de plein air et aquatiques; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ISR/39 Israël 03/03/2004 Notification ordinaire
Toboggans aquatiques ICS: 97.220.40 – SH: 9506 29 40 ...
950629 - -- Autres; ...
97.220.40 - Équipements de sports de plein air et aquatiques; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/79 Afrique du Sud 09/06/2008 Notification ordinaire
Aides à la natation (SH 9506;  ICS 97.220.40, 13.340.70;  Position du tarif douanier national:  Matériel pour la pratique des sports nautiques) ...
9506 - Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.; ...
13.340.70 - Bouées, gilets de sauvetage et dispositifs d'aide à la flottabilité; 97.220.40 - Équipements de sports de plein air et aquatiques; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/CHN/398 Chine 28/04/2008 Notification ordinaire
Équipements pour le sport (ICS 03.080.30;  SH 9506) ...
9506 - Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.; ...
03.080.30 - Services aux consommateurs; 97.220 - Équipements et installations de sports; ...
...
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G/TBT/N/THA/267 Thaïlande 16/04/2008 Notification ordinaire
Équipements pour aires de jeux (SH 9506;  ICS 97.200) ...
9506 - Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.; ...
97.200 - Équipements de loisirs; ...
...
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G/TBT/N/ISR/186 Israël 03/09/2007 Notification ordinaire
Équipements pour aires de jeu (ICS 97.200.40;  SH 9506) ...
9506 - Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.; ...
97.200.40 - Aires de jeux; ...
...
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G/TBT/N/BRA/130/Add.1 Brésil 17/11/2014 Addendum
Yoyos élastiques (yo yo water balls, tape balls et yo yo balls) et produits similaires (SH 9505.90) ...
950590 - - Autres;

950590 - - Autres; ...
...
...
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G/TBT/N/BRA/130/Corr.1 Brésil 17/02/2004 Corrigendum
Yoyos élastiques (yo yo water balls, tape balls et yo yo balls) et produits similaires (SH 9505.90) ...
950590 - - Autres;

950590 - - Autres; ...
...
...
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G/TBT/N/BRA/130 Brésil 01/09/2003 Notification ordinaire
Yoyos élastiques (yo yo water balls, tape balls et yo yo balls) et produits similaires (SH 9505.90) ...
950590 - - Autres; ...
...
...
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G/TBT/Notif.97/675 Trinité-et-Tobago 13/10/1997 Notification ordinaire
...
950590 - - Autres; ...
...
...
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G/TBT/N/ECU/253/Add.1 Équateur 08/12/2014 Addendum
9505.10.00.00, 9505.90.00.00 ; ...
950510 - - Articles pour fêtes de Noël; 950590 - - Autres; 950510 - - Articles pour fêtes de Noël; 950590 - - Autres;

950510 - - Articles pour fêtes de Noël; 950590 - - Autres; ...
97.180 - Équipements ménagers et commerciaux divers; 97.200 - Équipements de loisirs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ECU/253/Add.2 Équateur 08/07/2020 Addendum
9505.10.00.00, 9505.90.00.00 ; ...
950510 - - Articles pour fêtes de Noël; 950590 - - Autres;

950510 - - Articles pour fêtes de Noël; 950590 - - Autres; ...
97.180 - Équipements ménagers et commerciaux divers; 97.200 - Équipements de loisirs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ECU/195/Add.1 Équateur 01/08/2014 Addendum
...
950510 - - Articles pour fêtes de Noël; 950590 - - Autres;

950510 - - Articles pour fêtes de Noël; 950590 - - Autres; ...
...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ECU/253 Équateur 06/06/2014 Notification ordinaire
9505.10.00.00, 9505.90.00.00 ; ...
950510 - - Articles pour fêtes de Noël; 950590 - - Autres; ...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ECU/195 Équateur 27/02/2014 Notification ordinaire
...
950510 - - Articles pour fêtes de Noël; 950590 - - Autres; ...
...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/396/Add.11 Brésil 15/01/2020 Addendum
Articles pour fêtes ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articlessurprises (SH 9505) ...
9505 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.;

9505 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.; ...
97.200 - Équipements de loisirs; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
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G/TBT/N/BRA/396/Add.10 Brésil 10/04/2019 Addendum
Articles pour fêtes ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articlessurprises (SH 9505) ...
9505 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.; ...
97.200 - Équipements de loisirs; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
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