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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/TZA/490 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BRA/1098 Brésil 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/488 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TZA/487 Tanzanie 12/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1255 Ouganda 11/11/2020 Notification ordinaire
...
1801 - Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.; 1802 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao.; 1803 - Pâte de cacao, même dégraissée.; 1804 - Beurre, graisse et huile de cacao.; 1805 - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.; ...
67.140.30 - Cacao; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/TPKM/416/Add.1 Taipei chinois 11/11/2020 Addendum
Urinoirs à chasse d'eau; Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique (SH 6910) ...
6910 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.;

6910 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.; ...
91.140.70 - Installations sanitaires;

91.140.70 - Installations sanitaires; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/DNK/104 Danemark 11/11/2020 Notification ordinaire
...
01 - Animaux vivants; ...
65.020.30 - Élevage et reproduction animale; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/UGA/1254 Ouganda 11/11/2020 Notification ordinaire
...
1801 - Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.; 1802 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao.; 1803 - Pâte de cacao, même dégraissée.; 1804 - Beurre, graisse et huile de cacao.; 1805 - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.; ...
67.140.30 - Cacao; ...
Prescriptions en matière de qualité; Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1256 Ouganda 11/11/2020 Notification ordinaire
...
01 - Animaux vivants; 1801 - Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.; 1802 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao.; 1803 - Pâte de cacao, même dégraissée.; 1804 - Beurre, graisse et huile de cacao.; 1805 - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.; ...
67.140.30 - Cacao; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
En
G/TBT/N/JAM/95 Jamaïque 11/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67 - TECHNOLOGIE ALIMENTAIRE; 67.230 - Aliments pré-emballés et cuisinés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/UGA/1248 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
...
392010 - - En polymères de l'éthylène; ...
91.120.30 - Étanchéité à l'eau; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1249 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
...
392010 - - En polymères de l'éthylène; ...
91.120.30 - Étanchéité à l'eau; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1250 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
...
020130 - - Désossées; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/KEN/1028 Kenya 10/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1247 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
...
271490 - - Autres; ...
75.140 - Cires, produits bitumineux et autres produits pétroliers; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/EGY/70/Add.1 Égypte 10/11/2020 Addendum
...
...
97.200.50 - Jouets; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/EGY/164/Add.3 Égypte 10/11/2020 Addendum
Jouets (ICS 97.200.50) ...
...
97.200.50 - Jouets;

97.200.50 - Jouets; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/TPKM/425/Add.1 Taipei chinois 10/11/2020 Addendum
Carreaux pour l'extérieur, chapitre 6907 de la NCCD ...
6907 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique.;

6907 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique.; ...
91.100.23 - Carreaux et dalles en céramique;

91.100.23 - Carreaux et dalles en céramique; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/KEN/1029 Kenya 10/11/2020 Notification ordinaire
...
...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1246 Ouganda 10/11/2020 Notification ordinaire
...
681019 - - - Autres; ...
91.100.30 - Béton et produits en béton; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En

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