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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/CHN/1522 Chine 16/11/2020 Notification ordinaire
...
02 - Viandes et abats comestibles; 03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques; 04 - Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; 07 - Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires; 08 - Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons; 09 - Café, thé, mate et épices; 10 - Céréales; 11 - Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment; 12 - Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages; 15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale; 16 - Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques; 17 - Sucres et sucreries; 18 - Cacao et ses préparations; 19 - Préparations a base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries; 20 - Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes; 21 - Préparations alimentaires diverses; 22 - Boissons, liquides alcooliques et vinaigres; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1506 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
840790 - - Autres moteurs; 87033 - - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :; 890310 - - Bateaux gonflables; ...
33.100 - Compatibilité électromagnétiques (CEM); ...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/CHN/1507 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
8418 - Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15.; ...
27.010 - Ingénierie de l'énergie et de la transmission de la chaleur en général; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/CHN/1508 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
392620 - - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles); ...
13.340.10 - Vêtements de protection; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1509 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.; ...
11.200 - Contrôle des naissances. Contraceptifs mécaniques; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/CHN/1510 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
3926 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14.; 6116 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.; ...
13.340.40 - Protection de la main et du bras; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/TZA/493 Tanzanie 13/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.160 - Boissons; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TPKM/439 Taipei chinois 13/11/2020 Notification ordinaire
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94016 - - Autres sièges, avec bâti en bois :; 94017 - - Autres sièges, avec bâti en métal :; 940180 - - Autres sièges; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1511 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
9022 - Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement.; ...
11.040.50 - Appareils de radiographie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1512 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
482390 - - Autres; 940520 - - Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques; ...
13.100 - Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1513 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
9022 - Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement.; ...
11.040.50 - Appareils de radiographie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1514 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
630720 - - Ceintures et gilets de sauvetage; ...
13.340.99 - Autres équipements de protection; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1515 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/EU/757 Union européenne 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BRA/1098 Brésil 12/11/2020 Notification ordinaire
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...
...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1257 Ouganda 12/11/2020 Notification ordinaire
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04 - Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; 210390 - - Autres; ...
67.200.10 - Corps gras d'origines animale et végétale; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/484 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/485 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
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...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/486 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/487 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En

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