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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/KEN/961/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
8708 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05.; 8708 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05.; ...
43.060.30 - Système de refroidissement. Système de lubrification; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/USA/1655/Add.1 États-Unis d'Amérique 23/10/2020 Addendum
...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; 27.080 - Pompes à chaleur;

13.020 - Protection de l'environnement; 23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; 27.080 - Pompes à chaleur; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/KEN/969/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
...
43.060.30 - Système de refroidissement. Système de lubrification;

43.060.30 - Système de refroidissement. Système de lubrification; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/ECU/490/Add.1 Équateur 23/10/2020 Addendum
La norme technico-sanitaire notifiée s'applique à toutes les personnes physiques ou morales, nationales ou étrangères, liées aux processus de fabrication, de production, d'élaboration, de préparation, de conditionnement, d'emballage, de production sous douane, de transport, de stockage et de commercialisation sur le territoire équatorien d'aliments transformés destinés à la consommation humaine ainsi qu'aux établissements d'alimentation collective. ...
...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
Es
G/TBT/N/UGA/913/Add.1 Ouganda 23/10/2020 Addendum
Bistouris stériles Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils (chapitre 90 du SH). Instruments et matériaux chirurgicaux (ICS 11.040.30). ...
90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico- chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils; 9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.; ...
11.040.30 - Instruments et matériaux chirurgicaux; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/IND/44/Add.9 Inde 23/10/2020 Addendum
...
...
33 - TÉLÉCOMMUNICATIONS. TECHNIQUE AUDIO ET VIDÉO; 35 - TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION. MACHINES DE BUREAU; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/KEN/963/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
8421 - Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.; 8421 - Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz.; ...
43.060.20 - Compresseurs et circuits d'admission et d'échappement; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KEN/926/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
0203 - Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées.;

0203 - Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées.; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KEN/968/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
...
67.080.20 - Légumes et produits dérivés;

67.080.20 - Légumes et produits dérivés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KEN/970/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
...
43.040 - Systèmes automobiles;

43.040 - Systèmes automobiles; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1239 Ouganda 23/10/2020 Notification ordinaire
...
070993 - - - Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.); ...
67.080.20 - Légumes et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1238 Ouganda 23/10/2020 Notification ordinaire
...
871410 - - De motocycles (y compris les cyclomoteurs); ...
43.140 - Motocycles et cyclomoteurs; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KOR/832/Add.1 Corée, République de 23/10/2020 Addendum
Produits forestiers (bois sciés, bois traités avec un produit de conservation, bois ignifugés, lamellé-collé, contreplaqué, panneaux de fibres, panneaux à lamelles orientées, parquets, briquettes de bois, briquettes de charbon de bois, charbon de bois) ...
...
79 - TECHNOLOGIE DU BOIS;

79 - TECHNOLOGIE DU BOIS; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/KEN/958/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/EU/755 Union européenne 23/10/2020 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/KEN/962/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
842123 - -- Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression; 842123 - -- Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression; ...
43.060.30 - Système de refroidissement. Système de lubrification; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/EU/754 Union européenne 22/10/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Autre; ...
En
G/TBT/N/KOR/933 Corée, République de 22/10/2020 Notification ordinaire
...
...
11.120 - Pharmacie; ...
Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; Autre; ...
En
G/TBT/N/JPN/677 Japon 22/10/2020 Notification ordinaire
...
30 - Produits pharmaceutiques; ...
11.120 - Pharmacie; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/THA/494/Rev.1/Add.1 Thaïlande 22/10/2020 Addendum
...
3917 - Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques.; ...
23.040.20 - Canalisations en matières plastiques; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En

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