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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/UGA/999/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Décapants à base de solvant; Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (SH 3814); Peintures et vernis (ICS 87.040) ...
3814 - Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis.; ...
87.040 - Peintures et vernis; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/995/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Pavés de béton préfabriqués; Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (SH 6810), Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires (SH 7016); Béton et produits en béton (ICS 91.100.30) ...
6810 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés.; 7016 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires.; ...
91.100.30 - Béton et produits en béton; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/1026/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Cendre volante. Autres (SH: 262190). Béton et produits en béton (ICS 91.100.30) ...
262190 - - Autres; ...
91.100.30 - Béton et produits en béton; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/933/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Textiles; textiles en général (ICS 59.080.01). ...
...
59.080.01 - Textiles en général;

59.080.01 - Textiles en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/566/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Textiles, used textile products. ...
...
59.080.30 - Étoffes;

59.080.30 - Étoffes; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1015/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Essence pour automobiles, supercarburant; Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales (SH 27). Combustibles liquides (ICS 75.160.20). ...
27 - Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales; 27101 - - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que les déchets :; ...
75.160.20 - Combustibles liquides; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/860/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Tôles et bobines d'acier Produits et semi-produits plats en acier (ICS 77.140.50). ...
...
77.140.50 - Produits et semi-produits plats en acier;

77.140.50 - Produits et semi-produits plats en acier; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/984/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
...
7217 - Fils en fer ou en aciers non alliés.; 7313 - Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures.; ...
77.140.65 - Fil machine, câbles et chaînes en acier; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/19/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Norme sur les peintures, ICS 87.040 ...
...
87.040 - Peintures et vernis;

87.040 - Peintures et vernis; ...
...
En
G/TBT/N/ECU/460/Add.1 Équateur 26/10/2020 Addendum
...
871680 - - Autres véhicules;

871680 - - Autres véhicules; ...
65.060 - Machines, instruments et matériel à usage agricole;

65.060 - Machines, instruments et matériel à usage agricole; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/UGA/1087/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
...
481810 - - Papier hygiénique; ...
85.080.20 - Papier tissu; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1016/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Gazole pour automobiles, carburant diesel; Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales (SH 27). Combustibles liquides (ICS 75.160.20). ...
27 - Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales; 271019 - -- Autres; ...
75.160.20 - Combustibles liquides; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/852/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Tôles en acier plates; tôles ondulées (SH 681110). Produits en fonte et produits en acier (ICS 77.140). ...
681110 - - Plaques ondulées; ...
77.140 - Produits en fonte et produits en acier; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/853/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Barres lisses; Fer, fonte et acier (chapitre 72 du SH). Aciers pour béton armé (ICS 77.140.15). ...
72 - Fonte, fer et acier; ...
77.140.15 - Aciers pour béton armé; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/1017/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Pinces pour cordon ombilical; Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels (SH 9018). Matériel médical (ICS 11.040). ...
9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.;

9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.; ...
11.040 - Matériel médical; 11.040.30 - Instruments et matériaux chirurgicaux;

11.040 - Matériel médical; 11.040.30 - Instruments et matériaux chirurgicaux; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/UGA/380/Add.1 Ouganda 26/10/2020 Addendum
Produits en fonte et produits en acier en général (ICS 77.140.01). ; ...
...
77.140.01 - Produits en fonte et produits en acier en général;

77.140.01 - Produits en fonte et produits en acier en général; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/CAN/587/Add.1 Canada 23/10/2020 Addendum
Médicaments, produits biologiques et médicaments à usage vétérinaire (ICS :11.120) ...
...
11.120 - Pharmacie;

11.120 - Pharmacie; ...
Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; Autre; ...
En Fr
G/TBT/N/ECU/475/Rev.1 Équateur 23/10/2020 Révision
...
...
11.100 - Médecine de laboratoire; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/KEN/959/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés;

67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KEN/960/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
6813 - Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinées avec des textiles ou d'autres matières.; 6813 - Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières.; ...
43.040.40 - Systèmes de freinage; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En

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