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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/ZAF/242/Add.1 Afrique du Sud 25/11/2020 Addendum
Thé et produits connexes ...
0902 - Thé, même aromatisé.;

0902 - Thé, même aromatisé.; ...
67.140.10 - Thé;

67.140.10 - Thé; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/ZAF/241/Add.1 Afrique du Sud 25/11/2020 Addendum
Café, chicorée et produits connexes ...
...
67.140.20 - Café et substituts du café;

67.140.20 - Café et substituts du café; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Autre; ...
En
G/TBT/N/ECU/401/Add.1 Équateur 25/11/2020 Addendum
...
210500 - Glaces de consommation, même contenant du cacao.; 210690 - - Autres;

2105 - Glaces de consommation, même contenant du cacao.; 210500 - Glaces de consommation, même contenant du cacao.; 210690 - - Autres; ...
67.100.40 - Crèmes glacées et glaces;

67.100.40 - Crèmes glacées et glaces; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/ECU/370/Add.1 Équateur 25/11/2020 Addendum
...
160210 - - Préparations homogénéisées; 160220 - - De foies de tous animaux; 160231 - -- De dinde; 160232 - -- De coqs et de poules; 160239 - -- Autres; 160241 - -- Jambons et leurs morceaux; 160242 - -- Epaules et leurs morceaux; 160249 - -- Autres, y compris les mélanges; 160250 - - De l'espèce bovine; 160290 - - Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux;

1602 - Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang.; 160210 - - Préparations homogénéisées; 160220 - - De foies de tous animaux; 160231 - -- De dinde; 160232 - -- De coqs et de poules; 160239 - -- Autres; 160241 - -- Jambons et leurs morceaux; 160242 - -- Epaules et leurs morceaux; 160249 - -- Autres, y compris les mélanges; 160250 - - De l'espèce bovine; 160290 - - Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux; ...
67.120.10 - Viande et produits à base de viande;

67.120.10 - Viande et produits à base de viande; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/ISR/1177 Israël 25/11/2020 Notification ordinaire
...
2204 - Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09.; ...
67.160.10 - Boissons alcoolisées; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/ECU/357/Rev.2 Équateur 25/11/2020 Révision
...
85444 - - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V :; 854460 - - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V; ...
29.060.20 - Câbles; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/ECU/420/Rev.1 Équateur 25/11/2020 Révision
...
851650 - - Fours à micro-ondes; ...
97.040.20 - Cuisinières, réchauds, fours et appareils analogues; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
Es
G/TBT/N/ECU/383/Add.1 Équateur 25/11/2020 Addendum
...
220110 - - Eaux minérales et eaux gazéifiées; 220190 - - Autres;

2201 - Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige.; 220110 - - Eaux minérales et eaux gazéifiées; 220190 - - Autres; ...
67.160.20 - Boissons non-alcoolisées;

67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/IND/181 Inde 25/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En
G/TBT/N/ECU/396/Add.1 Équateur 25/11/2020 Addendum
...
200410 - - Pommes de terre;

200410 - - Pommes de terre; ...
67.080.20 - Légumes et produits dérivés;

67.080.20 - Légumes et produits dérivés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/KOR/936 Corée, République de 25/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/IND/179 Inde 25/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/IND/180 Inde 25/11/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/ECU/367/Add.1 Équateur 25/11/2020 Addendum
...
190410 - - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage; 190420 - - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées; 200811 - -- Arachides; 200819 - -- Autres, y compris les mélanges; 230110 - - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons;

190410 - - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage; 190420 - - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées; 20081 - - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux :; 200811 - -- Arachides; 200819 - -- Autres, y compris les mélanges; 230110 - - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons; ...
67.040 - Produits alimentaires en général;

45.080 - Rails et éléments constitutifs de la ligne de chemin de fer; 67.040 - Produits alimentaires en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/TPKM/442 Taipei chinois 25/11/2020 Notification ordinaire
...
401410 - - Préservatifs; 630790 - - Autres; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BRA/1100 Brésil 25/11/2020 Notification ordinaire
...
62113 - - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets :; ...
...
Autre; ...
En
G/TBT/N/ECU/356/Rev.2 Équateur 25/11/2020 Révision
...
730890 - - Autres; ...
77.140 - Produits en fonte et produits en acier; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/SLV/197/Add.1 El Salvador 25/11/2020 Addendum
...
...
23.020.30 - Appareils à pression de gaz, bouteilles à gaz;

23.020.30 - Appareils à pression de gaz, bouteilles à gaz; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/ECU/371/Add.1 Équateur 25/11/2020 Addendum
...
210410 - - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; 210420 - - Préparations alimentaires composites homogénéisées;

2104 - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées.; 210410 - - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; 210420 - - Préparations alimentaires composites homogénéisées; ...
67.230 - Aliments pré-emballés et cuisinés;

67.230 - Aliments pré-emballés et cuisinés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/TZA/500 Tanzanie 24/11/2020 Notification ordinaire
...
2202 - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09.; ...
67.160.20 - Boissons non-alcoolisées; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En

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