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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/Notif.95/94 République tchèque 05/04/1995 Notification ordinaire
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G/TBT/Notif.95/95 États-Unis d'Amérique 05/04/1995 Notification ordinaire
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0806 - Raisins, frais ou secs.; ...
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G/TBT/Notif.95/96 République slovaque 05/04/1995 Notification ordinaire
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84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils; 5609 - Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs.; 6804 - Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières.; 7315 - Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.; 7326 - Autres ouvrages en fer ou en acier.; 7616 - Autres ouvrages en aluminium.; 8205 - Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.; 8301 - Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs.; 8601 - Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques.; 8602 - Autres locomotives et locotracteurs; tenders.; 8607 - Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires.; 8609 - Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport.; 8705 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions- Bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures- Ateliers, voitures radiologiques, par exemple).; 8709 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties.; 8713 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion.; 9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.; 9026 - Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32.; 9028 - Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage.; 9029 - Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 90.14 ou 90.15; stroboscopes.; 9031 - Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils.; 9402 - Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles.; ...
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G/TBT/Notif.95/97 République slovaque 05/04/1995 Notification ordinaire
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4418 - Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets et les bardeaux («shingles» et «shakes»), en bois.; 8426 - Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues.; 8428 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple).; 8431 - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 84.25 à 84.30.; 8462 - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus.; 8464 - Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre.; 8467 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main.; 8474 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable.; 8479 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.; 8705 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions- Bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures- Ateliers, voitures radiologiques, par exemple).; ...
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G/TBT/Notif.95/98 République slovaque 05/04/1995 Notification ordinaire
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61 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie; 2530 - Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs.; 2710 - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles.; 3303 - Parfums et eaux de toilette.; 3304 - Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.; 3305 - Préparations capillaires.; 3306 - Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail.; 3307 - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.; 3401 - Savons; produits et préparations organiques tensio- Actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio- Actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents.; 3402 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio- Actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 34.01.; 3810 - Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage.; 3811 - Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales.; 3901 - Polymères de l'éthylène, sous formes primaires.; 3902 - Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires.; 3903 - Polymères du styrène, sous formes primaires.; 3904 - Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires.; 3908 - Polyamides sous formes primaires.; 3917 - Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques.; 3918 - Revêtements de sols en matières plastiques, même auto- Adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre.; 3919 - Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto- Adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux.; 3920 - Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières.; 3921 - Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques.; 3923 - Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.; 3924 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques.; 3925 - Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs.; 3926 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.; 4008 - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci.; 4009 - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).; 4010 - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé.; 4015 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages.; 4016 - Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci.; 4017 - Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci.; 4202 - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.; 4203 - Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.; 4204 - Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques.; 4205 - Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué.; 4303 - Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries.; 4304 - Pelleteries factices et articles en pelleteries factices.; 5007 - Tissus de soie ou de déchets de soie.; 5111 - Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés.; 5112 - Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés.; 5113 - Tissus de poils grossiers ou de crin.; 5208 - Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m².; 5209 - Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m².; 5210 - Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m².; 5211 - Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m².; 5212 - Autres tissus de coton.; 5309 - Tissus de lin.; 5310 - Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03.; 5401 - Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail.; 5402 - Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex.; 5407 - Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.04.; 5408 - Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05.; 5512 - Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues.; 5513 - Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m².; 5514 - Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m².; 5515 - Autres tissus de fibres synthétiques discontinues.; 5516 - Tissus de fibres artificielles discontinues.; 5601 - Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles.; 5603 - Nontissés même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés.; 5607 - Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique.; 5609 - Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs.; 5701 - Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.; 5702 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits «Kelim» ou «Kilim», «Schumacks» ou «Soumak», «Karamanie» et tapis similaires tissés à la main.; 5703 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés.; 5704 - Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés.; 5705 - Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés.; 5903 - Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02.; 5904 - Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés.; 5907 - Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues.; 5909 - Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières.; 5911 - Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre.; 6002 - Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01.; 6101 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 61.03.; 6102 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 61.04.; 6103 - Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.; 6104 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.; 6110 - Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.; 6113 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07.; 6114 - Autres vêtements, en bonneterie.; 6116 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.; 6201 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03.; 6202 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04.; 6203 - Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.; 6204 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.; 6205 - Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.; 6206 - Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.; 6207 - Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.; 6208 - Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.; 6209 - Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés.; 6210 - Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.; 6211 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.; 6213 - Mouchoirs et pochettes.; 6216 - Gants, mitaines et moufles.; 6301 - Couvertures.; 6302 - Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.; 6306 - Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.; 6309 - Articles de friperie.; 6401 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés.; 6402 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.; 6403 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel.; 6404 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.; 6503 - Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 65.01, même garnis.; 6505 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis.; 6506 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis.; 6810 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés.; 6811 - Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires.; 6815 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs.; 6904 - Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique.; 7019 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple).; 7308 - Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.; 7311 - Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier.; 7318 - Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.; 7610 - Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.; 7616 - Autres ouvrages en aluminium.; 8311 - Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection.; 8405 - Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs.; 8414 - Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes.; 8415 - Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.; 8421 - Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.; 8422 - Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons.; 8428 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple).; 8432 - Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport.; 8433 - Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 84.37.; 8434 - Machines à traire et machines et appareils de laiterie.; 8435 - Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires.; 8436 - Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture.; 8437 - Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier.; 8438 - Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales.; 8468 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle.; 8481 - Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques.; 8514 - Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques.; 8518 - Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son.; 8546 - Isolateurs en toutes matières pour l'électricité.; 8547 - Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement.; 8701 - Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09).; 9004 - Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires.; ...
