Rechercher des notifications OTC

Réinitialiser
 
 
:
:
:
à
:
:
:
:
:
:
ou
:
ou
:
:
:
:
:
à
:
à
:
à
:

Page 7 sur 2112   |   Nombre de documents : 42239    

Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/KEN/1101 Kenya 10/06/2021 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr
G/TBT/N/KEN/1102 Kenya 10/06/2021 Notification ordinaire
...
...
67.080 - Fruits. Légumes; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr
G/TBT/N/TZA/614 Tanzanie 09/06/2021 Notification ordinaire
...
...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Es
G/TBT/N/TZA/613 Tanzanie 09/06/2021 Notification ordinaire
...
...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Es
G/TBT/N/TZA/612 Tanzanie 09/06/2021 Notification ordinaire
...
...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Es
G/TBT/N/USA/1628/Add.1 États-Unis d'Amérique 09/06/2021 Addendum
Substances chimiques; Protection de l'environnement (ICS 13.020), Production dans l'industrie chimique (ICS 71.020), Produits de l'industrie chimique (ICS 71.100) ...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 71.020 - Production dans l'industrie chimique; 71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr
G/TBT/N/BRA/1168/Add.1 Brésil 09/06/2021 Addendum
Code(s) du SH: 2936, 2937, 3001, 3002, 3003, 3004, 3006 (dispositifs médicaux) ...
2936 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques.; 2937 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones.; 3001 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.; 3002 - Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; ...
11 - TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr
G/TBT/N/BRA/1192 Brésil 09/06/2021 Notification ordinaire
...
9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.; ...
11.040 - Matériel médical; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BRA/1193 Brésil 09/06/2021 Notification ordinaire
...
3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.; ...
11.120 - Pharmacie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/USA/1635/Add.1 États-Unis d'Amérique 09/06/2021 Addendum
Substances chimiques; Protection de l'environnement (ICS 13.020), Production dans l'industrie chimique (ICS 71.020), Produits de l'industrie chimique (ICS 71.100) ...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 71.020 - Production dans l'industrie chimique; 71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr
G/TBT/N/MYS/105 Malaisie 09/06/2021 Notification ordinaire
...
1101 - Farines de froment (blé) ou de méteil.; ...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/USA/1671/Add.1 États-Unis d'Amérique 09/06/2021 Addendum
Substances chimiques; Protection de l'environnement (ICS 13.020), Production dans l'industrie chimique (ICS 71.020), Produits de l'industrie chimique (ICS 71.100) ...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 71.020 - Production dans l'industrie chimique; 71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de l'environnement; ...
En Fr
G/TBT/N/TZA/615 Tanzanie 09/06/2021 Notification ordinaire
...
...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Es
G/TBT/N/BRA/608/Add.2 Brésil 09/06/2021 Addendum
Étiquetage des produits d'hygiène corporelle, des cosmétiques et des parfums ; ...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr
G/TBT/N/CAN/643 Canada 09/06/2021 Notification ordinaire
...
...
33.060 - Radiocommunications; ...
Autre; ...
En Fr
G/TBT/N/USA/1623/Add.1 États-Unis d'Amérique 09/06/2021 Addendum
Substances chimiques; Protection de l'environnement (ICS 13.020), Production dans l'industrie chimique (ICS 71.020), Produits de l'industrie chimique (ICS 71.100) ...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 71.020 - Production dans l'industrie chimique; 71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr
G/TBT/N/JPN/677/Add.1 Japon 09/06/2021 Addendum
Produits pharmaceutiques (chapitre 30 du SH) ...
30 - Produits pharmaceutiques; ...
11.120 - Pharmacie; ...
Autre; ...
En Fr
G/TBT/N/MYS/104 Malaisie 09/06/2021 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/TZA/611 Tanzanie 09/06/2021 Notification ordinaire
...
...
67.080.01 - Fruits et légumes et produits dérivés en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Es
G/TBT/N/USA/1642/Add.1 États-Unis d'Amérique 09/06/2021 Addendum
Articles pour enfants; meubles et leurs parties, n.d.a. (à l'exclusion des sièges et meubles utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire) (SH 9403); sécurité domestique (ICS 13.120), procédures et conditions d'essai en général (ICS 19.020), équipements pour les enfants (ICS 97.190), jouets (ICS 97.200.50) ...
9403 - Autres meubles et leurs parties.; ...
13.120 - Sécurité domestique; 19.020 - Procédures et conditions d'essai en général; 97.190 - Équipements pour les enfants; 97.200.50 - Jouets; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
En Fr

Page 7 sur 2112   |   Nombre de documents : 42239    

 
Réinitialiser