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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/BRA/130 Brésil 01/09/2003 Notification ordinaire
Yoyos élastiques (yo yo water balls, tape balls et yo yo balls) et produits similaires (SH 9505.90) ...
950590 - - Autres; ...
...
...
En Fr Es
G/TBT/N/MEX/192 Mexique 24/03/2010 Notification ordinaire
Yoghourts (SH 0403.10.01) ...
040310 - - Yoghourt; ...
67.100.99 - Autres produits laitiers; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es
G/TBT/N/SLV/104 El Salvador 05/01/2007 Notification ordinaire
Yoghourts (ICS 67.100) SH 0403.10 ...
040310 - - Yoghourt; ...
67.100 - Lait et produits laitiers; ...
...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/843 Ouganda 05/06/2018 Notification ordinaire
Yoghourt Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao (SH 04.03). Lait et produits laitiers transformés (ICS 67.100.10). ...
0403 - Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.; ...
67.100.10 - Lait et produits laitiers transformés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/QAT/131 Qatar 21/08/2009 Notification ordinaire
Yoghourt congelé (ICS 67.100) ...
...
67.100 - Lait et produits laitiers; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BHR/138 Bahreïn, Royaume de 13/08/2009 Notification ordinaire
Yoghourt congelé (ICS 67.100) ...
...
67.100 - Lait et produits laitiers; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/OMN/64 Oman 15/10/2009 Notification ordinaire
Yoghourt congelé ...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/QAT/130 Qatar 21/08/2009 Notification ordinaire
Yoghourt aromatisé (ICS 67.100) ...
...
67.100 - Lait et produits laitiers; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BHR/135 Bahreïn, Royaume de 12/08/2009 Notification ordinaire
Yoghourt aromatisé (ICS 67.100) ...
...
67.100 - Lait et produits laitiers; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/OMN/66 Oman 15/10/2009 Notification ordinaire
Yoghourt aromatisé ...
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...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UGA/624 Ouganda 30/03/2017 Notification ordinaire
Yoghourt à base de protéines végétales; Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao (SH 0403); Lait et produits laitiers transformés (ICS 67.100.10). ...
0403 - Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.; ...
67.100.10 - Lait et produits laitiers transformés; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/MEX/390 Mexique 06/02/2018 Notification ordinaire
Yoghourt (position du tarif douanier national: 04031001) ...
040310 - - Yoghourt; ...
67.100.10 - Lait et produits laitiers transformés; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
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G/TBT/N/QAT/135 Qatar 21/08/2009 Notification ordinaire
Yoghourt (ICS 67.100) ...
...
67.100 - Lait et produits laitiers; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BHR/136 Bahreïn, Royaume de 13/08/2009 Notification ordinaire
Yoghourt (ICS 67.100) ...
...
67.100 - Lait et produits laitiers; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/OMN/60 Oman 15/10/2009 Notification ordinaire
Yoghourt ...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/HUN/13 Hongrie 24/04/2003 Notification ordinaire
XVI – Machines;  dispositifs du numéro 9018 ...
9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.; ...
...
...
En Fr Es
G/TBT/N/HUN/8 Hongrie 16/04/2003 Notification ordinaire
XVI – Machines;  dispositifs du numéro 9018 ...
9018 - Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.; ...
...
...
En Fr Es
G/TBT/N/TUR/98 Turquie 01/08/2017 Notification ordinaire
X00M – Marchandises et divers produits – Batteries d'accumulateurs au plomb ...
...
29.220.20 - Accumulateurs acides; ...
Harmonisation; ...
En Fr Es
G/TBT/N/USA/859 États-Unis d'Amérique 01/10/2013 Notification ordinaire
Wool products ...
4102 - Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre.; ...
59.080 - Produits de l'industrie textile; 61.020 - Vêtements; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En Fr Es
G/TBT/N/USA/1225 États-Unis d'Amérique 24/11/2016 Notification ordinaire
Wine labeling ...
2204 - Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09.; ...
67.080 - Fruits. Légumes; 67.160 - Boissons; ...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En Fr Es

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