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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/JPN/678 Japon 17/11/2020 Notification ordinaire
...
30 - Produits pharmaceutiques; 90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico- chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils; ...
11.040 - Matériel médical; 11.120 - Pharmacie; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/THA/583 Thaïlande 17/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/KOR/935 Corée, République de 17/11/2020 Notification ordinaire
...
3822 - Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des n°s 30.02 ou 30.06; matériaux de référence certifiés.; 902780 - - Autres instruments et appareils; ...
11.100.10 - Systèmes de diagnostic in vitro; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/USA/1670 États-Unis d'Amérique 17/11/2020 Notification ordinaire
...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 71.020 - Production dans l'industrie chimique; 71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/CHN/1519 Chine 16/11/2020 Notification ordinaire
...
68 - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; ...
91.100.10 - Ciment. Plâtre. Chaux. Mortier; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1523 Chine 16/11/2020 Notification ordinaire
...
630720 - - Ceintures et gilets de sauvetage; ...
13.340.99 - Autres équipements de protection; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/IND/176 Inde 16/11/2020 Notification ordinaire
...
290312 - - - Dichlorométhane (chlorure de méthylène); ...
71.080.20 - Hydrocarbures halogénés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/CHN/1522 Chine 16/11/2020 Notification ordinaire
...
02 - Viandes et abats comestibles; 03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques; 04 - Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; 07 - Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires; 08 - Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons; 09 - Café, thé, mate et épices; 10 - Céréales; 11 - Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment; 12 - Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages; 15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale; 16 - Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques; 17 - Sucres et sucreries; 18 - Cacao et ses préparations; 19 - Préparations a base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries; 20 - Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes; 21 - Préparations alimentaires diverses; 22 - Boissons, liquides alcooliques et vinaigres; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/IND/175 Inde 16/11/2020 Notification ordinaire
...
292229 - - - Autres; ...
71.080 - Chimie organique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/CHN/1518 Chine 16/11/2020 Notification ordinaire
...
401519 - - - Autres; ...
13.340.40 - Protection de la main et du bras; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1520 Chine 16/11/2020 Notification ordinaire
...
900490 - - Autres; ...
13.340.99 - Autres équipements de protection; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1521 Chine 16/11/2020 Notification ordinaire
...
87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires; ...
13.280 - Protection contre les rayonnements; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/SAU/1162 Arabie saoudite, Royaume d' 16/11/2020 Notification ordinaire
...
...
33.060.20 - Matériel de réception et de transmission; 33.160.20 - Récepteurs radio; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/CHN/1516 Chine 16/11/2020 Notification ordinaire
...
621139 - - - D'autres matières textiles; ...
13.340.10 - Vêtements de protection; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1517 Chine 16/11/2020 Notification ordinaire
...
70 - Verre et ouvrages en verre; ...
81.040.20 - Verre dans la construction; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/IND/177 Inde 16/11/2020 Notification ordinaire
...
280470 - - Phosphore; ...
71.060 - Chimie minérale; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/TTO/126/Add.1 Trinité-et-Tobago 13/11/2020 Addendum
...
...
55 - EMBALLAGE ET DISTRIBUTION DES MARCHANDISES;

55 - EMBALLAGE ET DISTRIBUTION DES MARCHANDISES; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/CHN/1508 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
392620 - - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles); ...
13.340.10 - Vêtements de protection; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1506 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
840790 - - Autres moteurs; 87033 - - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :; 890310 - - Bateaux gonflables; ...
33.100 - Compatibilité électromagnétiques (CEM); ...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/UKR/168/Add.1 Ukraine 13/11/2020 Addendum
Dispositifs de chauffage des locaux et dispositifs de chauffage mixtes d'une puissance nominale maximale de 70 kW; produits combinés constitués d'un dispositif de chauffage des locaux d'une puissance nominale maximale de 70 kW, d'un régulateur de température et d'un dispositif solaire; et produits combinés constitués d'un dispositif de chauffage mixte d'une puissance nominale maximale de 70 kW, d'un régulateur de température et d'un dispositif solaire. ...
...
27.160 - Énergie solaire; 97.100 - Appareils de chauffage à usage domestique, industriel et commercial;

27.160 - Énergie solaire; 97.100 - Appareils de chauffage à usage domestique, industriel et commercial; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En

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