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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/ZAF/169/Corr.1 Afrique du Sud 14/01/2014 Corrigendum
Graines de tournesol, même concassées (SH 1206); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ; ...
1206 - Graines de tournesol, même concassées.;

1206 - Graines de tournesol, même concassées.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/170/Corr.1 Afrique du Sud 14/01/2014 Corrigendum
Fèves de soja, même concassées (SH 1201); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ; ...
1201 - Fèves de soja, même concassées.;

1201 - Fèves de soja, même concassées.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; 67.200.20 - Graines oléagineuses;

67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/85/Rev.1 Afrique du Sud 14/01/2014 Révision
Graines de tournesol, même concassées (SH 1206); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ; ...
1206 - Graines de tournesol, même concassées.; ...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/86/Rev.1 Afrique du Sud 14/01/2014 Révision
Fèves de soja, même concassées (SH 1201); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ; ...
1201 - Fèves de soja, même concassées.; ...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; 67.200.20 - Graines oléagineuses; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/172/Add.1 Afrique du Sud 16/12/2013 Addendum
Viande, produits à base de viande ou d'origine animale (ICS 67.120); Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05 (SH 0207). ; ...
0207 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.;

0207 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.; ...
67.120 - Viande, produits à base de viande ou d'origine animale; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/172 Afrique du Sud 11/12/2013 Notification ordinaire
Viande, produits à base de viande ou d'origine animale (ICS 67.120); Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05 (SH 0207). ; ...
0207 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.; ...
67.120 - Viande, produits à base de viande ou d'origine animale; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/171 Afrique du Sud 11/12/2013 Notification ordinaire
Luminaires (ICS 29.140.40); Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs (SH 9405). ; ...
9405 - Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.; ...
29.140.40 - Luminaires; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/160/Add.1 Afrique du Sud 19/11/2013 Addendum
...
080440 - - Avocats;

080440 - - Avocats; ...
65 - AGRICULTURE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/163/Add.1 Afrique du Sud 06/11/2013 Addendum
...
842382 - -- D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg; 842389 - -- Autres;

842382 - -- D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg; 842389 - -- Autres; ...
...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
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G/TBT/N/ZAF/169 Afrique du Sud 05/11/2013 Révision
Graines de tournesol, même concassées (SH 1206); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ; ...
1206 - Graines de tournesol, même concassées.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/170 Afrique du Sud 05/11/2013 Révision
Fèves de soja, même concassées (SH 1201); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ; ...
1201 - Fèves de soja, même concassées.; ...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
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G/TBT/N/ZAF/168 Afrique du Sud 11/10/2013 Notification ordinaire
...
07133 - - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :; ...
67.080 - Fruits. Légumes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
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G/TBT/N/ZAF/141/Rev.1 Afrique du Sud 10/09/2013 Révision
...
7016 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires.; ...
81.040.20 - Verre dans la construction; 91.100 - Matériaux de construction; 91.190 - Accessoires pour le bâtiment; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/155/Add.1 Afrique du Sud 10/09/2013 Addendum
...
3923 - Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.;

3923 - Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.; ...
55.080 - Sacs. Pochettes; 83.140.99 - Autres produits en élastomères ou en matières plastiques; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/162/Add.2 Afrique du Sud 30/08/2013 Addendum
...
...
33 - TÉLÉCOMMUNICATIONS. TECHNIQUE AUDIO ET VIDÉO; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/167 Afrique du Sud 04/07/2013 Notification ordinaire
...
8539 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.; ...
29.140 - Lampes et accessoires; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/158/Add.1 Afrique du Sud 28/06/2013 Addendum
...
200980 - - Jus de tout autre fruit ou légume;

200980 - - Jus de tout autre fruit ou légume; ...
67.160 - Boissons; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/157/Add.1 Afrique du Sud 28/06/2013 Addendum
...
100300 - Orge.;

100300 - Orge.; ...
65 - AGRICULTURE; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/147/Add.3 Afrique du Sud 28/06/2013 Addendum
...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ZAF/147/Add.4 Afrique du Sud 28/06/2013 Addendum
...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es

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