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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/ZAF/190/Corr.1 Afrique du Sud 24/07/2015 Corrigendum
Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits (SH 040700); Volailles et œufs (ICS 67.120.20) ; ...
040700 - Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.;

040700 - Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.; ...
67.120.20 - Volailles et oeufs; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/190 Afrique du Sud 08/07/2015 Révision
Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits (SH 040700); Volailles et œufs (ICS 67.120.20) ; ...
040700 - Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.; ...
67.120.20 - Volailles et oeufs; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/189 Afrique du Sud 06/05/2015 Notification ordinaire
0810.90.10 Granadillas and litchis ...
081090 - - Autres; ...
67.080.10 - Fruits et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/188 Afrique du Sud 05/05/2015 Notification ordinaire
...
853620 - - Disjoncteurs; ...
29.130.20 - Appareillages à basse tension; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/187 Afrique du Sud 29/04/2015 Notification ordinaire
...
640110 - - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal; ...
13.340.50 - Protection de la jambe et du pied; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/178/Add.1 Afrique du Sud 29/04/2015 Addendum
Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques (Chapitre 3 du SH). Poissons et produits de la pêche (ICS 67.120.30) ; ...
03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques;

03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques; ...
67.120.30 - Poissons et produits de la pêche; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/180/Add.1 Afrique du Sud 29/04/2015 Addendum
Crevettes (SH 030613), crabes (SH 030614). Poissons et produits de la pêche (ICS 67.120.30) ; ...
030613 - -- Crevettes; 030614 - -- Crabes;

030613 - -- Crevettes; 030614 - -- Crabes; ...
67.120.30 - Poissons et produits de la pêche;

67.120.30 - Poissons et produits de la pêche; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/176/Add.1 Afrique du Sud 31/03/2015 Addendum
Produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs (chapitre 4 du SH); Lait et produits laitiers en général (ICS 67.100.01), Lait et produits laitiers transformés (ICS 67.100.10) ; ...
04 - Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs;

04 - Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; ...
67.100.01 - Lait et produits laitiers en général; 67.100.10 - Lait et produits laitiers transformés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/179/Add.1 Afrique du Sud 19/03/2015 Addendum
Oignons et échalotes (SH 070310). Technologie alimentaire (domaine 67 de l'ICS) ; ...
070310 - - Oignons et échalotes;

070310 - - Oignons et échalotes; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
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G/TBT/N/ZAF/186 Afrique du Sud 24/02/2015 Notification ordinaire
...
650610 - - Coiffures de sécurité; ...
13.340.20 - Matériel de protection de la tête; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/185 Afrique du Sud 11/02/2015 Notification ordinaire
...
8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.; ...
29 - ÉLECTROTECHNIQUE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/48/Rev.1 Afrique du Sud 03/12/2014 Révision
Boissons alcoolisées (ICS 67.160.10). Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs (SH 2206); Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres (SH 2207); Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (SH 2208) ; ...
2206 - Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.; 2207 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.; 2208 - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.; ...
67.160.10 - Boissons alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/173/Add.1 Afrique du Sud 03/12/2014 Addendum
Électrotechnique en général (ICS 29.020). Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 volts (SH 8535); Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 volts (SH 8536). ; ...
8535 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts.; 8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.;

8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.; 8535 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts.; ...
29.020 - Électrotechnique en général; ...
Protection de l'environnement; ...
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G/TBT/N/ZAF/175/Add.1 Afrique du Sud 11/11/2014 Addendum
...
1006 - Riz.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/171/Add.1 Afrique du Sud 04/11/2014 Addendum
Luminaires (ICS 29.140.40); Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs (SH 9405). ; ...
9405 - Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.;

9405 - Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.; ...
29.140.40 - Luminaires; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
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G/TBT/N/ZAF/184 Afrique du Sud 04/11/2014 Notification ordinaire
Véhicules pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus (SH 8702). Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (SH 8704). Véhicules (SH 87091). Véhicules routiers en général (ICS 43.020) ; ...
8702 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.; 8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.; 87091 - - Chariots :; ...
43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/183 Afrique du Sud 04/11/2014 Notification ordinaire
Luminaires (ICS 29.140.40). Lampes (SH 851310). Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, non dénommées ni comprises ailleurs (SH 9405). Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques (SH 940520). Autres appareils d'éclairage électriques (SH 940540) ; ...
9405 - Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.; 851310 - - Lampes; 940520 - - Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques; 940540 - - Autres appareils d'éclairage électriques; ...
29.140.40 - Luminaires; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/180 Afrique du Sud 21/10/2014 Notification ordinaire
Crevettes (SH 030613), crabes (SH 030614). Poissons et produits de la pêche (ICS 67.120.30) ; ...
030613 - -- Crevettes; 030614 - -- Crabes; ...
67.120.30 - Poissons et produits de la pêche; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/181 Afrique du Sud 21/10/2014 Notification ordinaire
Garnitures de freins (SH 681310). Systèmes de freinage (ICS 43.040.40) ; ...
681310 - - Garnitures de freins; ...
43.040.40 - Systèmes de freinage; ...
...
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G/TBT/N/ZAF/182 Afrique du Sud 21/10/2014 Notification ordinaire
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises (SH 8704). Véhicules routiers en général (ICS 43.020) ; ...
8704 - Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.; ...
43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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