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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/CZE/243/Add.1 République tchèque 17/01/2020 Addendum
Capteurs de débit de liquide caloporteur avec tube de Venturi; Métrologie et mesurage en général (ICS 17.020), Instruments de mesure (ICS 17.040.30) ...
...
17.020 - Métrologie et mesurage en général; 17.040.30 - Instruments de mesure;

17.020 - Métrologie et mesurage en général; 17.040.30 - Instruments de mesure; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/CZE/242/Add.1 République tchèque 17/01/2020 Addendum
Transformateurs de courant pour mesure; Métrologie et mesurage en général (ICS 17.020); Instruments de mesure (ICS 17.040.30) ...
...
17.020 - Métrologie et mesurage en général; 17.040.30 - Instruments de mesure;

17.020 - Métrologie et mesurage en général; 17.040.30 - Instruments de mesure; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/USA/1564 États-Unis d'Amérique 17/01/2020 Notification ordinaire
...
...
13.020.40 - Pollution, maîtrise de la pollution et protection de l'environnement; 13.040.40 - Émissions de sources fixes; 19.040 - Essais d'environnement; 71.020 - Production dans l'industrie chimique; 71.080 - Chimie organique; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/CZE/241/Add.1 République tchèque 17/01/2020 Addendum
Instruments de mesure des valeurs instantanées et des moyennes à court et à long terme de l'activité volumique du 222Rn dans l'air et dans l'eau et de l'activité volumique équivalente à 222Rn; Métrologie et mesurage en général (ICS 17.020), Instruments de mesure (ICS 17.040.30) ...
...
17.020 - Métrologie et mesurage en général; 17.040.30 - Instruments de mesure;

17.020 - Métrologie et mesurage en général; 17.040.30 - Instruments de mesure; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/CZE/235/Add.1 République tchèque 17/01/2020 Addendum
...
...
17.020 - Métrologie et mesurage en général;

17.020 - Métrologie et mesurage en général; ...
Autre; ...
En
G/TBT/N/MEX/426/Add.2 Mexique 16/01/2020 Addendum
Équipements terminaux mobiles (position du tarif douanier national: 8517) ...
...
33.050 - Équipements terminaux de télécommunication;

33.050 - Équipements terminaux de télécommunication; ...
Prescriptions en matière de qualité; ...
Es
G/TBT/N/RUS/97 Fédération de Russie 16/01/2020 Notification ordinaire
...
...
25.020 - Procédés de formage; 55.200 - Machines d'emballage; 55.230 - Distributeurs automatiques; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/PER/52/Add.1 Pérou 15/01/2020 Addendum
Produits pharmaceutiques: Médicaments, médicaments à base de plantes, produits diététiques et édulcorants, produits biologiques et produits galéniques classifiés dans le chapitre 30 du Système harmonisé ou du tarif douanier. ; ...
...
11.120.10 - Médicaments; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/PER/117/Add.1 Pérou 15/01/2020 Addendum
Étiquetage des produits préemballés; Emballage et distribution de marchandises en général (ICS 55.020) ...
...
55.020 - Emballage et distribution des marchandises en général;

55.020 - Emballage et distribution des marchandises en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
Es
G/TBT/N/PER/53/Add.1 Pérou 15/01/2020 Addendum
Produits pharmaceutiques: médicaments, médicaments à base de plantes, produits diététiques et édulcorants, produits biologiques et produits galéniques classifiés dans le chapitre 30 du Système harmonisé ou du tarif douanier. ; ...
...
11.120.10 - Médicaments; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
Es
G/TBT/N/BDI/67 Burundi 15/01/2020 Notification ordinaire
...
...
11.040.30 - Instruments et matériaux chirurgicaux; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En Fr
G/TBT/N/USA/1563 États-Unis d'Amérique 15/01/2020 Notification ordinaire
...
...
43.020 - Véhicules routiers en général; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En
G/TBT/N/TZA/377 Tanzanie 15/01/2020 Notification ordinaire
...
...
11.040.30 - Instruments et matériaux chirurgicaux; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/USA/1181/Add.1 États-Unis d'Amérique 15/01/2020 Addendum
Uninterruptible power supplies ...
...
13.020 - Protection de l'environnement; 97.180 - Équipements ménagers et commerciaux divers;

13.020 - Protection de l'environnement; 97.180 - Équipements ménagers et commerciaux divers; ...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/CHE/242 Suisse 15/01/2020 Notification ordinaire
...
...
33.060 - Radiocommunications; ...
Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/TZA/375 Tanzanie 15/01/2020 Notification ordinaire
...
...
11.040.30 - Instruments et matériaux chirurgicaux; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/BDI/64 Burundi 15/01/2020 Notification ordinaire
...
...
59.080.30 - Étoffes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr
G/TBT/N/BDI/65 Burundi 15/01/2020 Notification ordinaire
...
...
11.040.30 - Instruments et matériaux chirurgicaux; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En Fr
G/TBT/N/BDI/66 Burundi 15/01/2020 Notification ordinaire
...
...
11.040.30 - Instruments et matériaux chirurgicaux; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En Fr
G/TBT/N/UKR/148/Corr.1 Ukraine 15/01/2020 Corrigendum
Extrait de café, extrait de café soluble, café soluble, café instantané, extrait de chicorée, chicorée soluble, chicorée instantanée. ...
...
67.140.20 - Café et substituts du café;

67.140.20 - Café et substituts du café; ...
Harmonisation; ...
En

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