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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/BDI/140
G/TBT/N/KEN/1127
G/TBT/N/RWA/519
G/TBT/N/TZA/629
G/TBT/N/UGA/1413
Kenya 20/09/2021 Notification ordinaire
...
340111 - - - De toilette (y compris ceux à usages médicaux); ...
71.100.40 - Agents de surface; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/BDI/140
G/TBT/N/KEN/1127
G/TBT/N/RWA/519
G/TBT/N/TZA/629
G/TBT/N/UGA/1413
Ouganda 20/09/2021 Notification ordinaire
...
340111 - - - De toilette (y compris ceux à usages médicaux); ...
71.100.40 - Agents de surface; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/BDI/142
G/TBT/N/KEN/1129
G/TBT/N/RWA/521
G/TBT/N/TZA/631
G/TBT/N/UGA/1415
Burundi 20/09/2021 Notification ordinaire
...
330510 - - Shampooings; ...
71.100.40 - Agents de surface; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/BDI/142
G/TBT/N/KEN/1129
G/TBT/N/RWA/521
G/TBT/N/TZA/631
G/TBT/N/UGA/1415
Rwanda 20/09/2021 Notification ordinaire
...
330510 - - Shampooings; ...
71.100.40 - Agents de surface; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/BDI/142
G/TBT/N/KEN/1129
G/TBT/N/RWA/521
G/TBT/N/TZA/631
G/TBT/N/UGA/1415
Tanzanie 20/09/2021 Notification ordinaire
...
330510 - - Shampooings; ...
71.100.40 - Agents de surface; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/ARG/427 Argentine 20/09/2021 Notification ordinaire
...
...
67.200.10 - Corps gras d'origines animale et végétale; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/VNM/206 Viet Nam 20/09/2021 Notification ordinaire
...
...
65.020.20 - Culture des plantes; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/USA/1670/Add.1 États-Unis d'Amérique 17/09/2021 Addendum
Substances chimiques; Protection de l'environnement (ICS 13.020), Production dans l'industrie chimique (ICS 71.020), Produits de l'industrie chimique (ICS 71.100) ...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 71.020 - Production dans l'industrie chimique; 71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/USA/1777 États-Unis d'Amérique 17/09/2021 Notification ordinaire
...
...
11.120 - Pharmacie; 13.120 - Sécurité domestique; 55.040 - Matériaux d'emballage et accessoires; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BDI/139
G/TBT/N/KEN/1126
G/TBT/N/RWA/518
G/TBT/N/TZA/628
G/TBT/N/UGA/1412
Burundi 17/09/2021 Notification ordinaire
...
240220 - - Cigarettes contenant du tabac; ...
65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/BDI/139
G/TBT/N/KEN/1126
G/TBT/N/RWA/518
G/TBT/N/TZA/628
G/TBT/N/UGA/1412
Tanzanie 17/09/2021 Notification ordinaire
...
240220 - - Cigarettes contenant du tabac; ...
65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/USA/54/Add.2 États-Unis d'Amérique 17/09/2021 Addendum
Meubles rembourrés (SH 9401 - ICS 97.140) ...
9401 - Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.;

9401 - Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.; ...
97.140 - Ameublement;

97.140 - Ameublement; ...
...
En
G/TBT/N/UGA/1410 Ouganda 17/09/2021 Notification ordinaire
...
640419 - - - Autres; ...
61.060 - Chaussures; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1408 Ouganda 17/09/2021 Notification ordinaire
...
4205 - Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué.; ...
61.060 - Chaussures; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BDI/139
G/TBT/N/KEN/1126
G/TBT/N/RWA/518
G/TBT/N/TZA/628
G/TBT/N/UGA/1412
Kenya 17/09/2021 Notification ordinaire
...
240220 - - Cigarettes contenant du tabac; ...
65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/USA/1778 États-Unis d'Amérique 17/09/2021 Notification ordinaire
...
...
13.040 - Qualité de l'air; 97.080 - Appareils de nettoyage des sols; 97.180 - Équipements ménagers et commerciaux divers; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/AUS/135 Australie 17/09/2021 Notification ordinaire
...
6201 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du n° 62.03.; 6202 - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04.; 6203 - Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.; 6204 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.; 6205 - Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.; 6206 - Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.; 6207 - Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.; 6208 - Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.; 6209 - Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés.; 6210 - Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.; 6211 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.; 6212 - Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.; 6214 - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.; 6215 - Cravates, nœuds papillons et foulards cravates.; 6216 - Gants, mitaines et moufles.; 6217 - Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12.; 6301 - Couvertures.; 6302 - Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.; 6303 - Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.; 6304 - Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04.; 6307 - Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.; 6308 - Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail.; 6309 - Articles de friperie.; ...
61.020 - Vêtements; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En
G/TBT/N/UGA/1407 Ouganda 17/09/2021 Notification ordinaire
...
640391 - - - Couvrant la cheville; ...
61.060 - Chaussures; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/USA/1658/Add.1 États-Unis d'Amérique 17/09/2021 Addendum
Substances chimiques; Protection de l'environnement (ICS 13.020), Production dans l'industrie chimique (ICS 71.020), Produits de l'industrie chimique (ICS 71.100) ...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 71.020 - Production dans l'industrie chimique; 71.100 - Produits de l'industrie chimique;

13.020 - Protection de l'environnement; 71.020 - Production dans l'industrie chimique; 71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/BDI/139
G/TBT/N/KEN/1126
G/TBT/N/RWA/518
G/TBT/N/TZA/628
G/TBT/N/UGA/1412
Ouganda 17/09/2021 Notification ordinaire
...
240220 - - Cigarettes contenant du tabac; ...
65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
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