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G/TBT/Notif.95/99 Corée, République de 05/04/1995 Notification ordinaire
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G/TBT/Notif.95/101 Union européenne 10/04/1995 Notification ordinaire
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G/TBT/Notif.95/102 Pays-Bas 11/04/1995 Notification ordinaire
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En Fr Es
G/TBT/Notif.95/103 République tchèque 18/04/1995 Notification ordinaire
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54 - Filaments synthétiques ou artificiels; 55 - Fibres synthétiques ou artificielles discontinues; 5111 - Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés.; 5208 - Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m².; 5209 - Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m².; 5210 - Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m².; 5211 - Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m².; 5212 - Autres tissus de coton.; 5801 - Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 58.02 ou 58.06.; 5804 - Tulles, tulles- Bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 60.02 à 60.06.; 5805 - Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées.; 5810 - Broderies en pièces, en bandes ou en motifs.; 5811 - Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58.10.; 6001 - Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie.; 6105 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.; 6109 - T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.; 6110 - Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.; 6112 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie.; 6116 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.; 6117 - Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie.; 6205 - Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.; 6206 - Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.; 6207 - Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.; 6208 - Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.; 6212 - Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.; 6302 - Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.; 6303 - Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.; ...
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G/TBT/Notif.95/104 République tchèque 18/04/1995 Notification ordinaire
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6001 - Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie.; 6002 - Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01.; 6105 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.; 6106 - Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.; 6107 - Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets.; 6108 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.; 6109 - T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.; 6110 - Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.; 6111 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés.; 6115 - Collants (bas-culottes), bas, mi- Bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie.; 6205 - Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.; 6206 - Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.; 6208 - Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.; 6209 - Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés.; 630210 - - Linge de lit en bonneterie; 630260 - - Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton; ...
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G/TBT/Notif.95/105 République tchèque 18/04/1995 Notification ordinaire
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4104 - Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés.; 4105 - Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées.; 4106 - Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés.; 4107 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du no 41.14.; ...
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G/TBT/Notif.95/106 États-Unis d'Amérique 18/04/1995 Notification ordinaire
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9101 - Montres- Bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.; ...
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G/TBT/Notif.95/107 États-Unis d'Amérique 18/04/1995 Notification ordinaire
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9405 - Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.; ...
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G/TBT/Notif.95/108 États-Unis d'Amérique 18/04/1995 Notification ordinaire
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G/TBT/Notif.95/109 Canada 24/04/1995 Notification ordinaire
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G/TBT/Notif.95/110 Japon 24/04/1995 Notification ordinaire
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7010 - Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre.; 7615 - Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium.; 9506 - Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.; 220210 - - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées; 220290 - - Autres; 650610 - - Coiffures de sécurité; 732393 - -- En aciers inoxydables; 940360 - - Autres meubles en bois; 940370 - - Meubles en matières plastiques; 940380 - - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires; 950670 - - Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins; 950691 - -- Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme; 950699 - -- Autres; ...
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G/TBT/Notif.95/112 Union européenne 27/04/1995 Notification ordinaire
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G/TBT/Notif.95/113 Pays-Bas 27/04/1995 Notification ordinaire
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G/TBT/Notif.95/114 Danemark 27/04/1995 Notification ordinaire
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71.080 - Chimie organique; 71.080.20 - Hydrocarbures halogénés; ...
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G/TBT/Notif.95/115 Corée, République de 27/04/1995 Notification ordinaire
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