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G/TBT/N/ZAF/83/Rev.1
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Afrique du Sud |
28/07/2015 |
Révision |
Pommes (SH 0808.10); Fruits et produits dérivés (ICS 67.080.10) ;
...
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67.080.10 - Fruits et produits dérivés;
...
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Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité;
...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/84/Rev.1
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Afrique du Sud |
28/07/2015 |
Révision |
Poires et coings (SH 0808.20); Fruits et produits dérivés (ICS 67.080.10) ;
...
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080820 - - Poires et coings;
...
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67.080.10 - Fruits et produits dérivés;
...
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Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité;
...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/190/Corr.1
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Afrique du Sud |
24/07/2015 |
Corrigendum |
Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits (SH 040700); Volailles et œufs (ICS 67.120.20) ; ...
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040700 - Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.;
040700 - Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.; ...
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67.120.20 - Volailles et oeufs; ...
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Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/190
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Afrique du Sud |
08/07/2015 |
Révision |
Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits (SH 040700); Volailles et œufs (ICS 67.120.20) ;
...
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040700 - Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.;
...
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67.120.20 - Volailles et oeufs;
...
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Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes;
...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/189
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Afrique du Sud |
06/05/2015 |
Notification ordinaire |
0810.90.10 Granadillas and litchis
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67.080.10 - Fruits et produits dérivés;
...
|
Information des consommateurs, Étiquetage;
...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/188
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Afrique du Sud |
05/05/2015 |
Notification ordinaire |
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853620 - - Disjoncteurs;
...
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29.130.20 - Appareillages à basse tension;
...
|
Protection de la santé et de la vie des personnes;
...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/187
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Afrique du Sud |
29/04/2015 |
Notification ordinaire |
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640110 - - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal;
...
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13.340.50 - Protection de la jambe et du pied;
...
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Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité;
...
|
En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/178/Add.1
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Afrique du Sud |
29/04/2015 |
Addendum |
Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques (Chapitre 3 du SH). Poissons et produits de la pêche (ICS 67.120.30) ; ...
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03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques;
03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques; ...
|
67.120.30 - Poissons et produits de la pêche; ...
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Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
|
En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/180/Add.1
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Afrique du Sud |
29/04/2015 |
Addendum |
Crevettes (SH 030613), crabes (SH 030614). Poissons et produits de la pêche (ICS 67.120.30) ; ...
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030613 - -- Crevettes; 030614 - -- Crabes;
030613 - -- Crevettes; 030614 - -- Crabes; ...
|
67.120.30 - Poissons et produits de la pêche;
67.120.30 - Poissons et produits de la pêche; ...
|
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/176/Add.1
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Afrique du Sud |
31/03/2015 |
Addendum |
Produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs (chapitre 4 du SH); Lait et produits laitiers en général (ICS 67.100.01), Lait et produits laitiers transformés (ICS 67.100.10) ; ...
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04 - Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs;
04 - Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; ...
|
67.100.01 - Lait et produits laitiers en général; 67.100.10 - Lait et produits laitiers transformés; ...
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Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/179/Add.1
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Afrique du Sud |
19/03/2015 |
Addendum |
Oignons et échalotes (SH 070310). Technologie alimentaire (domaine 67 de l'ICS) ; ...
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070310 - - Oignons et échalotes;
070310 - - Oignons et échalotes; ...
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67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
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Information des consommateurs, Étiquetage; ...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/186
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Afrique du Sud |
24/02/2015 |
Notification ordinaire |
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650610 - - Coiffures de sécurité;
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13.340.20 - Matériel de protection de la tête;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/185
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Afrique du Sud |
11/02/2015 |
Notification ordinaire |
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8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.;
...
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29 - ÉLECTROTECHNIQUE;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/48/Rev.1
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Afrique du Sud |
03/12/2014 |
Révision |
Boissons alcoolisées (ICS 67.160.10). Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs (SH 2206); Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres (SH 2207); Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (SH 2208) ;
...
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2206 - Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.; 2207 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.; 2208 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.;
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67.160.10 - Boissons alcoolisées;
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Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/173/Add.1
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Afrique du Sud |
03/12/2014 |
Addendum |
Électrotechnique en général (ICS 29.020). Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 volts (SH 8535); Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 volts (SH 8536). ; ...
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8535 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts.; 8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.;
8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.; 8535 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts.; ...
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29.020 - Électrotechnique en général; ...
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Protection de l'environnement; ...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/175/Add.1
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Afrique du Sud |
11/11/2014 |
Addendum |
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67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/171/Add.1
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Afrique du Sud |
04/11/2014 |
Addendum |
Luminaires (ICS 29.140.40); Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs (SH 9405). ; ...
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9405 - Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.;
9405 - Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.; ...
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29.140.40 - Luminaires; ...
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Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/183
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Afrique du Sud |
04/11/2014 |
Notification ordinaire |
Luminaires (ICS 29.140.40). Lampes (SH 851310). Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, non dénommées ni comprises ailleurs (SH 9405). Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques (SH 940520). Autres appareils d'éclairage électriques (SH 940540) ;
...
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9405 - Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.; 851310 - - Lampes; 940520 - - Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques; 940540 - - Autres appareils d'éclairage électriques;
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29.140.40 - Luminaires;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/184
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Afrique du Sud |
04/11/2014 |
Notification ordinaire |
Véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus (SH 8702). Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (SH 8704). Véhicules (SH 87091). Véhicules routiers en général (ICS 43.020) ;
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8702 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.; 8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.; 87091 - - Chariots :;
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43.020 - Véhicules routiers en général;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/180
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Afrique du Sud |
21/10/2014 |
Notification ordinaire |
Crevettes (SH 030613), crabes (SH 030614). Poissons et produits de la pêche (ICS 67.120.30) ;
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030613 - -- Crevettes; 030614 - -- Crabes;
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67.120.30 - Poissons et produits de la pêche;
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Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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