Rechercher des notifications OTC

Réinitialiser
 
 
:
:
:
à
:
:
:
:
:
:
ou
:
ou
:
:
:
:
:
à
:
à
:
à
:

Page 6 sur 2028   |   Nombre de documents : 40546    

Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/BRA/1078 Brésil 14/09/2020 Notification ordinaire

Actes publics relatifs à la libération de l'activité économique

...
...
...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ECU/490 Équateur 09/09/2020 Notification ordinaire
La norme technico-sanitaire notifiée s'applique à toutes les personnes physiques ou morales, nationales ou étrangères, liées aux processus de fabrication, de production, d'élaboration, de préparation, de conditionnement, d'emballage, de production sous douane, de transport, de stockage et de commercialisation sur le territoire équatorien d'aliments transformés destinés à la consommation humaine ainsi qu'aux établissements d'alimentation collective. ...
...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/GBR/36/Corr.1 Royaume-Uni 08/09/2020 Corrigendum
La présente notification concerne la cybersécurité des produits de consommation de l'Internet des objets (IdO), définis comme tout produit pouvant être connecté à un réseau, et les services qui lui sont associés, fournis ou rendus disponibles dans le Royaume-Uni. Ils relèvent des chapitres 84 et 85 du SH. Ces produits peuvent inclure, sans que cette énumération soit exhaustive: les jouets pour enfants et les systèmes de surveillance des bébés connectés; les produits connectés liés à la sécurité tels que les détecteurs de fumé et les serrures de porte; les caméras, les téléviseurs et les haut-parleurs intelligents; les dispositifs de suivi de la condition physique portables; les systèmes domotiques et d'alarme connectés; les équipements connectés (par exemple: machines à laver, réfrigérateurs); les systèmes d'assistance à la maison intelligents; les téléphones intelligents; les tablettes; et les ordinateurs portables; les produits n'entrant pas dans le champ d'application tels quels ou qui seront bientôt couverts par la législation existante, à savoir les dispositifs de mesures nécessitant une assurance de produit commercial (Commercial Product Assurance -CPA), les véhicules à moteur, y compris électriques et les points de charge et les dispositifs médicaux intelligents; RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS (chapitre 84 du SH); MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS (chapitre 85 du SH). ...
84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils; 85 - Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils;

84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils; 85 - Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils; ...
...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1077/Add.1 Brésil 07/09/2020 Addendum
...
...
...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1064/Add.1 Brésil 07/09/2020 Addendum
...
890120 - Bateaux-citernes;

890120 - Bateaux-citernes; ...
...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1077/Add.2 Brésil 07/09/2020 Addendum
Approbation tacite des actes publics relatifs à l'octroi d'autorisation pour l'exercice d'activités économiques sous la responsabilité d'INMETRO ...
...
...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1077 Brésil 03/09/2020 Notification ordinaire

Approbation tacite des actes publics relatifs à l'octroi d'autorisation pour l'exercice d'activités économiques sous la responsabilité d'INMETRO

...
...
...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/JPN/670 Japon 01/09/2020 Notification ordinaire
Salinomycine sodique en tant qu'additif pour aliments pour animaux ...
...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1067 Brésil 01/09/2020 Notification ordinaire

Activités associées aux lois sur la diffusion relevant d'INMETRO dans le cadre de la métrologie légale

...
...
...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1066 Brésil 01/09/2020 Notification ordinaire
...
8519 - Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son.; ...
...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1065 Brésil 31/08/2020 Notification ordinaire

Programme réglementaire préliminaire du Département national de la circulation (DENATRAN)

...
...
...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/KOR/913 Corée, République de 27/08/2020 Notification ordinaire
Appareils ménagers, outils électriques et appareils similaires ...
...
...
Harmonisation; ...
En Fr Es
G/TBT/N/IND/164 Inde 26/08/2020 Notification ordinaire
SH 8517 ...
8517 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1009/Add.1 Brésil 26/08/2020 Addendum
Mesures réglementaires ...
...
...
Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/IND/165 Inde 26/08/2020 Notification ordinaire
SH 8517 ...
8517 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1063 Brésil 26/08/2020 Notification ordinaire
...
2711 - Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1064 Brésil 26/08/2020 Notification ordinaire
...
890120 - Bateaux-citernes; ...
...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/IND/166 Inde 26/08/2020 Notification ordinaire
SH 8517 ...
8517 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/IND/163 Inde 26/08/2020 Notification ordinaire
SH 8517 ...
8517 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/IND/162 Inde 26/08/2020 Notification ordinaire
SH 8517 ...
8517 - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
En Fr Es

Page 6 sur 2028   |   Nombre de documents : 40546    

 
Réinitialiser