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G/TBT/N/ZAF/174
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Afrique du Sud |
28/02/2014 |
Notification ordinaire |
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0702 - Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.;
...
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67.080 - Fruits. Légumes;
...
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/168/Add.1
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Afrique du Sud |
21/02/2014 |
Addendum |
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07133 - - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :;
07133 - - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :; ...
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67.080 - Fruits. Légumes; ...
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Information des consommateurs, Étiquetage; ...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/160/Add.1/Corr.1
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Afrique du Sud |
17/02/2014 |
Corrigendum |
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080440 - - Avocats;
080440 - - Avocats; ...
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/173
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Afrique du Sud |
14/02/2014 |
Notification ordinaire |
Électrotechnique en général (ICS 29.020). Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 volts (SH 8535); Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 volts (SH 8536). ;
...
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8535 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts.; 8536 - Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts.;
...
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29.020 - Électrotechnique en général;
...
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Protection de l'environnement;
...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/164/Add.1
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Afrique du Sud |
13/02/2014 |
Addendum |
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8539 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.;
8539 - Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.; ...
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29.140 - Lampes et accessoires; ...
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Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/169/Corr.1
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Afrique du Sud |
14/01/2014 |
Corrigendum |
Graines de tournesol, même concassées (SH 1206); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ; ...
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1206 - Graines de tournesol, même concassées.;
1206 - Graines de tournesol, même concassées.; ...
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67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
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Information des consommateurs, Étiquetage; ...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/170/Corr.1
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Afrique du Sud |
14/01/2014 |
Corrigendum |
Fèves de soja, même concassées (SH 1201); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ; ...
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1201 - Fèves de soja, même concassées.;
1201 - Fèves de soja, même concassées.; ...
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67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; 67.200.20 - Graines oléagineuses;
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; ...
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Information des consommateurs, Étiquetage; ...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/85/Rev.1
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Afrique du Sud |
14/01/2014 |
Révision |
Graines de tournesol, même concassées (SH 1206); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ;
...
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1206 - Graines de tournesol, même concassées.;
...
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Information des consommateurs, Étiquetage;
...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/86/Rev.1
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Afrique du Sud |
14/01/2014 |
Révision |
Fèves de soja, même concassées (SH 1201); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ;
...
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1201 - Fèves de soja, même concassées.;
...
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67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; 67.200.20 - Graines oléagineuses;
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Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes;
...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/172/Add.1
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Afrique du Sud |
16/12/2013 |
Addendum |
Viande, produits à base de viande ou d'origine animale (ICS 67.120); Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05 (SH 0207). ; ...
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0207 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.;
0207 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.; ...
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67.120 - Viande, produits à base de viande ou d'origine animale; ...
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Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/172
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Afrique du Sud |
11/12/2013 |
Notification ordinaire |
Viande, produits à base de viande ou d'origine animale (ICS 67.120); Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05 (SH 0207). ;
...
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0207 - Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05.;
...
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67.120 - Viande, produits à base de viande ou d'origine animale;
...
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Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/171
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Afrique du Sud |
11/12/2013 |
Notification ordinaire |
Luminaires (ICS 29.140.40); Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs (SH 9405). ;
...
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9405 - Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.;
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29.140.40 - Luminaires;
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Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/160/Add.1
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Afrique du Sud |
19/11/2013 |
Addendum |
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080440 - - Avocats;
080440 - - Avocats; ...
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/163/Add.1
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Afrique du Sud |
06/11/2013 |
Addendum |
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842382 - -- D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg; 842389 - -- Autres;
842382 - -- D'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg; 842389 - -- Autres; ...
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Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/169
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Afrique du Sud |
05/11/2013 |
Révision |
Graines de tournesol, même concassées (SH 1206); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ;
...
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1206 - Graines de tournesol, même concassées.;
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67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE;
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Information des consommateurs, Étiquetage;
...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/170
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Afrique du Sud |
05/11/2013 |
Révision |
Fèves de soja, même concassées (SH 1201); TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE (domaine 67 de l'ICS). ;
...
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1201 - Fèves de soja, même concassées.;
...
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67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE;
...
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Information des consommateurs, Étiquetage;
...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/168
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Afrique du Sud |
11/10/2013 |
Notification ordinaire |
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07133 - - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) :;
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67.080 - Fruits. Légumes;
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Information des consommateurs, Étiquetage;
...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/141/Rev.1
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Afrique du Sud |
10/09/2013 |
Révision |
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7016 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires.;
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81.040.20 - Verre dans la construction; 91.100 - Matériaux de construction; 91.190 - Accessoires pour le bâtiment;
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Protection de la santé et de la vie des personnes;
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/155/Add.1
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Afrique du Sud |
10/09/2013 |
Addendum |
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3923 - Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.;
3923 - Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.; ...
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55.080 - Sacs. Pochettes; 83.140.99 - Autres produits en élastomères ou en matières plastiques; ...
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
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En
Fr
Es
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G/TBT/N/ZAF/162/Add.2
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Afrique du Sud |
30/08/2013 |
Addendum |
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33 - TÉLÉCOMMUNICATIONS. TECHNIQUE AUDIO ET VIDÉO; ...
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Information des consommateurs, Étiquetage; ...
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En
Fr
Es
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