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Cote Membre notifiant Date de distribution Type Produits (texte libre) Produits (codes du SH) Produits (codes de l'ICS) Objectif de la mesure Télécharger la notification
G/TBT/N/KOR/928 Corée, République de 21/10/2020 Notification ordinaire
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/TPKM/437 Taipei chinois 21/10/2020 Notification ordinaire
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9401 - Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.; 9403 - Autres meubles et leurs parties.; 940180 - - Autres sièges; 940320 - - Autres meubles en métal; 940370 - - Meubles en matières plastiques; 940171 - - - Rembourrés; 940179 - - - Autres; 940140 - - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits; ...
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/KOR/927 Corée, République de 21/10/2020 Notification ordinaire
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/KOR/929 Corée, République de 21/10/2020 Notification ordinaire
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/EU/753 Union européenne 21/10/2020 Notification ordinaire
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Protection de la santé et de la vie des personnes; Protection de l'environnement; ...
En
G/TBT/N/KOR/926 Corée, République de 21/10/2020 Notification ordinaire
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/KOR/924 Corée, République de 20/10/2020 Notification ordinaire
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BRA/1061/Add.1 Brésil 20/10/2020 Addendum
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2941 - Antibiotiques.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.; 3005 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.;

2941 - Antibiotiques.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n° s 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n° s 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail.; 3005 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques vises à la note 3 du Chapitre.; ...
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/KOR/923 Corée, République de 20/10/2020 Notification ordinaire
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Protection de la santé et de la vie des personnes; Autre; ...
En
G/TBT/N/KOR/925 Corée, République de 20/10/2020 Notification ordinaire
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Prescriptions en matière de qualité; Harmonisation; ...
En
G/TBT/N/JPN/676 Japon 20/10/2020 Notification ordinaire
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30 - Produits pharmaceutiques; ...
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Autre; ...
En
G/TBT/N/BRA/1090 Brésil 19/10/2020 Notification ordinaire
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380899 - - - Autres; ...
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BRA/1087 Brésil 19/10/2020 Notification ordinaire
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BRA/1086 Brésil 19/10/2020 Notification ordinaire
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3001 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.; 3002 - Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes ( à l'exclusion des levures) et produits similaires.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; ...
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BRA/1091 Brésil 19/10/2020 Notification ordinaire
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3303 - Parfums et eaux de toilette.; 3304 - Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures.; 3305 - Préparations capillaires.; 3306 - Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), emballés pour la vente aux particuliers.; 3307 - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préaparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes.; ...
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BRA/1089 Brésil 19/10/2020 Notification ordinaire
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2106 - Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.; ...
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/BRA/984/Add.2 Brésil 19/10/2020 Addendum
Code(s) du SH: 29, 2936, 2937, 2941, 30, 3001, 3002, 3003, 3004, 3005, 3006. (produits pharmaceutiques, ingrédients pharmaceutiques actifs et produits de santé) ...
29 - Produits chimiques organiques; 2936 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques.; 2937 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones.; 2941 - Antibiotiques.; 30 - Produits pharmaceutiques; 3001 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.; 3002 - Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.; 3005 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.;

29 - Produits chimiques organiques; 2936 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques.; 2937 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones.; 2941 - Antibiotiques.; 30 - Produits pharmaceutiques; 3001 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.; 3002 - Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang, produits immunologiques modifiés, même obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires.; 3003 - Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail.; 3004 - Médicaments (à l’exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail.; 3005 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.; 3006 - Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.; ...
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Protection de la santé et de la vie des personnes; Réduction des obstacles au commerce et facilitation des échanges; ...
En
G/TBT/N/BRA/1092 Brésil 19/10/2020 Notification ordinaire
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330290 - - Autres; 340120 - - Savons sous autres formes; 3402 - Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01.; ...
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Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En
G/TBT/N/URY/44 Uruguay 13/10/2020 Notification ordinaire
Aliments sans lactose, aliments à faible teneur en lactose et aliments à teneur réduite en lactose ...
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Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es
G/TBT/N/USA/1031/Rev.1/Corr.1 États-Unis d'Amérique 07/10/2020 Corrigendum
Produits du tabac réglementés comme des médicaments, des dispositifs ou des produits composites; Tabacs et succédanés de tabac fabriqués (chapitre 24 du SH); Pharmacie (ICS 11.120), Tabac, produits du tabac et équipements connexes (ICS 65.160) ...
24 - Tabacs et succédanés de tabac fabriques; ...
11.120 - Pharmacie; 65.160 - Tabac, produits du tabac et équipements connexes; ...
Information des consommateurs, Étiquetage; Prévention de pratiques de nature à induire en erreur et protection des consommateurs; Protection de la santé et de la vie des personnes; ...
En Fr Es

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