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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/ZAF/174/Add.1 Afrique du Sud 07/10/2014 Addendum
...
0702 - Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.;

0702 - Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.; ...
67.080 - Fruits. Légumes; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/179 Afrique du Sud 25/09/2014 Notification ordinaire
Oignons et échalotes (SH 070310). Technologie alimentaire (domaine 67 de l'ICS) ; ...
070310 - - Oignons et échalotes; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/166/Add.1 Afrique du Sud 09/09/2014 Addendum
...
...
43 - VÉHICULES ROUTIERS; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/165/Add.1 Afrique du Sud 09/09/2014 Addendum
...
43 - Pelleteries et fourrures; pelleteries factices; ...
43 - VÉHICULES ROUTIERS; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/148/Add.1 Afrique du Sud 01/09/2014 Addendum
...
0813 - Fruits séchés autres que ceux des nos 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre.;

0813 - Fruits séchés autres que ceux des nos 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre.; ...
67.080 - Fruits. Légumes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
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G/TBT/N/ZAF/178 Afrique du Sud 16/07/2014 Notification ordinaire
Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques (Chapitre 3 du SH). Poissons et produits de la pêche (ICS 67.120.30) ; ...
03 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques; ...
67.120.30 - Poissons et produits de la pêche; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/86/Rev.1/Add.1 Afrique du Sud 25/06/2014 Addendum
Fèves de soja, même concassées (SH 1201); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ; ...
1201 - Fèves de soja, même concassées.; ...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; 67.200.20 - Graines oléagineuses; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/85/Rev.1/Add.1 Afrique du Sud 25/06/2014 Addendum
Graines de tournesol, même concassées (SH 1206); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ; ...
1206 - Graines de tournesol, même concassées.;

1206 - Graines de tournesol, même concassées.; ...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
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G/TBT/N/ZAF/177 Afrique du Sud 16/06/2014 Notification ordinaire
Coiffures de sécurité (SH 650610); Matériel de protection de la tête (ICS 13.340.20) ; ...
650610 - - Coiffures de sécurité; ...
13.340.20 - Matériel de protection de la tête; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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G/TBT/N/ZAF/66/Rev.1 Afrique du Sud 11/06/2014 Révision
PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES (Chapitre 16 du SH); SUCRES ET SUCRERIES (Chapitre 17 du SH); CACAO ET SES PRÉPARATIONS (Chapitre 18 du SH); Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n° 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs (SH 1901); Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé (SH 1902); Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires (SH 1903); Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs (SH 1904); Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires (SH 1905); Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (SH 2001); Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (SH 2002); Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (SH 2003); Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06 (SH 2004); Autres légumes préparés ou conservés autrement. ;TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (Domaine 67 de l'ICS), Produits alimentaires en général (ICS 67.040) ; ...
16 - Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques; 17 - Sucres et sucreries; 18 - Cacao et ses préparations; 1901 - Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 04.01 à 04.04, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.; 1902 - Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.; 1903 - Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires.; 1904 - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs.; 1905 - Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires.; 2001 - Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique.; 2002 - Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.; 2003 - Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique.; 2004 - Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 20.06.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; 67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/176 Afrique du Sud 06/06/2014 Notification ordinaire
Produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs (chapitre 4 du SH); Lait et produits laitiers en général (ICS 67.100.01), Lait et produits laitiers transformés (ICS 67.100.10) ; ...
04 - Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; ...
67.100.01 - Lait et produits laitiers en général; 67.100.10 - Lait et produits laitiers transformés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/167/Add.1 Afrique du Sud 27/05/2014 Addendum
...
8539 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.;

8539 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.; ...
29.140 - Lampes et accessoires; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/153/Add.1 Afrique du Sud 20/05/2014 Addendum
...
851610 - - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques;

851610 - - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; ...
91.140.65 - Appareils de chauffage de l'eau; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/141/Rev.1/Add.1 Afrique du Sud 20/05/2014 Addendum
...
7016 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires.;

7016 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires.; ...
81.040.20 - Verre dans la construction; 91.100 - Matériaux de construction; 91.190 - Accessoires pour le bâtiment; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/175 Afrique du Sud 07/03/2014 Notification ordinaire
...
1006 - Riz.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/174 Afrique du Sud 28/02/2014 Notification ordinaire
...
0702 - Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.; ...
67.080 - Fruits. Légumes; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/168/Add.1 Afrique du Sud 21/02/2014 Addendum
...
07133 - - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :;

07133 - - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :; ...
67.080 - Fruits. Légumes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/160/Add.1/Corr.1 Afrique du Sud 17/02/2014 Corrigendum
...
080440 - - Avocats;

080440 - - Avocats; ...
65 - AGRICULTURE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/173 Afrique du Sud 14/02/2014 Notification ordinaire
Électrotechnique en général (ICS 29.020). Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 volts (SH 8535); Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 volts (SH 8536). ; ...
8535 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts.; 8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.; ...
29.020 - Électrotechnique en général; ...
Protection de l'environnement; ...
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G/TBT/N/ZAF/164/Add.1 Afrique du Sud 13/02/2014 Addendum
...
8539 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.;

8539 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.; ...
29.140 - Lampes et accessoires; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
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