Rechercher des notifications OTC

Réinitialiser
 
 
:
:
:
à
:
:
:
:
:
:
ou
:
ou
:
:
:
:
:
à
:
à
:
à

Page 6 sur 1979   |   Nombre de documents : 39575    

Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/ISR/1176 Israël 06/10/2020 Notification ordinaire
Appareils de réfrigération à usage ménager (SH 8418; ICS 97.030) ...
8418 - Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15.; ...
97.030 - Appareils électrodomestiques en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/VNM/175 Viet Nam 06/10/2020 Notification ordinaire
...
...
71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/VNM/176 Viet Nam 06/10/2020 Notification ordinaire
...
...
29.140.30 - Lampes à fluorescence. Lampes à décharge; 71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/VNM/177 Viet Nam 06/10/2020 Notification ordinaire
...
...
71.100 - Produits de l'industrie chimique; 87.040 - Peintures et vernis; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/VNM/178 Viet Nam 06/10/2020 Notification ordinaire
...
...
71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/VNM/179 Viet Nam 06/10/2020 Notification ordinaire
...
...
71.100 - Produits de l'industrie chimique; 71.100.80 - Produits chimiques pour la purification de l'eau; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/VNM/180 Viet Nam 06/10/2020 Notification ordinaire
...
...
71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/VNM/181 Viet Nam 06/10/2020 Notification ordinaire
...
...
71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/VNM/182 Viet Nam 06/10/2020 Notification ordinaire
...
...
71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/VNM/183 Viet Nam 06/10/2020 Notification ordinaire
...
...
71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/VNM/184 Viet Nam 06/10/2020 Notification ordinaire
...
...
71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1079 Brésil 05/10/2020 Notification ordinaire
SH 340119; Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie (sauf les industries des aliments et des boissons) (SH 330290); Savon sous forme de flocons, de granulés, de poudre, de pâte ou en solution aqueuse (SH 340120); Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01 (SH 3402) ...
330290 - - Autres; 340120 - - Savons sous autres formes; 3402 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01.; ...
71.100.40 - Agents de surface; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1080 Brésil 05/10/2020 Notification ordinaire
...
8423 - Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances.; ...
17.100 - Mesurage de force, poids et pression; ...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/EGY/271 Égypte 05/10/2020 Notification ordinaire
...
...
27.080 - Pompes à chaleur; 27.200 - Technologie frigorifique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/EGY/272 Égypte 05/10/2020 Notification ordinaire
...
...
27.080 - Pompes à chaleur; 27.200 - Technologie frigorifique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/EGY/273 Égypte 05/10/2020 Notification ordinaire
...
...
27.080 - Pompes à chaleur; 27.200 - Technologie frigorifique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/EGY/274 Égypte 05/10/2020 Notification ordinaire
...
...
27.080 - Pompes à chaleur; 27.200 - Technologie frigorifique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/EGY/275 Égypte 05/10/2020 Notification ordinaire
ICS 23.020.35 Bouteilles à gaz ...
...
23.020 - Dispositifs d'entreposage des fluides; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/JPN/675 Japon 05/10/2020 Notification ordinaire
Riz non glacé et riz poli ...
1006 - Riz.; ...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/CHN/1476 Chine 05/10/2020 Notification ordinaire
Appareils électromédicaux - Appareils à rayonnement X de diagnostic (SH 9022); Appareils de radiographie (ICS 11.040.50) ...
9022 - Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement.; ...
11.040.50 - Appareils de radiographie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es

Page 6 sur 1979   |   Nombre de documents : 39575    

 
Réinitialiser