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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/UGA/1409 Ouganda 17/09/2021 Notification ordinaire
...
640510 - - A dessus en cuir naturel ou reconstitué; ...
61.060 - Chaussures; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1411 Ouganda 17/09/2021 Notification ordinaire
...
950662 - - - Gonflables; ...
97.220.40 - Équipements de sports de plein air et aquatiques; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/BDI/139
G/TBT/N/KEN/1126
G/TBT/N/RWA/518
G/TBT/N/TZA/628
G/TBT/N/UGA/1412
Rwanda 17/09/2021 Notification ordinaire
...
240220 - - Cigarettes contenant du tabac; ...
65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/BRA/1260 Brésil 16/09/2021 Notification ordinaire
...
9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.; ...
11.040 - Matériel médical; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/THA/628 Thaïlande 16/09/2021 Notification ordinaire
...
...
97.040.50 - Petits appareils de cuisine; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/THA/629 Thaïlande 16/09/2021 Notification ordinaire
...
...
97.040.50 - Petits appareils de cuisine; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/BRA/658/Add.3/Corr.1 Brésil 16/09/2021 Corrigendum
Citernes mobiles et conteneurs pour vrac (IBC) utilisés dans le transport terrestre de certaines marchandises dangereuses ; ...
...
13.300 - Protection contre les matières dangereuses; 23.020.20 - Réservoirs et récipients sur véhicules; 55.180 - Distribution des marchandises; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BRA/272/Add.8 Brésil 16/09/2021 Addendum
Ouvrages en acier (Chapitre 73 du SH);  Câbles en acier d'usage général ...
73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier; ...
77.140 - Produits en fonte et produits en acier;

03.120.20 - Certification des produits et des entreprises. Évaluation de la conformité; 77.140 - Produits en fonte et produits en acier; ...
...
En
G/TBT/N/BRA/1261 Brésil 16/09/2021 Notification ordinaire
...
9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.; ...
11.040 - Matériel médical; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BRA/1262 Brésil 16/09/2021 Notification ordinaire
...
9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/TPKM/465 Taipei chinois 16/09/2021 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/THA/630 Thaïlande 16/09/2021 Notification ordinaire
...
...
97.040.50 - Petits appareils de cuisine; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/PHL/233/Add.2 Philippines 15/09/2021 Addendum
Cigarettes électroniques et produits à tabac chauffé; Tabac, produits du tabac et équipements connexes (ICS 65.160) ...
24 - Tabacs et succédanés de tabac fabriques;

24 - Tabacs et succédanés de tabac fabriques; ...
65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes;

65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BRA/1154/Add.7/Corr.1 Brésil 15/09/2021 Corrigendum
...
2936 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques.; 2937 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones.; 2941 - Antibiotiques.; 30 - Produits pharmaceutiques;

2936 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques.; 2937 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones.; 2941 - Antibiotiques.; 30 - Produits pharmaceutiques; ...
11.120 - Pharmacie;

11.120 - Pharmacie; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/KOR/968/Add.1 Corée, République de 15/09/2021 Addendum
Denrées alimentaires ...
...
67.040 - Produits alimentaires en général;

67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/USA/1773/Add.1 États-Unis d'Amérique 15/09/2021 Addendum
...
8703 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type «break» et les voitures de course.; ...
13.020 - Protection de l'environnement; 43.020 - Véhicules routiers en général; 75.160 - Combustibles; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/JPN/698/Add.1 Japon 15/09/2021 Addendum
Systèmes de transmission de données de faible puissance ...
...
...
Non spécifié; ...
En
G/TBT/N/USA/1484/Add.1 États-Unis d'Amérique 15/09/2021 Addendum
Transformateurs de distribution; transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs (SH 8504); Protection de l'environnement (ICS 13.020), Modes opératoires et conditions d'essai en général (ICS 19.020), transformateurs. Bobines d'inductance (ICS 29.180) ...
8504 - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.; ...
13.020 - Protection de l'environnement; 19.020 - Procédures et conditions d'essai en général; 29.180 - Transformateurs. Bobines d'inductance; ...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/JPN/688/Add.1 Japon 15/09/2021 Addendum
Systèmes radio à bande ultra large ...
...
33.060 - Radiocommunications; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/BRA/46/Add.1 Brésil 15/09/2021 Addendum
Éthylomètres portatifs ou non portatifs ...
9026 - Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32.; ...
71.040.10 - Laboratoires d'analyse chimique. Matériel de laboratoire; ...
...
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