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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/MAC/15 Macao, Chine 26/10/2020 Notification ordinaire
...
470710 - - Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés; 470720 - - Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse; 470730 - - Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple); 470790 - - Autres, y compris les déchets et rebuts non triés; ...
...
Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/KEN/958/Add.1 Kenya 23/10/2020 Addendum
...
...
67.060 - Céréales, légumineuses et produits dérivés; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En
G/TBT/N/ECU/490/Add.1 Équateur 23/10/2020 Addendum
La norme technico-sanitaire notifiée s'applique à toutes les personnes physiques ou morales, nationales ou étrangères, liées aux processus de fabrication, de production, d'élaboration, de préparation, de conditionnement, d'emballage, de production sous douane, de transport, de stockage et de commercialisation sur le territoire équatorien d'aliments transformés destinés à la consommation humaine ainsi qu'aux établissements d'alimentation collective. ...
...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
Es
G/TBT/N/EU/754 Union européenne 22/10/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Autre; ...
En
G/TBT/N/THA/494/Rev.1/Add.1 Thaïlande 22/10/2020 Addendum
...
3917 - Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques.; ...
23.040.20 - Canalisations en matières plastiques; ...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BRA/1061/Add.1 Brésil 20/10/2020 Addendum
...
2941 - Antibiotiques.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.; 3005 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.;

2941 - Antibiotiques.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n° s 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n° s 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail.; 3005 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques vises à la note 3 du Chapitre.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1089 Brésil 19/10/2020 Notification ordinaire
...
2106 - Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/BRA/984/Add.2 Brésil 19/10/2020 Addendum
Code(s) du SH: 29, 2936, 2937, 2941, 30, 3001, 3002, 3003, 3004, 3005, 3006. (produits pharmaceutiques, ingrédients pharmaceutiques actifs et produits de santé) ...
29 - Produits chimiques organiques; 2936 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques.; 2937 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones.; 2941 - Antibiotiques.; 30 - Produits pharmaceutiques; 3001 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.; 3002 - Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.; 3005 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.;

29 - Produits chimiques organiques; 2936 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques.; 2937 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones.; 2941 - Antibiotiques.; 30 - Produits pharmaceutiques; 3001 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.; 3002 - Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.; 3005 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1087 Brésil 19/10/2020 Notification ordinaire
...
...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/BRA/1086 Brésil 19/10/2020 Notification ordinaire
...
3001 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.; 3002 - Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes ( à l'exclusion des levures) et produits similaires.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; ...
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Es
G/TBT/N/URY/44 Uruguay 13/10/2020 Notification ordinaire
Aliments sans lactose, aliments à faible teneur en lactose et aliments à teneur réduite en lactose ...
...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/USA/1031/Rev.1/Corr.1 États-Unis d'Amérique 07/10/2020 Corrigendum
Produits du tabac réglementés comme des médicaments, des dispositifs ou des produits composites; Tabacs et succédanés de tabac fabriqués (chapitre 24 du SH); Pharmacie (ICS 11.120), Tabac, produits du tabac et équipements connexes (ICS 65.160) ...
24 - Tabacs et succédanés de tabac fabriques; ...
11.120 - Pharmacie; 65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1082 Brésil 06/10/2020 Notification ordinaire
sans objet ...
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...
Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de la santé et de la vie des animaux et préservation des végétaux; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/ISR/1096/Add.1 Israël 05/10/2020 Addendum
Clapets coupe-feu; (SH 84.81) ...
8481 - Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques.;

