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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/TZA/493 Tanzanie 13/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.160 - Boissons; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/CHN/1511 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
9022 - Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement.; ...
11.040.50 - Appareils de radiographie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1514 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
630720 - - Ceintures et gilets de sauvetage; ...
13.340.99 - Autres équipements de protection; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1513 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
9022 - Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement.; ...
11.040.50 - Appareils de radiographie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1515 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1510 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
3926 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14.; 6116 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.; ...
13.340.40 - Protection de la main et du bras; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/CHN/1507 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
8418 - Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15.; ...
27.010 - Ingénierie de l'énergie et de la transmission de la chaleur en général; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/CHN/1509 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.; ...
11.200 - Contrôle des naissances. Contraceptifs mécaniques; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/CHN/1512 Chine 13/11/2020 Notification ordinaire
...
482390 - - Autres; 940520 - - Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques; ...
13.100 - Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/UKR/157/Add.1 Ukraine 13/11/2020 Addendum
Produits textiles ...
...
59.060 - Fibres textiles;

59.060 - Fibres textiles; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En
G/TBT/N/TPKM/439 Taipei chinois 13/11/2020 Notification ordinaire
...
94016 - - Autres sièges, avec bâti en bois :; 94017 - - Autres sièges, avec bâti en métal :; 940180 - - Autres sièges; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/TZA/492 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.180 - Sucre. Produits sucrés. Amidon; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BOL/3/Add.9 Bolivie, État plurinational de 12/11/2020 Addendum
Procédés dans l'industrie alimentaire (ICS 67.020), Produits alimentaires en général (ICS 67.040) ; ...
...
67.020 - Procédés dans l'industrie alimentaire; 67.040 - Produits alimentaires en général;

67.020 - Procédés dans l'industrie alimentaire; 67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/TZA/484 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/EU/757 Union européenne 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/TZA/486 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/485 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/489 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/491 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1257 Ouganda 12/11/2020 Notification ordinaire
...
04 - Laits et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; 210390 - - Autres; ...
67.200.10 - Corps gras d'origines animale et végétale; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En

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