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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/CHE/241/Add.1 Suisse 12/10/2020 Addendum

Produits chimiques et produits biocides (mélanges/préparations).

...
...
71 - GÉNIE CHIMIQUE;

71 - GÉNIE CHIMIQUE; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1084 Brésil 12/10/2020 Notification ordinaire
...
8703 - Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course.; ...
43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/GHA/17 Ghana 12/10/2020 Notification ordinaire
...
...
67.140.30 - Cacao; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/KEN/1024 Kenya 12/10/2020 Notification ordinaire
...
...
71.100 - Produits de l'industrie chimique; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/KEN/1025 Kenya 12/10/2020 Notification ordinaire
...
...
67.140.30 - Cacao; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/TPKM/435 Taipei chinois 12/10/2020 Notification ordinaire
...
...
67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/KEN/1026 Kenya 12/10/2020 Notification ordinaire
...
...
67.140.30 - Cacao; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/KEN/925/Add.1 Kenya 12/10/2020 Addendum
...
0204 - Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées.; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande;

67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr
G/TBT/N/TPKM/436 Taipei chinois 12/10/2020 Notification ordinaire
...
3926 - Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14.; 4421 - Autres ouvrages en bois.; 7326 - Autres ouvrages en fer ou en acier.; ...
97.140 - Ameublement; 97.190 - Équipements pour les enfants; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/GHA/18 Ghana 12/10/2020 Notification ordinaire
...
...
67.140.30 - Cacao; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/GHA/19 Ghana 12/10/2020 Notification ordinaire
...
18 - Cacao et ses préparations; ...
67.140.30 - Cacao; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/USA/1562/Add.1 États-Unis d'Amérique 09/10/2020 Addendum
Sécurité des voies ferrées; Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails (SH 7302); Qualité (ICS 03.120), Modes opératoires et conditions d'essai en général (ICS 19.020), Génie ferroviaire en général (ICS 45.020), Matériaux et composants pour les chemins de fer (ICS 45.040), Rails et éléments constitutifs de la ligne de chemin de fer (ICS 45.080) ...
7302 - Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails.;

7302 - Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails.; ...
03.120 - Qualité; 19.020 - Procédures et conditions d'essai en général; 45.020 - Génie ferroviaire en général; 45.040 - Matériaux et composants pour les chemins de fer; 45.080 - Rails et éléments constitutifs de la ligne de chemin de fer;

03.120 - Qualité; 19.020 - Procédures et conditions d'essai en général; 45.020 - Génie ferroviaire en général; 45.040 - Matériaux et composants pour les chemins de fer; 45.080 - Rails et éléments constitutifs de la ligne de chemin de fer; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/KEN/1023 Kenya 09/10/2020 Notification ordinaire
...
18 - Cacao et ses préparations; ...
67.140.30 - Cacao; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/USA/1555/Add.1 États-Unis d'Amérique 09/10/2020 Addendum
Essai des sources d'émissions atmosphériques; Qualité (ICS 03.120), Qualité de l'air (ICS 13.040), Essais d'environnement (ICS 19.040). ...
...
03.120 - Qualité; 13.040 - Qualité de l'air; 19.040 - Essais d'environnement;

03.120 - Qualité; 13.040 - Qualité de l'air; 19.040 - Essais d'environnement; ...
Protection de l'environnement; ...
En Fr Es
G/TBT/N/PER/125 Pérou 09/10/2020 Notification ordinaire
...
290511 - -- Méthanol (alcool méthylique); ...
71.080.60 - Alcools. Éthers; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/940/Add.2 Brésil 09/10/2020 Addendum
Code(s) du SH: 2936, 2937, 3001, 3002, 3003, 3004, 3006 (dispositifs médicaux) ...
2936 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques.; 2937 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones.; 3001 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.; 3002 - Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.;

2936 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques.; 2937 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones.; 3001 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.; 3002 - Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; 2936 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques.; 2937 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones.; 3001 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.; 3002 - Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; ...
11.040 - Matériel médical;

11.040 - Matériel médical; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/USA/1523/Add.2 États-Unis d'Amérique 09/10/2020 Addendum
Émissions de moteurs de bateaux diesel; - Moteurs pour la propulsion de bateaux (SH 840810); Protection de l'environnement (ICS 13.020), Qualité de l'air (ICS 13.040), Moteurs et systèmes de propulsion marins (ICS 47.020.20) ...
840810 - - Moteurs pour la propulsion de bateaux;

840810 - - Moteurs pour la propulsion de bateaux; ...
13.020 - Protection de l'environnement; 13.040 - Qualité de l'air; 47.020.20 - Moteurs et systèmes de propulsion marins;

13.020 - Protection de l'environnement; 13.040 - Qualité de l'air; 47.020.20 - Moteurs et systèmes de propulsion marins; ...
Protection de l'environnement; Harmonisation; Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/USA/1584/Add.1 États-Unis d'Amérique 09/10/2020 Addendum
Produits de fibres textiles; industrie textile et technologie du cuir (Vocabulaires) (ICS 01.040.59), fibres textiles (ICS 59.060) ...
...
01.040.59 - Industrie textile et technologie du cuir (Vocabulaires); 59.060 - Fibres textiles;

01.040.59 - Industrie textile et technologie du cuir (Vocabulaires); 59.060 - Fibres textiles; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Harmonisation; Réduction des coûts et accroissement de la productivité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/IND/44/Add.8 Inde 09/10/2020 Addendum
...
...
33 - TÉLÉCOMMUNICATIONS. TECHNIQUE AUDIO ET VIDÉO; 35 - TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION. MACHINES DE BUREAU; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ISR/1061/Add.1/Corr.1 Israël 09/10/2020 Corrigendum
Trampolines à usage familial; (SH 950699; ICS 97.200.50) ...
950699 - -- Autres;

950699 - -- Autres; ...
97.200.50 - Jouets;

97.200.50 - Jouets; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr

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