8481 - Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/AUS/123 Australie 30/09/2020 Notification ordinaire
Le projet de règlement notifié s'applique aux biens de consommation qui utilisent ou qui contiennent des piles boutons et aux piles boutons elles-mêmes, y compris: - les biens de consommation alimentés par des piles boutons, ainsi que les accessoires comme les télécommandes - les biens de consommation destinés à stocker des piles boutons, tels que des conteneurs de stockage et des organiseurs – les piles boutons (petites batteries formées d'une seule pile dont le diamètre est supérieur à la hauteur) – les piles boutons emballées individuellement ou plusieurs piles emballées ensemble – les piles boutons qui sont fournies avec un bien de consommation (pré-installées ou non dans le produit); Piles et batteries de piles électriques (SH 8506); Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (SH 8509); Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé (SH 8510); Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12 (SH 8513); Microphones et leurs supports (SH 851810); Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (SH 851830); Parties (SH 851890); Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21 (SH 8522); Parties (SH 854390); Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre (SH 8548); Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) (SH 87082); Autres parties et accessoires (SH 87089); De motocycles (y compris les cyclomoteurs) (SH 87141); Autres (SH 87149); Cadres et fourches, et leurs parties (SH 871491); Jantes et rayons (SH 871492); Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres (SH 871493); Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties (SH 871494); Selles (SH 871495); Pédales et pédaliers, et leurs parties (SH 871496); Autres (SH 871499); Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 85.39 (SH 9006); Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre (SH 9017); Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires (SH 902140); Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments (SH 90251); Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires (SH 902910); Parties et accessoires (SH 902990); Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 (SH 9033); Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (SH 9101); Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01 (SH 9102); Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre (SH 9105); Fonctionnant électriquement (SH 91081); Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres (SH 9109); Autres fournitures d'horlogerie (SH 9114); Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple) (SH 9207); Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs (SH 9405); Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires (SH 950310); Modèles réduits, animés ou non, autres que ceux du n° 9503.10 (SH 950320); Autres jeux et jouets de construction (SH 950330); Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines (SH 95034); Jouets comme instruments et articles de musique (SH 950350); Autres jouets, présentés dans ensemble ou des tenues (SH 950370); Autres jouets et modèles avec moteur incorporé (SH 950380); Autres (SH 950390); Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises (SH 9505) ...
8506 - Piles et batteries de piles électriques .; 8509 - Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique.; 8510 - Rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé.; 8513 - Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 8512.; 851810 - Microphones et leurs supports; 851830 - Ecouteurs, même combinés avec un microphone; 851890 - Parties; 8522 - Parties et accessoires des appareils des n° s 8519 à 8521.; 854390 - Parties; 8548 - Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre.; 87082 - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines):; 87089 - Autres parties et accessoires:; 87141 - De motocycles (y compris les cyclomoteurs):; 87149 - Autres:; 871491 - Cadres et fourches, et leurs parties; 871492 - Jantes et rayons; 871493 - Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres; 871494 - Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties; 871495 - Selles; 871496 - Pédales et pédaliers, et leurs parties; 871499 - Autres; 9006 - Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du n° 8539.; 9017 - Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.; 902140 - Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires; 90251 - Thermomètres, non combinés à d'autres instruments:; 902910 - Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires; 902990 - Parties et accessoires; 9033 - Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90.; 9101 - Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaques ou doubles de métaux précieux.; 9102 - Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 9101.; 9105 - Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre.; 91081 - A pile ou à accumulateur:; 9109 - Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.; 9114 - Autres fournitures d'horlogerie.; 9207 - Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple).; 9405 - Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.; 950310 - Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; 950320 - Modèles réduits, animés ou non, à assembler, autres que ceux du n° 9503.10; 950330 - Autres assortiments et jouets de construction; 95034 - Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines:; 950350 - Instruments et appareils de musique-jouets; 950370 - Autres jouets, présentes en assortiments ou en panoplies; 950380 - Autres jouets et modèles, à moteur; 950390 - Autres; 9505 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.; ...
...
Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/AUS/121/Add.1 Australie 30/09/2020 Addendum
Compléments alimentaires pour sportifs ...
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/COL/241/Add.1 Colombie 28/09/2020 Addendum
Produits préemballés d'une quantité nominale constante et d'une quantité nominale aléatoire ou variable, qui déclarent un contenu nominal ou une quantité nominale conformément à la Loi 1480 de 2011, au décret 1074 de 2015 et aux normes qui les modifient ou les remplacent. ...
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Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; ...
En Fr Es
G/TBT/N/UKR/175 Ukraine 23/09/2020 Notification ordinaire
Produits alimentaires pour bébés ...
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Information des consommateurs, Étiquetage; Protection de la santé et de la vie des personnes; Prescriptions en matière de qualité; ...
En Fr Es
G/TBT/N/BRA/1078/Add.1 Brésil 23/09/2020 Addendum
Actes publics relatifs à la libération de l'activité économique ...
...
...
Autre; ...
En Fr Es
G/TBT/N/KOR/919 Corée, République de 23/09/2020 Notification ordinaire
Tous les produits qui utilisent un emballage ...
...
...
Information des consommateurs, Étiquetage; ...
En Fr Es

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