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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/BRA/1214/Corr.2 Brésil 15/09/2021 Corrigendum
...
841459 - - - Autres;

841459 - - - Autres; ...
23.120 - Ventilateurs et climatiseurs;

23.120 - Ventilateurs et climatiseurs; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En Es
G/TBT/N/BRA/842/Add.3/Corr.1 Brésil 15/09/2021 Corrigendum
Dispositifs médicaux ...
...
11.040 - Matériel médical;

11.040 - Matériel médical; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/UGA/1397 Ouganda 14/09/2021 Notification ordinaire
...
290531 - - - Ethylène glycol (éthanediol); ...
71.080.60 - Alcools. Éthers; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1398 Ouganda 14/09/2021 Notification ordinaire
...
300590 - - Autres; ...
11.040.30 - Instruments et matériaux chirurgicaux; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BRA/1248 Brésil 14/09/2021 Notification ordinaire
...
3001 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; ...
11 - TECHNOLOGIES DE LA SANTÉ; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/BRA/1255 Brésil 14/09/2021 Notification ordinaire
...
3002 - Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; ...
11.040.20 - Matériel de transfusion, de perfusion et d'injection; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/BRA/1257 Brésil 14/09/2021 Notification ordinaire
...
9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.; ...
11.040 - Matériel médical; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/USA/1630/Add.1 États-Unis d'Amérique 14/09/2021 Addendum
Pièces détachées ou pièces modifiées de véhicules; Véhicules routiers en général (ICS 43.020), Systèmes automobiles (ICS 43.040). ...
...
43.020 - Véhicules routiers en général; 43.040 - Systèmes automobiles;

43.020 - Véhicules routiers en général; 43.040 - Systèmes automobiles; ...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/UGA/1404 Ouganda 14/09/2021 Notification ordinaire
...
2201 - Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige.; ...
13.060.10 - Eau d'origine naturelle; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/CHE/262 Suisse 14/09/2021 Notification ordinaire
...
...
33.050 - Équipements terminaux de télécommunication; ...
Impératifs de la sécurité nationale; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/1406 Ouganda 14/09/2021 Notification ordinaire
...
6309 - Articles de friperie.; ...
59.080.01 - Textiles en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/UGA/1396 Ouganda 14/09/2021 Notification ordinaire
...
320910 - - A base de polymères acryliques ou vinyliques; ...
87.040 - Peintures et vernis; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1399 Ouganda 14/09/2021 Notification ordinaire
...
392690 - - Autres; ...
71.100.70 - Cosmétiques. Produits d'hygiène corporelle; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/UGA/1401 Ouganda 14/09/2021 Notification ordinaire
...
2201 - Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige.; ...
13.060.10 - Eau d'origine naturelle; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BRA/1249 Brésil 14/09/2021 Notification ordinaire
...
3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; ...
11.040.40 - Implants chirurgicaux, prothèses et orthèses; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/ECU/489/Add.2 Équateur 14/09/2021 Addendum

Champ d'application: les dispositions de la norme technico-sanitaire notifiée s'appliquent à toutes les personnes physiques ou morales, nationales ou étrangères, installées sur le territoire national qui fabriquent, stockent, emballent, empaquettent, conditionnent, transforment sous douane, écoulent, importent, distribuent et commercialisent des produits cosmétiques contenant de l'alcool ou des produits d'hygiène domestique ayant des propriétés désinfectantes. Stérilisation et désinfection (ICS 11.080).

...
...
11.080 - Stérilisation et désinfection;

11.080 - Stérilisation et désinfection; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/BRA/1256 Brésil 14/09/2021 Notification ordinaire
...
9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.; ...
11.200 - Contrôle des naissances. Contraceptifs mécaniques; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/DNK/118 Danemark 14/09/2021 Notification ordinaire
...
...
43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/BRA/1252 Brésil 14/09/2021 Notification ordinaire
...
3002 - Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; ...
11.100 - Médecine de laboratoire; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/BRA/1253 Brésil 14/09/2021 Notification ordinaire
...
3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; ...
11.040.25 - Seringues, aiguilles et cathéters; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es

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