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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/MYS/105 Malaisie 09/06/2021 Notification ordinaire
...
1101 - Farines de froment (blé) ou de méteil.; ...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/THA/618 Thaïlande 09/06/2021 Notification ordinaire
Sacs en matière plastique pour les aliments ...
...
55.080 - Sacs. Pochettes; 67.250 - Matériaux et articles au contact des aliments; 83.080 - Plastiques; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/619 Thaïlande 09/06/2021 Notification ordinaire
Ustensiles en matière plastique pour les aliments ...
...
67.250 - Matériaux et articles au contact des aliments; 83.080 - Plastiques; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/620 Thaïlande 09/06/2021 Notification ordinaire
Ustensiles en matière plastique pour les aliments ...
...
67.250 - Matériaux et articles au contact des aliments; 83.080 - Plastiques; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/621 Thaïlande 09/06/2021 Notification ordinaire
Ustensiles en matière plastique pour les aliments ...
...
67.250 - Matériaux et articles au contact des aliments; 83.080 - Plastiques; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/THA/622 Thaïlande 09/06/2021 Notification ordinaire
Contenants en matière plastique pour réchauffer les aliments au four à micro-ondes; (ICS 83.080.01) ...
...
83.080.01 - Plastiques en général; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/TZA/611 Tanzanie 09/06/2021 Notification ordinaire
...
...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Es
G/TBT/N/TZA/612 Tanzanie 09/06/2021 Notification ordinaire
...
...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Es
G/TBT/N/TZA/613 Tanzanie 09/06/2021 Notification ordinaire
...
...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Es
G/TBT/N/TZA/614 Tanzanie 09/06/2021 Notification ordinaire
...
...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Es
G/TBT/N/TZA/615 Tanzanie 09/06/2021 Notification ordinaire
...
...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Es
G/TBT/N/UGA/1334 Ouganda 08/06/2021 Notification ordinaire
Hypochlorite de sodium pour le traitement de l'eau; Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l'exclusion des hypochlorites de calcium) (SH 282890); Produits de l'industrie chimique (ICS 71.100) ...
282890 - - Autres; ...
71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1335 Ouganda 08/06/2021 Notification ordinaire
Polyamines; Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'exclusion de l'éthylènediamine et hexaméthylènediamine et leurs sels) (SH 292129); Produits chimiques pour la purification de l'eau (ICS 71.100.80) ...
292129 - - - Autres; ...
71.100.80 - Produits chimiques pour la purification de l'eau; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1336 Ouganda 08/06/2021 Notification ordinaire
Huile pour le bain; Sels parfumés et autres préparations pour le bain et la douche (SH 330730); Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle (ICS 71.100.70) ...
330730 - - Sels parfumés et autres préparations pour bains; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1337 Ouganda 08/06/2021 Notification ordinaire
...
401590 - - Autres; ...
83.040.10 - Latex et caoutchouc brut; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1338 Ouganda 08/06/2021 Notification ordinaire
...
401519 - - - Autres; ...
83.040.10 - Latex et caoutchouc brut; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/PHL/254 Philippines 08/06/2021 Notification ordinaire
Produits alimentaires transformés; PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES (Chapitre 16 du SH); SUCRES ET SUCRERIES (Chapitre 17 du SH); CACAO ET SES PRÉPARATIONS (Chapitre 18 du SH); PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES (Chapitre 20 du SH); PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES (Chapitre 21 du SH); BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES (Chapitre 22 du SH). ...
16 - Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques; 17 - Sucres et sucreries; 18 - Cacao et ses préparations; 20 - Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes; 21 - Préparations alimentaires diverses; 22 - Boissons, liquides alcooliques et vinaigres; ...
67.230 - Aliments pré-emballés et cuisinés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/PHL/255 Philippines 08/06/2021 Notification ordinaire
Prémélange de riz enrichi en fer ...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1339 Ouganda 08/06/2021 Notification ordinaire
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200290 - - Autres; ...
67.080.20 - Légumes et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/1340 Ouganda 08/06/2021 Notification ordinaire
Champignons comestibles; Champignons et truffes comestibles, réfrigérés (à l'exclusion des champignons du genre Agaricus) (SH 070959); Légumes et produits dérivés (ICS 67.080.20) ...
070959 - - - Autres; ...
67.080.20 - Légumes et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es

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