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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/TZA/488 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/489 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/490 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/491 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/492 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.180 - Sucre. Produits sucrés. Amidon; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1254 Ouganda 11/11/2020 Notification ordinaire
...
1801 - Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.; 1802 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao.; 1803 - Pâte de cacao, même dégraissée.; 1804 - Beurre, graisse et huile de cacao.; 1805 - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.; ...
67.140.30 - Cacao; ...
Prescriptions en matière de qualité; Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1255 Ouganda 11/11/2020 Notification ordinaire
...
1801 - Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.; 1802 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao.; 1803 - Pâte de cacao, même dégraissée.; 1804 - Beurre, graisse et huile de cacao.; 1805 - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.; ...
67.140.30 - Cacao; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1256 Ouganda 11/11/2020 Notification ordinaire
...
01 - Animaux vivants; 1801 - Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.; 1802 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao.; 1803 - Pâte de cacao, même dégraissée.; 1804 - Beurre, graisse et huile de cacao.; 1805 - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.; ...
67.140.30 - Cacao; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
En
G/TBT/N/JAM/95 Jamaïque 11/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; 67.230 - Aliments pré-emballés et cuisinés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/DNK/104 Danemark 11/11/2020 Notification ordinaire
...
01 - Animaux vivants; ...
65.020.30 - Élevage et reproduction animale; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/EU/756 Union européenne 10/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Autre; ...
En
G/TBT/N/UGA/1246 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
...
681019 - - - Autres; ...
91.100.30 - Béton et produits en béton; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1247 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
...
271490 - - Autres; ...
75.140 - Cires, produits bitumineux et autres produits pétroliers; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1248 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
...
392010 - - En polymères de l'éthylène; ...
91.120.30 - Étanchéité à l'eau; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1249 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
...
392010 - - En polymères de l'éthylène; ...
91.120.30 - Étanchéité à l'eau; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1250 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
...
020130 - - Désossées; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/UGA/1251 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
...
020329 - - - Autres; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/UGA/1252 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
...
020322 - - - Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/UGA/1253 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
...
020810 - - De lapins ou de lièvres; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/KEN/1027 Kenya 10/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En

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